28 août

l’info des personnes poursuivies devant la juridiction de jugement et que dans les procédures normales comme dans celles accélérées il est prévu que les parties privées et leur avocat doivent pouvoir accéder à toutes les pièces du dossier -Loi 15 aout 2014 : institue la contrainte pénale réformant en profondément tout le droit de la peine et est venu renforcé le droit des victimes dans la PP et a inscrit dans le CPP la notion de justice restaurative

du fait qui soit à l’intérieur. Ce risque se prenne dans l’entreprise. 8°toujour veiller à ce que tout soit parfaitement aux normes, que tout soit comme il faut. 2) Les facteurs externes de risque 1° les statistique montre que un juin juillet et aout, il y a un pic de fréquentation puis en octobre et novembre il y a un autre pic de fréquentation. Cela est effectivement prévisible en raison des fluctuations saisonnières. Son chiffre d’affaire ne fera que varier en fonction des mois, en fonction

suit : Exemple : Mois Indice (n) Consommation réelle Prévision (alpha=0,4 et P1=50) Janvier 1 60 50 Février 2 80 69 Mars 3 70 73,4 Avril 4 50 72,4 Mai 5 100 41,0 Juin 6 90 64,6 Juillet 7 70 74,7 Aout 8 80 72,8 Septembre 9 60 75,7 Octobre 10 50 69,4 Novembre 11 75 42,2 Décembre 12 90 88,1 Les moindres carrées : La prévision se calcule par la relation suivante : Tel que Pn est la prévision à calculer,

L’entreprise se nomme MIDI CHARCUTERIE GIL TRAITEUR, elle se situe dans le parc d’activité au Mees. L’entreprise est une S.A.S (Société a Actions Simplifiées) Son effectif hors saison et d’une cinquantaine d’employés, en saison (mai, juin, juillet, aout) l’effectif double de volume. CODE APE : 1085E CAPITAL : 400 000 euros SIREN : 322 197 258 SIRET : 322 197 258 00030 Chiffre d’affaire : 10 649 100 euros Concurrents : sud and sel, sobre val, mix buffet. Produit phares :

financieres Effets impayés Impots et taxes Autres charges courantes et non courantes Remboursement d'emprunt Diminution de capital Placements TVA à reverser Emplois totaux SOLDE(I-II) SOLDES CUMULES JANVI ER FEVRI ER MARS AVRI L MAI JUI N JUI LLET AOUT SEPTEMBRE OCTOBRE NOVEMBRE DECEMBRE 2917 583 1167 1167 3973 583 2223 1167 4083 583 2333 1167 4667 1167 2333 1167 5833 1167 2333 2333 5833 1167 2333 2333 5833 1167 2333 2333 3056 5833 1167 2333 2333 5833 1167 2333 2333

HAMMADACHE,Hussein –Dey,Wilaya d’Alger 0560 623 716 2a1650@2a.dz 11 AGD 2a 1651 BENOSMANE Ferrah Coopérative ANNOUAR N°05,BOUZEGZA ex (SIGMA) Réghaia,Wilaya d’Alger 0771 301 200 2a1651@2a.dz 12 AGA 2a3503 AMRAOUI Rabah Cité 20 Août château d'eau, Bt A N°22  - Boumerdes 024 817 523 024 817 523 2a3503@2a.dz 13 AGD 2a3508 BENTAIFOUR Aicha Rue KERBAB Abdelkader, section 11ilots 1,Hammadi centre Wilaya de Boumerdès 0663 583 584 024 860 236 2a3508@2a.dz 14 AGD 2a3509

:Huile sur toile Lieu de Conservation : Musée du Louvre à Paris (habituellement) Musée du Louvre-Lens (Actuellement) Courant artistique : Romantique I)Eugène DELACROIX Ferdinand-Victor-Eugène Delacroix, né le 26 avril 1798 et mort le 13 août 1863 , est un peintre majeur du romantisme en peinture. Il appartient à une génération de peintre qui sous la Restauration[1] ont remis en cause le modèle néo-classique[2]. Delacroix s’inspire pour ses peintures des Vénitiens, de Michel-Ange et de

Biographie de Stefan Zweig La vie de Stefan Zweig : Stefan Zweig est né le 28 novembre 1881 à Vienne, en Autriche. Il entreprend des études et a un gout prononcé pour la littérature, la philosophie et l'histoire. Le jeune Stefan Zweig se cultive énormément. A 23 ans, il est reçu docteur en philosophie. Il écrit de nombreux poèmes et obtint également le prix de poésie Bauernfeld, une des plus hautes distinctions littéraires

Maximilien de Robespierre Maximilien Robespierre est né a Arras dans l'Artois , le 6 Mai 1758 et est mort guillotiné a Paris le 28 Juillet 1794. Il exerçait le métier d'avocat et il était aussi un homme politique. Il perdit sa Mère a l'age de 6 ans. Il est alors envoyé chez son grand-père paternel. En 1765, il rentre au collège d'Arras puis alla dans le collège Louis-le-Grand à Paris,en 1769, ou il fit de brillantes études. Il fut plusieurs fois proclamé aux distributions de prix du Concours

d'intérêt économique et les coparticipants dans les fonds communs de créances visés à l'article 4 du présent code lorsqu'ils ont la forme de personnes morales soumises à l'impôt sur les sociétés.Note Modifié par l'article 56 de la Loi n° 2001-123 du 28 décembre 2001 portant loi de finances pour l'année 2002. -NoteAinsi modifié par l'article 46 de la loi n° 2002-10 1 du 17 décembre 2002 portant loi de finance pour l'année 2003 II. III. IV. L'impôt sur les sociétés est également dû par les