Droit des Personnes S1
Tout d’abord, qu’est-ce que le droit ?
Jean Carbonnier, grand civiliste du 20ème siècle, décédé en 2003, donne cette définition : « il existe plusieurs définitions dans la maison du droit ».
Le droit objectif est l’ensemble des règles qui régissent la vie des hommes en société sanctionnée par les autorités publiques. Cette définition trahit une certaine définition formaliste ou positiviste du droit. Ainsi défini, le droit est l’ensemble des règles posées par le pouvoir public. Le droit est partout. Il existe une autre conception du droit qui ne focalise pas sur l’aspect formel, extérieur du droit mais sur l’objet et la finalité de ces règles de droit.
Quel est l’objet, la finalité du droit ?
Aristote (Ve av. JC), dans l'Éthique à Nicomaque (ouvrage de morale), essaye de déterminer/cherche les bons comportements, le comportement vertueux en réfléchissant aux défauts, à l’excès,… En effet, il fait un tableau composé de trois colonnes avec un juste milieu, son excès et son défaut (ex : respectivement pour le courage : la témérité et la lâcheté). Pour Aristote, la justice a pour finalité d’attribuer à chacun sa juste part de bien et de mal, d'avantages et d'inconvénients, de profits et de pertes.
Les romains ont repris cette définition dans les Institutes (manuel de droit) qui commencent par le définition suivante du droit « Jus est suum cuique tribuere », à savoir « le droit est attribuer à chacun le sien ». Dans cette définition, nous avons 3 éléments importants : - Un objet : « le sien », ce sont ici les biens que l’on appelait les biens extérieurs de l'Homme, ses richesses, qui s’oppose aux biens internes comme le seraient l'honneur, la vie privée, le respect, la fierté...).
- Les sujets : « chacun » qui ne représente pas des objets mais des sujets, des personnes.
- Une finalité : « attribuer » qui est de régir les relations entre les personnes et les biens et surtout déterminer les causes et les modes d’attribution des biens par