30 septembre

un jugement inconnu.  A une date inconnue la partie déboutée interjette appel  Le 2 décembre 2008 la Cour d’appel de Dijon déboute monsieur X de ses demandes et le condamne à payer à madame Y la somme de 758, 29 euros de trop-perçu  Le 30 septembre 2010 la cour de cassation casse et annule l’arret renndu le 2 décembre 2008 entre les parties par la cour d’appel de Dijon et les renvoie devant la cour d’appel de Dijon, autrement composée. B) Le droit 1) La pretention des parties

Commentaire arrêt, 1er chambre civ. C. Cass, 30 septembre 2009 _ M Jules François X, fils légitime de M Jules X, a intenté une action en annulation de paternité sur le fondement de l’ancien article 339 du C.Civ, contre sa demi sœur Mme Marie X, fille reconnue de M Jules X, née le 26 octobre 1945, donc âgée de 62 ans aujourd’hui. Mme Marie X ayant perdu sa mère le jour de sa naissance fut durant tout ce temps la fille reconnue de Jules X qui n’a pas contesté sa paternité pendant plus de 60 ans

Soekarno et arrêté six généraux. Un autre général, Soeharto, prend la tête de la répression. En quarante-huit heures, les rebelles sont arrêtés. Soeharto décrète la dissolution du PKI, accusé d'avoir fomenté ce qu'on va appeler le "mouvement du 30 septembre" ou Gerakan September Tigapuluh, dont l'acronyme, "Gestapu", est très évocateur. S’ensuit une chasse aux communistes qui durera des mois et fera entre 50000012,13 et un million de morts selon les estimations. Le 11 mars 1966, Soeharto contraint

Vincent Van Gogh qui a pour vrai nom Vincent Willem Van Goth est né le 30 mars 1853 a Groot – zundert, c'est une ville qui se situe au Pays-Bas. Cet homme est un peintre et dessinateur néerlandais . Vincent a grandi au sein d’une famille bourgeoise . Tout Elle a constituer plus de 2000 toiles et dessin . À partir de 1861, lui et sa sœur Anna prenne des cours avec une enseignante qui viens Vincent van Gogh né le 30 mars 1853 a Groot – zundert qui se situe au pays bas son vrai nom est

Adolf Hitler, né le 20 avril 1889 à Braunau am inn en Autriche et mort le 30 avril 1945 à Berlin. Il est le 4ème enfant des six qu’on eut son père, Alois Hitler et sa mère Klara Pölzl. Beaucoup de ses frères et sœurs meurent très jeunes. Après avoir échoué la plupart de ses examens d’entrées pour certaines écoles, il vivait grâce à ses peintures et surtout à ses aquarelles pendant 5 ans. Ensuite, il forgea un dégoût pour le parlementarisme, les doctrines marxistes et la démocratie. Il commença aussi

recherché une nouvelle stabilité après cette 1ere guerre mondiale qui a changé le visage De l'Europe. Cependant, celle-ci fut compromise par l'éclatement d'une crise économique qui va s'jouter aux désastres provoqués par la I. LE CONTEXTE DES ANNEES 30: Les économistes et les hommes politiques étaient assez avancés pour repérer, connaître la notion de crise économique .En effet, les théoriciens l’avaient observé, en avaient fait l'analyse et avaient défini la théorie des crises cycliques. Seulement

GUILLON Timothey, né le 09/04/1997, demi-pensionnaire  -  Classe de 02nde1, année scolaire 2012/2013 Résultats de : trimestre 1 - trimestre 2. 1/1 | Classe | Élève | Appréciations / Conseils | FrancaisJ. ROBERT-BOUTAUD | 10,5 | 11,1 | Une moyenne convenable mais les résultats sont en baisse au mois d'Octobre. Il faut réagir positivement, vous avez des capacités à exploiter par votre travail. Courage! | | - | - | - | Histoire et geographieG. RAGEAU | 12,3 | 13,9 | Bon trimestre porté par

Kessel, Maurice Druon, Anna Marly Présentation de l’œuvre  Titre de l’œuvre : Le chant des partisans Nature de l’œuvre (sculpture, peinture, affiche, architecture…) : Chanson Artiste : Joseph Kessel, Maurice Druon, Anna Marly. Date de création : 30 mai 1943 Dimensions (format, échelle): 2Min 41s Lieu de conservation : Style : Hymne Domaine artistique (art du visuel, du son, du langage…) : Art du son. Thématique : « Arts, Ruptures et Continuités » : «L’œuvre d’art et son lien avec grands évènements

Paul Verlaine (1844-1896) I. Biographie et bibliographie. A. Biographie Verlaine enfant Le 30 mars 1844, naissance à Metz de Paul-Marie Verlaine, fils de Nicolas-Auguste, militaire de carrière, et d' Élisa-Stéphanie Dehée. C'est une famille bourgeoise aisée. Ils ont recueilli leur nièce Elisa Moncomble en 1836 et elle jouera auprès de Paul à la fois le rôle de grande soeur et de cousine. En 1849, la famille s'installe à Paris. De 1851 à 1861 : Verlaine fait toutes ses études à Paris, en

Graille est nommé receveur des Postes à Saint Saindoux en Auvergne. Le couple donne naissance à Mireille, le 5 août 1943 qui meurt le 10 novembre. 1945 Arrivée de Pierre Graille à Grambois comme facteur-receveur ; naissance d’un garçon prénommé Claude le 30 mai qui meurt le 10 décembre. Premier portrait de personnalités du village : le Père Criquet, 85 ans, en 1945, dernier cocher de la diligence Pertuis /  Grambois ; le Père Boyer, le Père Gobert, le vannier. Pierre Graille lance l’idée d’un syndicat