642

une liste à la cour d’Appel. (160 CPP) 242) Des personnes, établissements ou organismes publics ou privés ou de toute administration publique pour la fourniture ou la remise de documents ou d’informations (60-1 et 60-2 CPP). 243) Ouvriers : (R.642-1 CP) => Pour l’exécution d’un simple travail matériel, action ou service exigeant technicité ou compétence particulière. (Pas de serment, pas d’avis, pas de rapport). Dans le respect de cette procédure particulière et des droits de la défense, l’OPJ

Exemple pour un couple dont la femme n’a aucun revenu, revenu du mari : 200 000€ donc revenu imposable : 100 000 Base Taux Impôt Somme 5 933 5,5 % 326 326 14 524 14 % 2 033 2 359 44 410 30 % 13 323 15 682 29 170 (100 000 – 70 830) 41 % 11 960 27 642 27 642 x 2 (car 2 personnes) = 55 284€ Un célibataire qui gagne 200 000€ de revenu paie 70 641€ d’impôt tandis qu’un couple ayant le même revenu paie 55 284€ d’impôt, c’est la progressivité de l’impôt. 29/01/13 : L’imposition du revenu global P253 à P255

500 75 2008 .. 452 238 .. .. 370 .. .. .. 5.8 16.6 31.4 83.0 38.2 12.9 9.0 11.1 6.8 7.8 7.3 8.4 37.4 2.0 1 492 41 394 8.8 62 300 0.5 2.0 18.3 16.6 .. .. .. .. .. .. 81.0 77.6 84.3 3.8 .. 8.0 265 426 852 000 69 2009 .. 446 236 .. .. 351 .. 8 861 14 642 6.8 20.0 30.5 82.0 38.9 13.3 9.2 11.4 6.8 9.5 9.3 9.8 35.2 3.2 1 472 42 720 9.1 62 628 0.5 2.0 18.4 16.7 .. .. .. .. .. .. 81.1 77.7 84.5 3.9 .. 8.0 223 933 856 300 69 2010 33 440 .. .. 34 540 530 358 29.0 .. .. 7.9 20.6 30.3 81.7 39.7 13.6 9.2 11.5

nazis sont obligés de mobilisés de nombreuses troupes pour pacifier les pays. Ils organisent des actions de représailles (exécution d’otages...) comme à Ascq dans le Nord en avril 1944 (86 morts) ou à Oradour-sur-Glane dans le Limousin en juin 1944 (642 morts). La Gestapo utilise systématiquement la torture pour faire parler les résistants avant soit de les exécuter soit de les faire disparaître dans " la nuit et le brouillard " (camps de concentration).

prédominent les steppes au sud, la forêt au nord et la toundra le long des rivages de l’océan Arctique. Les principaux massifs montagneux se situent le long de la frontière méridionale : ce sont le Caucase, dont le point dominant, le mont Elbrouz (5 642 mètres) est également le sommet le plus élevé d’Europe et les montagnes de l’Altaï. À l’est se trouvent le massif de Verkhoïansk et la chaîne de volcans de la presqu’île du Kamtchatka. L’Oural, qui sépare selon un axe nord-sud la Russie d’Europe de

supplémentaire. Cependant, après plusieurs relances infructueuses à l’effet d’obtenir ce supplément, Amel menace d’aller en justice. Elle rappelle à Henry qu’elle a conservé l’écrit constatant leur accord. Qu’en pensez-vous ? 3 - Eric a vendu pour 642 125 € un immeuble bien situé. Quelques mois après cette vente un peu précipitée, une grande enseigne lui propose 1 100 000€ pour un immeuble attenant à celui vendu. Regrettant son impatience, il espère pouvoir remettre en cause cette vente. Quid juris 

environ 110 000 morts et les deux villes sont décimées. Les civils sont pris pour cible et des massacres sont organisés pour terrifier les populations. Des villages martyr tel que le village d'Oradour-sur-Glane, où la division SS Das Reich massacre 642 habitants, marquent l'idéologie raciste, antisémite ou impérialiste des armées allemandes et japonaises. Ainsi commence une politique d'extermination et de génocide visant à faire disparaître les populations Juives et Tziganes. Avant même le début

636 675 305 2 400 000 2 472 000 2 546 160 2 622 545 2 701 221 450 000 463 500 477 405 491 727 et Loyer impôts et taxe TOTAL GENERAL 44 588 400 Institut Africain de Management (IAM Ouaga) 1 688 263 506 479 39 313 452 40 492 856 41 707 642 42 958 870 PLAN DE FINANCEMENT 25 Sources de financement possibles Rubrique Investissement Montant Apport personnel Emprunt 44 588 400 15 000 000 29 588 400 100% 34% 66% Pourcentage Schémas de financement Remboursement de l’emprunt IAM

Stephen SILVESTRINI, Avril 2007 Diapo 10 Document 3 : Les principaux producteurs PRINCIPAUX PAYS PRODUCTEURS (en tonnes) Monde Brésil Vietnam Colombie Indonésie 1996 6 204 997 1 369 196 320 100 671 401 462 300 1997 5 940 200 1 228 513 520 500 642 239 426 800 1998 6 615 245 1 689 366 409 300 766 980 498 200 1999 6 735 689 1 633 950 553 200 546 000 493 400 2000 7 397 027 1 888 924 802 500 636 000 494 800 2001 7 199 360 1 918 230 843 900 656 160 376 800 2002 7 580 949 2 390 390 850 000 660 000

nazis sont obligés de mobilisés de nombreuses troupes pour pacifier les pays. Ils organisent des actions de représailles (exécution d’otages...) comme à Ascq dans le Nord en avril 1944 (86 morts) ou à Oradour-sur-Glane dans le Limousin en juin 1944 (642 morts). La Gestapo utilise systématiquement la torture pour faire parler les résistants avant soit de les exécuter soit de les faire disparaître dans " la nuit et le brouillard " (camps de concentration).