7 août

L’entreprise se nomme MIDI CHARCUTERIE GIL TRAITEUR, elle se situe dans le parc d’activité au Mees. L’entreprise est une S.A.S (Société a Actions Simplifiées) Son effectif hors saison et d’une cinquantaine d’employés, en saison (mai, juin, juillet, aout) l’effectif double de volume. CODE APE : 1085E CAPITAL : 400 000 euros SIREN : 322 197 258 SIRET : 322 197 258 00030 Chiffre d’affaire : 10 649 100 euros Concurrents : sud and sel, sobre val, mix buffet. Produit phares :

financieres Effets impayés Impots et taxes Autres charges courantes et non courantes Remboursement d'emprunt Diminution de capital Placements TVA à reverser Emplois totaux SOLDE(I-II) SOLDES CUMULES JANVI ER FEVRI ER MARS AVRI L MAI JUI N JUI LLET AOUT SEPTEMBRE OCTOBRE NOVEMBRE DECEMBRE 2917 583 1167 1167 3973 583 2223 1167 4083 583 2333 1167 4667 1167 2333 1167 5833 1167 2333 2333 5833 1167 2333 2333 5833 1167 2333 2333 3056 5833 1167 2333 2333 5833 1167 2333 2333

-La demanderesse, Madame SEGERS est la veuve de Monsieur SEGERS -Le défendeur, la société d’assurance EURAVIE auprès de laquelle Monsieur SEGERS avait souscrit son assurance vie. III/ Les faits -Bernard SEGERS a souscrit une assurance vie le 20 août 1979 permettant a sa seconde épouse Brigitte SEGERS de bénéficier ( en cas de décès ) du paiement d’un capital d’un montant de 200% du salaire de base majoré de 30% par enfant à charge vivant au loyer de l’assuré -Bernard SEGERS est décédé le 1 er

dz 5 AGA 2a1613 MEDJKANE Omar Base équipée n° 08 Dar El Beida - Alger 021 505 029 021 754 659 021 508 312 2a1613@2a.dz 6 AP 2a1622 OUKRINE Mohamed 71, Rue Belkacemi Mohamed Oued Kniss - Alger 021 778 950 021 470 508 2a1622@2a.dz 7 AGA 2a1634 DEHNOUN Rachid Cité AISSATN°24,Route de Ain Taya ,Reghaia 020 445 022 021 858 889 2a1634@2a.dz 8 AGA 2a1635 CHERID Rachid Cité des Frères Abbas villa N° 06 Ilot 14 Dar-El- Beida Alger 021 751 398 021 752 650 2a1635@2a

Naissance : 20 mai à Tours 1799 Mort : 18 aout à Paris 1850 après être rentré d'Ukraine épuisé par son acharnement au travail Parents : Bernard-François Balssa, directeur des vivres de la 27ème région militaire, Anne-Charlotte Sallambier originaire d'une famille bourgeoise parisienne. La mère → 32ans de moins que la père. Ce dernier meurt le 19 juin 1829. Frère et soeur : Laure (1800), Laurence (1802) et demi-frère du côté de la mère : Henri (1807) Enfance : mis en nourrice dès

lors de ma confirmation car je trouve que c'est un Saint admirable, il a laisse sa femme et son enfant pour se consacrer a la vie de Dieu. Son seul Dieu. Il a donne sa vie a la recherche de la seule personne qu'il aimait. Augustin est mort le 28 Aout 430 a l'age de 76 ans a Hippone assiegee par les barbares.

jours Président de la IIème République Louis-Napoléon Bonaparte (1808-1873) Durée du mandat du 20 décembre 1848 au 2 décembre 1852, issu du Parti de l’Ordre. Présidents de la IIIème République Adolphe Thiers (1797-1877) Durée du mandat du 31 août 1871 au 24 mai 1873, issu du parti centre droit. Patrice de Mac Mahon (1808-1893) Durée du mandat du 24 mai 1873 au 30 janvier 1879, Légitimiste. Jules Grévy (1807-1887) Durée du mandat du 30 janvier 1879 au 2 décembre, Modéré. Sadi Carnot (1837-1894)

et à des ordinateurs non compatibles PC. Elle a d’abord été utilisée dans les entreprises. Avec Windows XP, sorti en 2001, qui continue la branche Windows NT, cette branche est désormais aussi grand public, et se poursuit avec Windows Vista, Windows 7 et Windows 8. C- La troisième branche, parfois appelée branche Windows 9x, est apparue en 1995 et a existé parallèlement avec la branche NT. Cette branche a débuté avec Windows 95, suivi de Windows 98 et Windows Me. Elle était plus connue du grand public

A cette époque les journées de travail faisaient 12 heures et étaient 7 jours/7, lors des insurrections de février 1848 les ouvriers Parisiens avaient une revendication: " 8 heures de travail, 8 heures de repos et 8 heures d'instruction" car ils estimaient qu'ils travaillaient beaucoup trop. Les congés payés firent leur appartition grâce aux accords de Matignon en 1936. C'est un droit acquis par lestravailleurs français le 7 juin 1936. Cette innovation sociale majeure pour l'époque est aujourd'hui

Madame Soulier, formule une demande auprès du Maire de Castries à bénéficier d’une prime d’activité. Par arrêté en date du 25 août 1992, le Maire accorde cet avantage en lui conférant une nouvelle bonification indiciaire de trente points. Cependant, Mme Soulier n’était pas en fonction au moment de recevoir cette bonification, le maire dernier décide par un nouvel arrêté pris le 7 juin 1993 de retirer l’acte initial. PROCEDURE : Soulier demande l’annulation du deuxième arrêté lui retirant sa bonification