26 janvier

26 Novembre 1962 | | |[pic][pic]Dahir n° 1-59-413 (28 joumada Il 1382) portant approbation du texte du Code pénal (B.O. 5 juin 1963). | |(Conformément aux dispositions de l'article 2 de la loi n° 3-80 modifiant certaines dispositions du Code pénal promulguée par le dahir n° 1-81-283 du 6| |mai 1982 [11 rejeb 1402] ,le maximum de toutes les amendes contraventionnelles et le minimum de toutes les amendes délictuelles prévues par la | |législation

Quant aux tabacs à fumer, leur chiffre d’affaires s’établit à 0,55 M€, + 3,6 %.Cette augmentation du chiffre d’affaires du tabac est à rapprocher de la hausse des prix des produits du tabac et notamment de celle du prix de la cigarette de 5 % le 8 janvier 2001. Au total, compte tenu des évolutions en volume, différentes selon les catégories de prix des cigarettes, la hausse du prix moyen de ce produit a été de 5,1 % en 2001 alors que l’inflation s’est établie à 1,4 % selon l’INSEE.Les taxes sur le

Biographie Charles Perrault, est né dans une famille bourgeoise le 12 janvier 1628 à Paris. Dernier d’une famille de sept enfants, il perd à 6 mois son frère jumeau François. Il fait des études littéraires brillantes au collège de Beauvais à Paris. Dès 1665, Charles Perrault occupe le poste de contrôleur général de la surintendance des bâtiments du roi, il est également membre et secrétaire de la Commission des inscriptions publiques. Il commence à publier des oeuvres galantes ou parodiques avant

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Maria Kirilenko. 25 Janvier 1987. 1m74. 60kg. Russe. Style de jeu : Maria Kirilenko est une joueuse assez complète. Elle n’a pas vraiment de faiblesse, mais pas non plus de vrai gros coup. C’est une joueuse de fond de court, qui joue avec beaucoup de variations, et qui est aussi capable de montée à la volée. Description de son jeu : Maria Kirilenko est une joueuse très complète, mais son problème est qu’elle n’a pas de gros coup naturel. C'est-à-dire que Maria doit bien jouer

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travail, et notamment son article L.211-1; Vu le code de l’éducation, et notamment ses articles L.313-1, L.331-4, L.331-5, L.332-3, L. 335-2, L.411-3, L. 421-7, L. 911-4 ; Vu le code civil, et notamment son article 1384 ; Vu le décret n° 2003-812 du 26 août 2003 relatif aux modalités d’accueil en milieu professionnel des élèves mineurs de moins de seize ans ; Vu la circulaire n° 2003-134 du 8 septembre 2003 relative aux modalités d’accueil en milieu professionnel des élèves mineurs de moins de seize

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CASSATION, TROISIME CHAMBRE CIVILE, a rendu larrt suivant Dit ny avoir lieu de mettre hors de cause M. Z... Attendu, selon larrt attaqu (Angers, 13 novembre 2012), rendu en matire de rfr, que M. X... a conclu avec M. et Mme Y..., entre janvier 2003 et janvier 2008, deux promesses de vente sous seing priv portant sur deux maisons dhabitation, constitu avec M. Y... la socit civile immobilire 2H. MF dont il a cd ultrieurement ses parts sociales la socit civile immobilire Paau reprsente par son grant