26 Avril 2000

 la     propriété  ?»  (Saint  Simon)   1848  :  Révolution  de  1848,  Proclamation     1789  :  14  juill  Bastille                              26  aout  déclaration     1792  :  21  sept  proclamation  de  la  repu   1793  :  Terreur,  gvt  révolut,  Louis  XVI   Directoire         1799  :  Napoléon  coup  d’état

Elle debute le 18 avril 1936 et dure 3 ans. Le dictateur fachiste Franco est soutenu par hitler et mussolini : l'axe Rome-Berlin. Le 26 mai 1937 , la legion condor nazie bombarde la ville de guernica Les historiens estiment 1500 pertes civiles et pres de 2000 blesses sur 7000 habitants guerre d'Espagne (souvent également désignée sous le nom de guerre civile espagnole6) est un conflit qui, du 18 juillet 1936 au 1er avril 1939, opposa, en Espagne, le camp des républicains, composé de loyalistes

Droit de vote des femmes en France : 1944 Les femmes ont le droit de vote en France depuis le décret du 21 avril 1944 du gouvernement provisoire de la République, présidé par le général De Gaulle. Ce droit de vote aux femmes intervient près de cent ans après l'instauration du suffrage universel masculin, en 1848. La France n'accorde le droit de vote aux femmes qu'à la fin de Seconde Guerre mondiale alors qu'elles pouvaient déjà voter dans de nombreux pays : en Allemagne dès 1919, en Espagne, en

juillet 1929 * Naissance de Sa Majesté le Roi Hassan II. Le 11 janvier 1944 *Présentation du "Manifeste de l'Indépendance" demandant la reconnaissance de l'Indépendance du Maroc, son intégrité territoriale et sa souveraineté nationale. Le 9 avril 1947 * Visite historique de Sa Majesté Mohammed V à Tanger au cours de laquelle il a prononcé un discours historique qui a marqué la renaissance de la conscience nationale et le déclenchement de la résistance contre l'occupation étrangère. Le 20

Type | Oct 25, 2012 | Nov 12, 2012 | Nov 15, 2012 | $2.65 | Liquide | Jul 24, 2012 | Aug 13, 2012 | Aug 16, 2012 | $2.65 | Liquide | Feb 11, 2005 | Feb 18, 2005 | Feb 28, 2005 | N/A | Division d’actions « 2 pour 1 » | Apr 19, 2000 | May 19,2000 | Jun 21, 2000 | N/A | Division d’actions « 2 pour 1 » | Oct 06, 1995 | Nov 24, 1995 | Dec 15, 1995 | $0.12 | Liquide | Jul 18, 1995 | Aug 18, 1995 | Sep 08, 1995 | $0.12 | Liquide | Apr 27, 1995 | Jun 02, 1995 | Jun 23, 1995 | $0.12 | Liquide

comparé, Recueil de texte, disponible à la coopérative étudiante. -1- BIBLIOGRAPHIE GÉNÉRALE Droit français Le Code civil disponible au www.legifrance.gouv.fr CARBONNIER, Jean, Droit civil, t.4, «Les Obligations», 22e éd. refondue, Paris, PUF, 2000. FABRE-MAGNAN, Muriel, Les obligations, Paris, PUF, 2004. FLOUR, Jacques et Jean-Luc AUBERT, Éric SAVAUX et Yvonne FLOUR, Droit civil : les obligations, vol. 1, « L’acte juridique », Paris, Armand Collin. GHESTIN, Jacques, Traité de droit civil : La

association (FIFA) qui met aux prises les meilleures équipes nationales masculines de football des différentes confédérations continentales. L'édition 2006 de la coupe du monde se déroule du 9 juin au 9 juillet 2006 en Allemagne, qui a été choisie en juin 2000 pour organiser l'évènement. De décembre 2003 à novembre 2005, les sélections nationales de 198 pays participent à une phase de qualification, dans le but de désigner les 31 équipes pouvant prendre part au tournoi final en compagnie de l'Allemagne,

de la loi du 5 avril 1884, codifié à l’article L. 2212-2 CGCT), comme le rappelle Maurice Hauriou (Précis de droit administratif), cet OP correspond à un ordre public matériel extérieur qui recouvre : La sécurité publique (des biens et des personnes) La salubrité publique (maladies, épizooties) La tranquillité publique (bruits, désordres) Cela recouvre de très nombreux enjeux : Engins bruyants (tondeuses à gazon, CE, 2 juillet 1997, Bricq) Bruit des cloches (CAA Douai, 26 mai 2005, Commune

| |Libye | |Casablanca, le 02/10/2000 | |18/09/1993 | |

Interrogation de la banque de données Limag le samedi 28 avril 2001 Références d'articles ou de textes courts classées par périodiques ou recueils N.B.: Lorsque des articles sont accompagnés d'un lien vers Internet, en caractères bruns, il suffit de cliquer sur ce lien pour accéder au texte de l'article ou à un complément d'information sur Internet. (Cette fonction n'est cependant accessible que sur le site Internet, en format Acrobat) Copyright Charles Bonn & CICLIM ACHOUR, Christiane. http://www