23 juin

* 7 juin 2009 59,37% * 13 juin 2004 57,21% * 13 juin 1999 53,24% * 1994 47,29% * 1989 51,2% * 1984 43,28% * 1979 39,29% → On observe ici une hausse régulière du taux d’abstention, qui serait plutôt la marque d’un désintérêt de la population pour ce genre d’élections. Elections présidentielles : Année Date Abstention 2007 22 avril (premier tour) 16,22% 6 mai (second tour) 16,03% 2002 21 avril (premier tour) 28,4% 5 mai (second tour) 20,3% 1995 23 avril

En 1914, le village comptait 334 habitants qui vivaientessentiellement de l'agriculture et du bois. Fleury occupe une position stratégique à 2500 mètres du fort de Douaumont, après la chute du fort de Vaux le 7 juin 1916, les Allemands attaquent la crête, et s'emparent de Fleury le 23 juin, le village changera seize fois de propriétaire ( francais ou allemand). 2 mois de terribles de combats réduisent le village à l'état de ruines. En 1918 le village fut déclaré mort pour la France. Il ne fut pas

Arrêt de commercialisation du Bristopen per os Vendredi, 27 Mai 2011 22:26Mise à jour le Mercredi, 08 Juin 2011 20:47 Afssaps, 23 mai 2011: Information de l’Afssaps sur la réévaluation des pénicillines du groupe M : oxacilline et cloxacilline L’ensemble des données accumulées a montré que les recommandations posologiques actuelles exposent à des sous-dosages avec des risques d’échecs, notamment pour des infections potentiellement graves, tout en favorisant l’antibiorésistance. L’Afssaps a par

formulaire ci-dessous pour vous inscrire sur le site. Votre compte sera activé immédiatement. 1. Informations personnelles Date de naissance: 01 02 03 04 05 06 07 08 09 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 31 Janvier Février Mars Avril Mai Juin Juillet Août Septembre Octobre Novembre Décembre 1900 1901 1902 1903 1904 1905 1906 1907 1908 1909 1910 1911 1912 1913 1914 1915 1916 1917 1918 1919 1920 1921 1922 1923 1924 1925 1926 1927 1928 1929 1930 1931 1932

CE, 23 novembre 2011 « M.Masson » Le recours pour excès de pouvoir « a pour objet de d’offrir à ceux dont les intérêts sont froissés par l’acte litigieux le moyen de faire vérifier la légalité de l’acte, il n’a pas pour finalité la continuation, par d’autres moyens, du débat parlementaire » déclara Christian Vigouroux, maître des requêtes au CE. C’est dans cet esprit là que le Conseil d’Etat rendit sa décision « M.Masson » le 23 novembre 2001, alors une nouvelle fois confronté à la délicate question

La Constitution de 1958 a été adoptée, dans des circonstances exceptionnelles (la guerre d'Algérie, la crise du 13-Mai), conformément à une procédure établie par la loi constitutionnelle du 3 juin 1958. Cette loi a été elle-même approuvée selon la procédure de révision établie par l'article 90 de la Constitution de 1946. La révision de la Constitution de 1946 est alors envisagée depuis plusieurs années et, avant même la crise du 13-Mai, plusieurs projets et propositions de révision ont vu le

Commentaire d’arrêt 23 mai 2011, Commune de Six-Fours-les-plages Pour que le droit administratif s’applique il faut démontrer que l’on est en présence d’un service public, celui-ci se définissant, alors, comme une activité d’intérêt général gérée par une personne publique. En l’espèce, dans un arrêt du 23 mai 2011, l’organisation du festival les Voix du Gaou a été prise en charge par la commune de Six-Fours-les-Plages pendant plusieurs années, entre 1996 et 2006. En 2007, la commune a décidé de

personnelles Date de naissance:     01     02     03     04     05     06     07     08     09     10     11     12     13     14     15     16     17     18     19     20     21     22     23     24     25     26     27     28     29     30     31       Janvier     Février     Mars     Avril     Mai     Juin     Juillet     Août     Septembre     Octobre     Novembre     Décembre       1900     1901     1902     1903     1904     1905     1906     1907     1908     1909     1910     1911     1912 

publiée. Dans un avis Charton du 22 nov. 1995 (D. 1996, IR p. 30 ; Lebon, p. 421, concl. Frydman), la Haute assemblée confirme la décision du Tribunal administratif de Caen : l'obligation d'information est une formalité substantielle. Plus tard, le 4 juin 1997, le Conseil d'Etat « appliquera » son avis dans deux affaires similaires (Min. Intérieur c/ Mitermite et Min. Intérieur c/ Montel, AJDA 1997, p. 800). La Haute assemblée confirme que l'absence d'information du conducteur vicie la procédure et

raison de la réduction des tarifs de terminaison d’appel Mobile et du recul du chiffre d’affaires fixe. Il en ressort un chiffre d’affaires consolidé en repli de 1% à M MAD 15 172 au titre du premier semestre 2012. Répartition du CA consolidé à fin juin 2012 Objectif de cours : Vs. objectif précédent Reuters/Bloomberg Norme comptable IAM.CS/IAM MC Consolidé 92 349,0 879,1 16,9% 17,18 142,5 -1,8% -18,2% -25,8% Capitalisation boursière (M MAD) Nombre d'actions (M) Flottant Moy. Capitaux