461 av. J.-C.

américain, in R. B. Schlesinger, préc., p. 715. [102] P. Engel, Traité des obligations en droit suisse, Ides et Calendes, Neuchâtel, 1973, n° 5, p. 31. – C. Witz, Droit privé allemand. Actes juridiques, droits subjectifs : Litec, 1992, n° 587 à 589, p. 461 à 463. [103] Cass. civ., 28 mai 1963, Clunet 1963, note B. Goldman. [104] Pour une présentation de ces théories, J. Flour, J.-L. Aubert et E. Savaux, Les obligations, t. 1 : L'acte juridique, op. cit., n° 161. – C. Larroumet, op. cit., n° 282. – F

pouvoir public. Le droit est partout. Il existe une autre conception du droit qui ne focalise pas sur l’aspect formel, extérieur du droit mais sur l’objet et la finalité de ces règles de droit. Quel est l’objet, la finalité du droit ? Aristote (Ve av. JC), dans l'Éthique à Nicomaque (ouvrage de morale), essaye de déterminer/cherche les bons comportements, le comportement vertueux en réfléchissant aux défauts, à l’excès,… En effet, il fait un tableau composé de trois colonnes avec un juste milieu

de la mécanique des fluides L résoudre les problèmes d’irrigation et utiliser la force du vent pour propulser les bateaux. a maîtrise de l’eau, comme de l’air, a intéressé les hommes depuis la préhistoire, pour C’est Archimède, au IIIe siècle av. J.-C., qui a été le véritable initiateur de la "mécanique des fluides" en énonçant le théorème qui porte son nom. Bien qu’ils ne connussent pas les lois de l’hydraulique, les Romains utilisaient ses applications pour la construction de canaux ouverts

que chaque filiale rende compte à Paris. On mesure ici toute l’importance que revêt la structuration de l’entreprise pour que se développe le nouvel outil de gestion : c’est le développement du 1 2 Archives Total 86.12/1. Organigramme. Ibid. 461 groupe, par création de filiales à l’étranger qui a induit de façon très naturelle l’utilisation du contrôle budgétaire. Il est apparu peu à peu comme la solution la plus appropriée. 462 AUTRES ANNEXES 463 Documentation fournie ou

que le rupture du mariage crée dans les conditions de vie respectives . • les cas d’attribution de la prestation compensatoire. En principe le domaine d'application n'a plus aucune limite puisque elle peut être accordée ds tout les cas de divorce . Av 2004 , le CC prévoyait que la PC était exclue dans le divorce pour rupture de la vie commune au profit du demandeur et dans le divorce pour faute au torts exclusif . Depuis elles ont été écartée , elle peut être obtenue dans tout les cas. On détache

premières. L’acier a- Production mondiale Le tableau ci-dessous présente la production annuelle mondiale d’acier brut de 2007 à 2010 : (en milliers de tonnes) Production annuelle d'acier 2007 2008 2009 2010 TCAM 1 351 289 1 329 123 1 212 461 1 395 460 + 1,1% Source : World Steel Association Introduction en bourse par Augmentation de capital - 113 - Note d’information La production mondiale d'acier a fortement baissé de 2008 à 2009 (-8,8%). Sur cette période, la production a baissé

protagonistes ? En fait, il n’a pas échappé aux illusions de l’amour ; il les a seulement rejetées dans le passé : Mais à peine le ciel eut rappelé mon père, Dès que ma triste main eut fermé sa paupière, De mon aimable erreur je fus désabusé. (v. 459-461) Rejetées dans le passé, elles n’en sont pas moins prêtes à en revenir à tout moment. Le grand monologue de Titus à l’acte IV n’est rien d’autre que le dernier affrontement, sous nos yeux cette fois, entre l’amour et l’honneur, c’est-à-dire entre

garantie à court terme sur 3 ans Nombre de dossiers 2006 FAGACE 0 2007 2 2008 nd Montant en milliers de FCFA 2006 0 2007 1 000 000 2008 nd FARE 933 665 -28,7% nd 1 070 383 1 113 419 4,0% nd FONAGA Nd 243 253 4,1% 3 875 461 7 195 724 85,7% 15 087 027 109,7% L’activité du cautionnement de marchés du FARE et du FONAGA est bien maîtrisée par suivi rigoureux et spécialisé. Le taux de sinistre est faible et la rémunération de l’activité suffisante pour supporter les

Charges constatées d'avance Actif circulant Charges à répartir sur plusieurs exercices Ecarts de conversion actif Total général 1 450 447 3 595 657 54 818 4 100 922 267 577 165 234 7 120 860 23 403 7 577 074 5 963 344 2 386 958 46 214 687 945 9 084 461 20 762 457 367 234 22 006 389 240 181 458 141 931 4 867 051 5 190 440 83 213 3 595 657 32 813 3 711 683 86 119 23 303 2 253 809 23 403 2 386 634 2 041 97 124 3 628 402 3 727 567 34 929 9 657 2 196 197 62 072 2 302 855 5 459 717 1 257 560 428

Renseignements à caractère général Situation au 31/08/2005 Au 31 août 2005, le capital social d’Afriquia Gaz s’établit à 343 750 000 Dh réparti en 3 437 500 actions d’une valeur nominale de 100 Dh chacune. Evolution du capital social Année Capital social (av. opérations) en dh Nature de l’opération Nominal (Dh) Montant de l’opération (dh) 1992 - Constitution 100 100 000 1 000 100 000 1993 100 000 Souscription en numéraire 100 9 900 000 100 000 10