2010 2011 Ue 113 Droit Social

Prospective et du Développement de l’Économie numérique, avait demandé au Centre d’analyse stratégique d’organiser. Au rapport lui-même sont ajoutées des contributions volontaires de certains de ses participants, notamment les représentants des partenaires sociaux : en ce sens, ce texte reste ouvert à la réflexion. Il doit aussi être lu en  fonction d’autres travaux demandés en 2009 par la Ministre, notamment sur le déclassement, sur la santé mentale et le bien-être ou sur le télétravail, et, plus largement

des normes relatives à la traçabilité pour s'aligner aux exigences internationales en ce domaine (ex. : au Maroc, norme NM 08.0.012). 1.5.4. Les exigences de type commercial La réglementation européenne n’a pas d’effet d’extra-territorialité hors UE. Néanmoins, les exigences réglementaires de l’UE relatives à la traçabilité et à la sécurité des produits peuvent se traduire, de la part de l’importateur, par des « exigences commerciales » imposées de facto à l’exportateur ACP. De nombreux référentiels

obligations non cotées Valeur nominale : 100 000 Dh Taux nominal : 5,90 % Prime à l’émission : 150 points de base Maturité : 7 ans Période de souscription : du 25 au 26 Décembre 2008 inclus Emission réservée aux investisseurs institutionnels de droit marocain Organismes Conseils Organisme chargé de l’enregistrement Chef de file du syndicat de placement Membres du syndicat de placement Visa du Conseil Déontologique des Valeurs Mobilières Conformément aux dispositions de la circulaire du CDVM

INTRODUCTION A L’ASTRONOMIE par Jean-Pierre Rivet CNRS, Observatoire de la Cˆte d’Azur o (jean-pierre.rivet@oca.eu) 10 novembre 2011 (En cours d’´laboration) e “La nature a des lois simples, mais le langage qui permet de les d´crire doit ˆtre riche.” e e (Pierre-Simon de Laplace, le 20 janvier 1795) 1 Avertissement et guide de lecture Ce qui suit n’a en aucune fa¸on la pr´tention d’ˆtre un cours d’astronomie complet et c e e structur´. Ce n’est qu’un ensemble de points de rep`re

Correction : Lucie Martinet © Hatier, Paris, août 2011 ISBN : 978-2-218-94637-0 Toute représentation, traduction, adaptation ou reproduction, même partielle, par tous procédés, en tout pays, faite sans autorisation préalable est illicite et exposerait le contrevenant à des poursuites judiciaires. Réf. : loi du 11 mars 1957, alinéas 2 et 3 de l’article 41. Une représentation ou reproduction sans autorisation de l’éditeur ou du Centre français d’exploitation du droit de copie (20, rue des Grands-Augustins

Allemagne Directeur : Siret : N°TVA : Banque : Code guichet : N° de compte : IBAN : Code BIC-/Swift : StephanTromp AG Charlottenburg HRB 136333 B DE278799213 Berliner Sparkasse 100 500 00 190 029 765 DE96 1005 0000 0190 02 97 65 BE LA DE BE Tous droits réservés. Toutes les publications sont protégées par les lois internationales du copyright. Sans le consentement écrit du propriétaire du référentiel IFS, toute utilisation non autorisée est interdite et sujette à des poursuites légales. Ceci est

des bureaux de douane 3.2 Les délais de dédouanement 4. Évaluation et paiement de la dette douanière 4.1 Définition et naissance de la dette douanière 4.2 Les droits et les taxes à acquitter 4.3 Les modalités de paiement 5. Le contrôle du commerce extérieur Chapitre 6 – Les nouvelles procédures de dédouanement 77 1. La procédure de droit commun 1.1 Les documents d’accompagnement de la déclaration en douane 1.2 La procédure manuelle ou informatisée 1.3 Les fonctionnalités de Prodou@ne 2. Les

Stratégie Manuel Cartier Hélène Delacour Olivier Joffre Conseiller éditorial : Christian Pinson Professeur à l’Insead © Dunod, Paris, 2010 ISBN 978-2-10-055063-0 Les auteurs remercient Christian Pinson pour l’aide apportée dans la rédaction de cet ouvrage, associant relectures précises et conseils pertinents. Table des matières Avant-propos 1 I. Introduction 1. Les décisions stratégiques 1. La nature des décisions stratégiques 2. Les deux niveaux de la stratégie 2. La stratégie

de coopération et de développement économiques  PE: Parlement européen  PIE: programme intensif d’enseignement  REL: ressources éducatives libres  RF: règlement financier  TIC: technologies de l’information et de la communication  UE: Union européenne 5 INTRODUCTION Le présent guide du programme est un outil destiné à toute personne voulant avoir une connaissance approfondie de la nature du programme Erasmus+. Le présent document s’adresse principalement à tous ceux qui souhaitent

siècle 6 La poésie engagée . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 93 7 Regards de poètes sur le monde . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 113 Théâtre : continuité et renouvellement 8 Destins tragiques d’Œdipe à Antigone . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 9 Amour et tragédie . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .