21 Avril 1998

1985 et été 1986, a pratiqué des fellations sur un graçon Y âgé de 12 ans et l‘a contraint de se dénuder pour pouvoir le pénétrer. En 1998, huit ans après la majorité d‘Y, X a été mis en accusation du chef de tentative de viol aggravé. Ignorant les instances antérieures, un appel a été interjeté devant la cour d‘appel de Versailles qui a rendu un arrêt le 25 avril 2001. Cette décision sera attaquée par la victime (Y) devant la Cour de Cassation qui rejette ce pourvoi, en date du 22 août 2001. La

BUREAU INTERNATIONAL D’EDUCATION UNESCO LE DEVELOPPEMENT DE L’EDUCATION RAPPORT NATIONAL DU SENEGAL Par Le Ministère de l’Education Nationale Chargé de l’Enseignement Technique 27 avril 2001 2 Sommaire Liste des sigles Introduction 1 les principales réalisations de la décennie 1.1 Protection et éveil de la petite enfance (PEE) 1.2 Enseignement primaire 2. Rendement interne du système éducatif 2.1 L’évolution des indicateurs de la qualité 2.2 Acquis scolaires (résultats du MLA/CTL)

Devoir de mathématiques N° 17 Jeudi 29 avril 2004 Exercice 1) (6 points) Une étude des accidents de la route suivant l’heure en France en 1998 a donné : Tranche 0-3 h 3-6 h 6-9 h 9-12 h 12-15 h 15-18 h 18-21 h 21-24 h horaire Nombre 373 268 13.598 15577 21156 26521 24261 10532 d’accidents Nombre de 802 722 921 947 1059 427 1567 1002 tués 1) Il y a deux séries statistiques. Pour l’une, la population est « les accidents de la route en France en 1998 ». Quel en sont le caractère, l’effectif, la

Baccalauréat ES Pondichéry 21 avril 2010 E XERCICE 1 Commun à tous les candidats Lors des journées « rouges » selon Bison Futé, l’autoroute qui relie Paris à Marseille est surchargée. Il est donc conseillé de prendre un itinéraire de délestage entre Beaune et Valence (qui ne passe pas par Lyon) afin d’éviter les éventuels « bouchons » autoroutiers. Entre Valence et Marseille il est également conseillé de prendre la route départementale représentée par des pointillés sur la carte. Bison Futé a publié

1921, Soc. COMMERCIALE DE L’OUEST AFRICAIN (Affaire du bac d’Eloka) - CE Sect 30 janvier 1930, DESPUJOL - CE 20 décembre 1935, Et. VEZIA - CE 6 novembre 1936, ARRIGHI - CE 13 mai 1938, CAISSE PRIMAIRE « AIDE ET PROTECTION » - CE Sect. 2 avril 1943, BOUGUEN - CE Sect. 5 mai 1944, Cie de l’AFRIQUE ORIENTALE - CE 17 février 1950, Dme LAMOTTE - CE Ass 7 juillet 1950, DEHAENE - CE Ass 30 mai 1952, Dme KIRKWOOD - CE Ass 11 juillet 1956, Ass. AMICALES DES ANNAMITES DE FRANCE - CE Sect 26

التونسية) (code AITA : TU, code OACI : TAR) est le nom commercial de la compagnie aérienne nationale de la Tunisie. Appelée officiellement Société tunisienne de l'air, elle est fondée le 21 octobre 1948. Son logo, une gazelle stylisée, est modifié en 1990 pour lui donner un aspect plus dynamique et plus épuré. En 1998, année du cinquantenaire de sa fondation, la compagnie aérienne avait transporté 50 millions de passagers. En 2009, le groupe Tunisair a transporté 10,16 millions de passagers, répartis

puis cantonales (1833). Mars 1848 voit naître le suffrage universel masculin, tous les citoyens mâles âgés de plus de 21 ans peuvent désormais voter, à l’exclusion des militaires, des colons hors métropole...(environ 9 millions d’électeurs). Le droit d'être élu est accordé à tout électeur de plus de 25 ans. Il faudra attendre l'ordonnance du 21 avril 1944 (effective le 29 avril 1945 lors des élections municipales) pour que les femmes se voient reconnaître le droit de vote au même titre que les

réservée aux nouveaux abonnés. Peut-il obtenir le remboursement des sommes prélevées depuis l’échéance du contrat d’un an ? Thèmes de la séance : La notion d’offre - Document n° 1 : Cass. 3 e civ., 1er juillet 1998, Bull. civ., I, n° 153 - Document n° 2 : Cass. 1 re civ., 24 novembre 1998, Bull. civ., I, n° 328 - Document n° 3 : Cass. 3 e civ., 7 mai 2008, B. III n° 79 La caducité de l’offre et le décès du pollicitant - Document n° 4 : Cass. 3 e civ., 10 mai 1989, Bull. civ., I, n° 109 - Document

Le phénomène Matin brun Comment une nouvelle de douze pages publiée en 1998 par un éditeur de poésie est devenue un best-seller en 2002 CHAMBON-SUR-LIGNON de notre envoyé spécial Les chiens aboient sur le plateau couvert de neige du Chambon-sur-Lignon. C'est dans cette campagne austère de Haute-Loire, à l'ombre du Mézenc, qu'est né le livre français le plus lu de l'année 2002 (232 200 exemplaires, selon Ipsos-Livres Hebdo): Matin brun, de Franck Pavloff, une nouvelle de douze pages, vendue 1

Les comportements du touriste consommateur Marseille – 4 avril 2008 Plan 1. Conjoncture 2. Le comportement du consommateur 3. Les attentes du consommateur-touriste Conclusion : quel touriste pour demain ? CREDOC - 4 avril 2008 2 2 Fort ralentissement du pouvoir d’achat depuis début 2002 Évolution annuelle 1986-2007 Pouvoir d'achat moyen par ménage 4,5% Pouvoir d'achat (Officiel-INSEE) 3,5% 3,5% 3,6% 3,5% 3,0% 2,4% 2,4% 2,4% 1,8% 1,7% 1,2% 0,9% 1,8% 3,3% 3,2%