237 av. J.-C.

déclarer porte sur l'aggravation des risques ou les risques nouveaux. L'aggravation de risque a été prévue par la loi de 1930, alors que la déclaration des risques nouveaux a été ajoutée par la loi du 31 décembre 1989. L'art. L. 48 Cass. 1re civ. 7 av. 1965 : RGAT 1965, p. 459. 49 CA Paris, 14 févr. 1986 : Gaz. Pal, 1987, 1, somme. p. 109. 50 J. BONNARD, Droit et pratique des assurances, op. Cit, P.140-141; V. aussi, J. BIGOT et al, p.712 et suivant. 113-2 du Code des assurances mentionne l'aggravation

important dans l’économie 15 ivoirienne. En 2011, ce secteur a enregistré un excédent commercial de 4 829 millions de $E.-U ., soit environ 22% de son PIB. Ce secteur a donc bénéficié d’une attention particulière dans l’enquête sur les MNT lors de laquelle 237 entreprises ont été interviewées par téléphone dont 157 exportatrices et 80 importatrices. Ce secteur regroupe les matières premières agricoles et autres produits agricoles, les aliments frais et préparés, ainsi que le bois et ses produits dérivés.

000 * 42 + 1 500 * 52 + 1 800 * 45 + 2 800 * 17) / 2 000 * 6 + 1 500 * 21 + 1 800 * 12 + 2 800 *3 = 60 000 * 290 600 / 73 500 = 237 224, 48 SR global CA global = SR (P1) Q (P1) = = SR (P2) Q (P2) 1 224,49 1 500 = = SR (P3) Q (P3) 1 469,39 1 800 = = SR (P4) Q (P4) 2 285,71 2 800 237 224,48 1 632,65 = 290 600,00 20 000 MCV = 59 999,98 CA = 237 223,95 2°) 6P1 + 21P2 + 12P3 + 3P4 = 60 000 3°) H1 : 21 P2 + 12P3 + 3P4 X4 = 0 = X3 X2 = 60 000 / 21 = 2 857 X4 = 0 = X2 X3= 5 000

Council, 2005 201 ECR France, Les cartes mondiales de maturité ECR, ECR France, 2005 202 VICS, CPFR : Concepts, carte routière et premiers pilotes internationaux, Traduit de l’anglais par T. Jouenne, J.-F. Danquigny, E. Renon, Jouwen Editions, 2000, p. 237-246 199 Thierry JOUENNE – Mémoire de recherche « Logistique & Systèmes » – CNAM Paris – 2005 107 D’une logistique fragmentée à la logistique systémique Malgré le grand nombre d’activités et de profils professionnels logistiques, la cohérence du

qui ma paru plus clatant dans la sienne. Quand je ne lui devrais que la seule ide du caractre de Phdre, je pourrais dire que je lui dois ce que jai peut-tre mis de plus raisonnable sur le thtre. Il sinspira en effet de Hippolyte porte-couronne (428 av. J.-C.), tragdie qui, comme son titre Iindique, est centre sur Hippolyte. Ce jeune homme dlite lducation trs soigne est un fervent fidle dArtmis, la vierge desse de la chasse. Pour lui, la chastet est la vertu par excellence il a le plus grand mpris

488 239500 MOB.MAT BUR& AMEN DIV EN CRS 239700 AV & ACPTE COMMANDE IMMOB CORP 250 BRUT IMMO CORP 977 695 313 377 107 228 Cessions 320 825 Brute au 31/12/2006 1 105 491 49 635 275 120 Amortissements BG défintive 31/12/2005 16 750 13 107 13 172 Dotations Amortissement au 31/12/2006 11 900 - 8 524 22 047 6 102 19 119 94 015 87 348 68 819 217 094 74 613 32 030 76 788 5 245 - 7 684 10 384 26 284 34 305 150 338 445 192 316 31 022 37 578 36 237 120 6 142 782 14 538 32 34 014 - 3 778 -

Orient 199 La Crète 203 Troie 205 Le Moyen-Orient 210 Epoques et dates 13. Effondrement du système 215 Géologie et archéologie 218 Hypothèses périmées 222 Les premières périodes 225 Le charbon 14. Extinction 233 Fossiles 235 Empreintes 237 Cavernes 239 Extinction des mammifères 15. L'évolution 245 Catastrophisme et évolution 249 Le passé géologique 255 Mécanisme de l'évolution 261 Mutations et espèces nouvelles 267 L'évolution cataclysmique 16. Conclusion 273 Conclusion Conférence

plus éclatant dans la sienne. Quand je ne lui devrais que la seule idée du caractère de Phèdre, je pourrais dire que je lui dois ce que j'ai peut-être mis de plus raisonnable sur le théâtre.» Il s'inspira en effet de ’’Hippolyte porte-couronne’’ (428 av. J.-C.), tragédie qui, comme son titre I'indique, est centrée sur Hippolyte. Ce jeune homme d'élite à l'éducation très soignée est un fervent fidèle d'Artémis, la vierge déesse de la chasse. Pour lui, la chasteté est la vertu par excellence ; il a le

A Cathy, Michèle, Gisèle, Françoise, et à toutes les personnes qui de près ou de loin, ont contribué à la réalisation de ce travail. LISTE DES ABREVIATIONS A.D.D : Avant dire droit Al. : Alinéa Art. : Article Ass. : Assemblée Av. : Avant Bull. : Bulletin C/ : Contre CACS : Chambre administrative de la Cour suprême CAY : chambre administrative de Yaoundé CCA : Conseil du Contentieux administratif CE : conseil d’Etat français CFJ : Cour fédérale

. 215 5.1.1. Les conditions de l’expropriation....................................... 216 5.1.2. La procédure d’expropriation............................................. 219 5.2. La préemption dans les zones d’aménagement différé................. 237 5.2.1. La création de la ZAD ........................................................ 238 5.2.2. L’exercice du droit de préemption ..................................... 239 5.3. La préemption dans les espaces naturels et agricoles périurbains..... 241