5 Mai 2010 Bernard

BREVET DE TECHNICIEN SUPÉRIEUR INFORMATIQUE DE GESTION SESSION 2010 CORRIGÉ ÉPREUVE E3 : ÉCONOMIE – DROIT Épreuve commune aux deux options Durée : 4 heures coefficient : 3 CALCULATRICE NON AUTORISÉE POUR CETTE ÉPREUVE Le corrigé comporte 7 pages, numérotées de la page 1/6 à 6/6. B.T.S. – INFORMATIQUE DE GESTION E3 – ECONOMIE-DROIT Session 2010 CORRIGÉ Page 1/6 PREMIERE PARTIE : TRAVAIL MÉTHODOLOGIQUE (12 points) 1. Étude d’une documentation juridique (8 points) Analyser

« Le film pluriel » Saisons 2006-2010 Ircav (Sorbonne Nouvelle) séminaire de recherche animé par Marie FRAPPAT, Michel MARIE et François THOMAS 25 mars 2006 Laurent LE FORESTIER (Amiens) : « Vivre libre : quelles versions pour quels publics ? », suivi de « Fuller à Falkenau, l’impossible vision ». Michel MARIE (Sorbonne Nouvelle), « Metropolis, La Passion de Jeanne d’Arc, Napoléon : des restaurations sans fin ». 29 avril 2006 Violette ROUCHY (école des Chartes), « La version américaine de

réunies     M. Vigouroux, président   M. Xavier de Lesquen, rapporteur   M. Thiellay Jean-Philippe, rapporteur public   SCP PIWNICA, MOLINIE ; SCP DIDIER, PINET ; SCP LYON-CAEN, FABIANI, THIRIEZ, avocat(s)       lecture du jeudi 11 février 2010   REPUBLIQUE FRANCAISE   AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS         Vu, 1°) sous le n° 324233, la requête, enregistrée le 19 janvier 2009 au secrétariat du contentieux du Conseil d’Etat, présentée pour Mme Nicole U, demeurant ..., M. Jack N, demeurant

RappoRt annuel 2011 assemblée générale mixte du 5 avril 2012 Message du président organes de direction et de contrôle au 31 décembre 2011 organigramme simplifié au 31 décembre 2011 Chiffres significatifs Rapport de gestion du Conseil d’administration 1. 2. 3. 4. 5. 6. 7. 8. 9. 10. 11. 12. 13. 14. 15. 16. Résultats consolidés Résultats par groupe d’activités Facteurs de risques liés à l’activité et politique d’assurance Éléments de politique financière Résultat de la société Christian Dior actionnariat

  3   Un  mot  d’abord  sur  l’organisation  et  le  déroulement  ...................................................................  5   4   Organisation  générale   ................................................................................................................  5   5   Recommandations  ......................................................................................................................  8   6   Note

l'administration : l'activité destinée à maintenir l'ordre public dans la société. II s'agit d'une des missions de souveraineté les plus essentielles de l'État. La sauvegarde de l'ordre public est un objectif de valeur constitutionnelle (p. ex. CC, 12 mai 2010, Loi relative à l'ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d'argent et de hasard en ligne), que les pouvoirs publics peuvent invoquer pour limiter certaines libertés publiques, comme la liberté de communication (CC, 10 mars

nom de Jean Ferrat (1930-2010) Il a onze ans lorsque son père, Juif non pratiquant est arrêté, il va à Drancy, puis est déporté (le 30 septembre 1942) à Auschwit. Jean Ferrat a été par des militants communistes et sa famille sera aidée par des résistants. A propos de cette chanson de 1963 Elle reprend le titre du film d’Alain Resnais (1955). Nuit et Brouillard était un décret allemand pour les opposants politiques - « Nacht und Nebel » (NN) Les paroles seraient de Bernard Claveau Elle est sortie sur

Annexe 1 : Assurance, accès aux informations personnelles, segmentation et régulation Actualité , 20/12/2010 Le Conseil d’Orientation et de réflexion de l’Assurance (CORA) s’est réuni sur le thème de l’assurance et la régulation de l’accès aux informations personnelles. L’accès aux informations personnelles d’un assuré permet à l’assureur de segmenter ses tarifs, et de les fixer en fonction des risques que représente son client. Strictement encadrée par la loi, cette segmentation est parfois

............................................. 4 XII - Les fournisseurs .............................................................................. 4 XIII - Les facteurs d’ambiances .............................................................. 5 XIV - Les circuits de distribution ............................................................ 6 XV - L’adhésion aux titres ...................................................................... 6 XVI - Règles d’hygiène et de sécurité ..........

Bulgarie) ou d’Asie du Sud-est. Cette situation a eu pour conséquence d’accroître la part du secteur informel dans le revenu national, réduisant de ce fait le niveau global des recettes fiscales. La politique économique du gouvernement de Costas Simitis[5] s’intègre à partir de 1996 dans le projet européen et la réalisation des critères du traité de Maastricht ; pour ce faire, la Grèce bénéficie d’apports de fonds communautaires. Afin de favoriser le développement de l’économie, l’inflation et le déficit