30 août

Bulletin officiel n° 4495 bis du 24 safar 1418 (30 juin 1997) Décret n° 2-97-358 du 24 safar 1418 (30 juin 1997) fixant le tarif des droits de conservation foncière Me Premier Ministre, Vu le dahir du 9 ramadan 1331 (12 août 1913) sur l'immatriculation des immeubles et les textes qui l'ont modifié ou complété ; Vu l'arrêté du 21 rejeb 1333 (4 juin 1915) portant réglementation sur le service de la conservation de la propriété foncière, tel qu'il a été modifié ou complété ; Après examen par

Paul Verlaine naît le 30 mars 1844 à Metz. En 1851, sa famille s'installe à Paris. Verlaine y passe son bac en 1862. En 1863, Paul Verlaine tombe amoureux de sa sœur adoptive Elisa Moncomble qui est mariée et mère de famille. Elle repousse donc ses avances. En 1865, âgé alors de 21 ans il est chargé de la critique littéraire dans la revue "L'Art", il écrit des articles élogieux sur Charles Baudelaire et Victor Hugo. En 1865 il rencontre aussi des parnassiens tel que Alphonse Lemerre. Le mouvement

Né le 20 avril 1889 à Braunau (Autriche), mort le 30 avril 1945 à Berlin. Engagé dans l’armée bavaroise durant la Première Guerre mondiale, il est blessé deux fois et, cédant au mythe de « l’ennemi intérieur » perçoit l’armistice comme une trahison. Il s’engage dans un nouveau parti : le DAP (parti ouvrier allemand) en 1919, qui devient le NSDAP en 1920 et dont il prend rapidement le pouvoir par son charisme et ses talents d’orateurs. Le parti croît rapidement pour atteindre 55000 militants et

connexes Im pr Publications de l’Imprimerie Officielle de la République Tunisienne 2009 Im pr im er ie O lle cie ffi de la pu Ré bl iq ue Tu ni sie nn e Tu ni sie nn e TABLE DES MATIERES MATIERES PAGES PREMIERE PARTIE Loi n° 89-114 du 30 décembre 1989 portant promulgation du code de l'impôt sur le revenu des personnes physiques et de l'impôt sur les sociétés……...........…………………… 11 Arrêté du ministre du plan et des finances du 6 janvier 1990 ue fixant les conditions de prise en

Histoire des Arts Biographies : Francisco de Goya Francisco José de Goya y Lucientes, né à Fuendetodos près de Saragosse en Espagne le 30 mars 1746 et mort à Bordeaux le 16 avril 1828, est un peintre et graveur espagnol romantique. Ses principales œuvres sont ; Très de Mayo, Dos de Mayo et Saturne dévorant un de ses fils. - En 1771, il obtient le second prix de peinture de L’académie de Parme. - En 1773, il épouse la sœur de Francisco Bayeu avec qui il aura plusieurs enfants tous morts

société d’assurance EURAVIE auprès de laquelle Monsieur SEGERS avait souscrit son assurance vie. III/ Les faits -Bernard SEGERS a souscrit une assurance vie le 20 août 1979 permettant a sa seconde épouse Brigitte SEGERS de bénéficier ( en cas de décès ) du paiement d’un capital d’un montant de 200% du salaire de base majoré de 30% par enfant à charge vivant au loyer de l’assuré -Bernard SEGERS est décédé le 1 er mars 1980. La compagnie EURAVIE a versé le somme de 522 300 francs a Brigitte SEGERS

Paul Verlaine (1844-1896) I. Biographie et bibliographie. A. Biographie Verlaine enfant Le 30 mars 1844, naissance à Metz de Paul-Marie Verlaine, fils de Nicolas-Auguste, militaire de carrière, et d' Élisa-Stéphanie Dehée. C'est une famille bourgeoise aisée. Ils ont recueilli leur nièce Elisa Moncomble en 1836 et elle jouera auprès de Paul à la fois le rôle de grande soeur et de cousine. En 1849, la famille s'installe à Paris. De 1851 à 1861 : Verlaine fait toutes ses études à Paris, en

temporaire, les dispositions de ce régime spécial présentent désormais un caractère permanent. 65 Le régime spécial a été aménagé à plusieurs reprises et a en particulier fait l'objet de modifications substantielles par l'article 25 de la loi 91-1323 du 30 décembre 1991, en vue d'assurer la transposition des prescriptions de la directive communautaire 90/434/CEE du 23 juillet 1990 relative aux fusions et opérations assimilées concernant les sociétés résidentes des Etats membres. Sous réserve de quelques

 La Halde Autorité administrative indépendante créée par la loi du 30 décembre 2004. Elle aide toute personne à identifier les pratiques discriminatoires, et à les combattre. Elle conseille pour les démarches juridiques, et contribue à établir la preuve de la discrimination. Elle peut se saisir elle-même de toute pratique discriminatoire dont elle a connaissance. Elle dispose de pouvoirs d’investigation pour instruire les dossiers. Elle peut exiger des documents et des preuves

massacrer, en mai 1520, l’essentiel de la noblesse Mexicas. Cela entraîne une révolte des Indiens qui tuent à leur tour de nombreux Espagnols dans la nuit du 30 juin 1520. Cortés ayant dû fuir Tenochtitlan décide de revenir l’assiéger durant trois mois. Il mène un siège très dur et la ville, victime de la famine et des épidémies, tombe le 13 août 1521, malgré une résistance acharnée. La chute de Tenochtitlan entraîne l’écroulement de l’Empire aztèque. Cortès devient en 1522 gouverneur et capitaine général