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constitutions imperiales l’empereur peut resoudre .... A tout les niveaux. Ces constitutions sont dans le code de Justinien, le premier document des compilations de Justinien. Il s’agit donc d’un recueuil des constitutions imperiales. Ce texte est defini en 529 et reediter en 534, il se divise en XII livres qui se divises eux mêmes en titres. Ces lois sont classées par ordre chronologique. Les novelles sont la suite du code, ce sont les constitutions imperiales prisent apres la creation du Code. L’empereur

premier document des compilations de Justinien qui marque bien leurs importances et leurs autorités sur le reste. On va mettre le droit en harmonie avec l’époque → 6ème siècles On y apporte des décisions importante publié par l’empereur →publié en 529 et rééditer en 524, il se divise en 12 titres. Les lois sont classées par ordre chronologique et se code présente un code officiel qui fait foi devant les tribunaux. Les novelles constitution impérial prise à la suite du code, car Justinien vit encore

| sacs à main ( toutes matières) | 6 213 | 7 526 | 6 895 | 6 761 | 7 254 | 7 407 | 7 448 | 7 818 | ceintures en cuir | 3 741 | 4 172 | 4 451 | 4 266 | 4 179 | 4 153 | 4 769 | 5 076 | serviettes, cartables et porte-documents | 2 241 | 2 193 | 1 529 | 1 454 | 1 330 | 1 397 | 1 081 | 704 | Chaussures et pantoufles par matière (milliers de paires) | | | | | | | | | chaussures à dessus cuir | 44 802 | 41 339 | 37 480 | 31 297 | 27 943 | 22 542 | 19 460 | 18 458 | pantoufles, toutes matières

|? % | | Bosnie-Herzégovine |2000 |4 |5 % | | Canada |1973 |529 |19,8 % | | Croatie |2000 |15 |7 % | | Danemark |1968

phrases brèves, en les lisant on a l'impression qu'elles sont dites du tac au tac, sans ton précis. Par contre, plus la scène avance, plus les répliques sont longues. On peut prendre l'exemple de Serge qui fait une longue réplique, des lignes 525 à 529. Ou de Marc des lignes 542 à 546. Et puis il y a aussi des moments de confusion entre les deux protagonistes. Ils donnent presque l'impression de s'excuser d'être là. On peut prendre l'exemple de Serge qui se trouve odieux de donner conseils à Marc

dans la partie orientale de l’Empire romain.   Il a beaucoup contribué a l’évolution de la science juridique avec cette œuvre « Institutes », œuvre qui présente le droit et la procédure civile. De plus, Gaius a d’une part inspiré le code Justinien en 529, et d’autre part, a influencé la plupart des codifications européennes des temps modernes. Comment le droit romain est-il organisé ? Nous tenterons de répondre à cette problèmatique à l’aide d’un plan structuré. Dans un premier temps nous exposerons

les investissements dont le coût dépasse les 200 millions de dirhams. Le premier porte sur la construction d'une unité de production des dérivés de phosphates (2,6 milliards de dirhams), alors que le deuxième concerne le secteur de la construction (529 millions). Il ressort de la répartition sectorielle des projets approuvés par le CRI une prédominance du secteur des bâtiments et travaux publics (34 pc), suivi du tourisme (29 pc), des services (11 pc) et de commerce (7 pc). Le secteur de l'industrie

catégories ( trois en réalité) : -MEUBLES PAR NATURE -MEUBLES PAR DETERMINATION DE LA LOI A) MEUBLES PAR NATURE Art 528 CC ! art 534 : meubles meublants Animal =chose B) LES MEUBLES PAR DETERMINATION DE LA LOI Art 529 CC Biens incorporels !!!! 4=> Valeurs mobilières, parts sociales….fonds de commerce, droits d’auteur, créances mobilières… C) UNE CATEGORIE NON REPERTORIEE PAR L’ART 527 : LES MEUBLES PAR ANTICIPATION Choses immos Récoltes sur pieds

………………………………………………………………………………………………………………. Je soussigné(e), ……………………….............................………, Certifie sur l’honneur : • • l’exactitude des renseignements fournis ; ne pas avoir déposé pour un même diplôme, conformément aux dispositions de l’article 3 du décret n°2002-529 du 16 avril 2002 relatif à la validation d’études supérieures, plus d’une demande auprès d’un seul établissement. Je certifie également ne pas avoir déposé au total plus de 3 demandes pour des diplômes différents. Fait à ….......................

- Transmission et Distribution : 5 474 Millions d'euros - Au total : 8 529 Millions d'euros Répartition par géographie : - France : 38% - Europe (hors France) : 25% - Asie-Pacifique :15%