23 juin

d’origine et les modifications intervenues. J’ai constaté que la Loi sur la mise en quarantaine, L. C. 2005, c. 20, est entrée en vigueur le 12 décembre 2006 (décret), (2006) 140 Gaz. Can. II, 2350, à l’exception de l’article 34, entré en vigueur le 22 juin 2007 en vertu de l’article 84 de ladite loi, et de l’article 83, entré en vigueur le 13 mai 2005, TR/2006-143 (Gaz. Can. II) 3. – Et que les articles suivants avaient été modifiés : -Loi sur la mise en quarantaine, L. C. 2005, c. 20, art

ÉPREUVES du BACCALAURÉAT 2008 Classes de TERMINALE : ÉPREUVES du BACCALAURÉAT Écrits Bac ES-L-S : du lundi 16 juin au vendredi 20 juin 2008. Oraux obligatoires : du lundi 23 au mercredi 25 juin 2008. Écrits STG : du lundi 16 juin au Mardi 24 juin 2008. Oraux obligatoires : du mercredi 25 au vendredi 27 juin 2008. Proclamation des résultats : le vendredi 4 juillet à partir de 18H. Epreuves du 2nd groupe : du Lundi 7 juillet à 14H au mercredi 9 juillet 2008. Délibération du jury chaque jour à l’issue

remplir le formulaire ci-dessous pour vous inscrire sur le site.  Votre compte sera activé immédiatement. 1. Informations personnellesDate de naissance: 01 02 03 04 05 06 07 08 09 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 31   Janvier Février Mars Avril Mai Juin Juillet Août Septembre Octobre Novembre Décembre   1900 1901 1902 1903 1904 1905 1906 1907 1908 1909 1910 1911 1912 1913 1914 1915 1916 1917 1918 1919 1920 1921 1922 1923 1924 1925 1926 1927 1928 1929 1930 1931 1932 1

Synthèse de la première partie………………………………………………………………………………………………………………………… 22 Deuxième partie : Travaux effectués au sein de l’A.U.S.F ………………………………………………………………………… 23 I. Au département administratif et financier…………………………………………………………………………………………………………………… 23 1. Le rapport justificatif du SDAU…………………………………………………………………………………………………………………………. 23 A. Partie analytique………………………………………………………………………………………………………………………………………. 24 B. Partie optionnelle……………………………………………………………………………………………………………………………………… 24 C. Partie

POUR INFORMATION Mardi 7 rejeb 1430 – 30 juin 2009 152ème année N° 52 Sommaire Lois Loi n° 2009-33 du 23 juin 2009, modifiant et complétant la loi n° 94-36 du 24 février 1994, relative à la propriété littéraire et artistique ......................................................................... Loi n° 2009-34 du 23 juin 2009, modifiant et complétant la loi n° 91-37 du 8 juin 1991 relative à la création de l’agence foncière

Séance 1 Fiches de Jurisprudence : Cour de Cassation 22 Juin 2004 : Article 1271 du Code Civil: « La novation s'opère de trois manières : 1° Lorsque le débiteur contracte envers son créancier une nouvelle dette qui est substituée à l'ancienne, laquelle est éteinte ; 2° Lorsqu'un nouveau débiteur est substitué à l'ancien qui est déchargé par le créancier ; 3° Lorsque, par l'effet d'un nouvel engagement, un nouveau créancier est substitué à l'ancien, envers lequel le débiteur se trouve

Etre âgé de 23 ans maximum au 31 Décembre 2010, DOSSIER DE CANDIDATURE - Une demande d’inscription (fiche de renseignements disponible à l’école, ou à télécharger du site web de l’EHTP), - Relevés des notes des trois premiers semestres (le candidat doit présenter un relevé par semestre comportant la moyenne du semestre et la mention obtenue) - Photocopie de l’attestation du Baccalauréat, Copie de la Carte d’Identité Nationale, . DATE LIMITE DE DEPOT DU DOSSIER le Vendredi 4 juin 2010 à 16

Durée : 4 heures Baccalauréat S Centres étrangers juin 2005 E XERCICE 1 Commun à tous les candidats 0, 3 D1 0, 6 0, 7 R1 R1 3 points 1. 0, 2 0, 7 0, 4 D1 D2 0, 8 R2 R2 D2 En suivant l’arbre de probabilités pondéré ci-dessus, on a p(R1 ) = 0, 6 × 0, 3 = 0, 18. 2. De mêmep(R2 ) = 0, 4 × 0, 7 × 0, 2 = 0, 056. Donc p(R) = 0, 18 + 0, 056 = 0, 236. 0, 18 p(R1 ∩ R) 3. On sait que p R (R1 ) = = ≈ 0,762 6 ≈ 0, 763. p(R) 0, 236 4. On a un schéma de Bernouilli avec p = 0, 236 et n =

d’une plage ou de l’aire de stationnement ouverte aux usagers d’une place : CE, 30 mai 1975, Dame Gozzoli, Rec. CE, p. 325 ; AJ 1975, p. 348 et chron. Franc et Boyon. Et pour les Bois de Vincennes et de Boulogne : CE, 14 juin 1972, Eidel, AJDA 1973, p. 495, note J. Dufau ; CE, 23 février 1979, Gourdain, Rec. CE, p. 78 ; AJDA 1979, n° 10, p. 40. Au total, l’exigence de l’aménagement spécial concerne indistinctement les biens affectés à l’usage direct du public et ceux qui le sont à un service public

D 15 V 15 L 16 S 16 M 17 D 17 M 18 19 20 21 L M M J 18 19 20 21 J V S D 22 V 22 L Fermeture UNS Fermeture UNS Fermeture services administratifs UFR LASH 23 S 23 M 24 25 26 27 D 24 M L M M 25 26 27 28 J 29 V 30 S 31 D Pré-rentrée LASH Rentrée LASH S1 DECEMBRE 1 S7 Forum Stage S11 JANVIER 1 J 2 3 4 V S D 5