8 Mars 1988

Eric Orsenna Eric Orsenna (Arnould de son vrai nom) est né à Paris le 22 Mars 1947 .Le pseudo « Orsenna fait référence au seigneur Orsenna dans Le Rivage des Syrtes de Julien Gracq en 1951. Il fut d’abord chercheur en finance internationale, puis conseiller culturel et rédacteur des discours de F.Mitterand en 1983-1984. Il recoit le prix Roger Nimier en 1978 et le prix Goncourt en 1988. Il intègre l’Académie Francaise en 1988 Thèse de l’auteur : dans cet ouvrage, E.Orsenna ne définit pas sa thèse

territoriales et certains établissements publics. L’acte résulte d’une décision ou une initiative engageant la responsabilité d’une autorité dans la limite de ses attributions. En ce sens, la disparition de la tutelle avec la loi de décentralisation du 2 mars 1982 doit être relativisée.Si l’autonomie des collectivités territoriales est réelle, elle reste soumise à un encadrement légal. En cas de violation de ces règles, qui peut contrôler les collectivités territoriales ? Par quelles procédures s’exerce

national. Guy Pervillé, historien français, considère que l’assimilation a été un : « objectif officiel de la politique algérienne de la France, est restée un but lointain, un idéal, un dogme républicain, mais elle n’a jamais été une réalité ».[8] C’est la Troisième République (1870-1947) celle qui a mené une politique d'assimilation : francisation des noms, suppression des coutumes musulmanes. Le contexte historique des relations franco- algériens L'histoire de toutes les sociétés

l'évolution du marché. Défini avec la valeur de 1 000 points le 31 décembre 1987, le CAC 40 voit officiellement le jour le 15 juin 1988. Sa création fait suite au krach de 1987 qui a modifié le monopole des transactions boursières. Celles-ci étaient auparavant directement gérées par des officiers ministériels, les agents de change. Suite à la loi n° 88-70 du 22 janvier 1988, ce sont les sociétés de bourse qui ont pris le relais. Suite à la formation d'une bulle spéculative dite « bulle Internet », le

JP ADMI S1.docxClaudino Gildas DE SOUZA Chargé de TD UEVE – Doctorant en droit public THEME N°1 : Histoire du droit administratif et de la juridiction administrative TC, 8 décembre 1873, Blanco : Le TC reconnaît la spécificité du droit appliqué aux litiges impliquant l’administration. Il consacre la responsabilité de l’État du fait des dommages causés par des services publics et conclut à la compétence de la juridiction administrative. Cette notion de service public qui a permis de caractériser le

justiciable, on ne cédera nullement à la complaisance en ∗ Communication présentée au colloque « L’évolution contrastée du contentieux administratif » organisé à Tunis, les 5 et 6 mars 2004. REMALD n° 54 -55 2004, p. 7 et suiv. 1 Faut-il rappeler que le premier jalon du contentieux administratif marocain fut posé par l’article 8 du dahir du 13 août 1913 interdisant aux juridictions civiles d’ordonner toutes mesures dont l’effet serait d’entraver l’action administrative et que cet article est une reproduction

confère un droit réel cessible et susceptible d'être hypothéqué à un preneur qui s'engage à construire et à entretenir. 6. – Dont le régime n'est pas, pour l'essentiel, d'ordre public. - Bien que ce texte ne soit pas d'ordre public (CCH, art. L. 251-8), l'absence des éléments qu'il pose empêcherait toute qualification de bail à construction. Constitue, donc, un bail à construction le bail d'un terrain nu qui comporte toutes les caractéristiques d'un tel bail telles qu'elles sont énumérées par les

peuple la politique de la nation qu'il avait décidée. Les successeurs du Général de Gaulle qui eurent recours au référendum refusèrent de mettre en jeu leur responsabilité politique devant le peuple: Georges Pompidou (1972), François Mitterrand (1988 et 1992), Jacques Chirac (2000, ici le référendum est constituant, art. 89 C), et de nouveau Jacques Chirac (2005, référendum législatif). Cet abandon de la pratique du référendum personnalisé témoigne ici du déclin de la responsabilité politique

tandis que d'autres considèrent que Nicola Sirkis chante faux, et que leur musique ne tient la route en concert que grâce à des bandes pré-enregistrées. Malgré tout, l'album se vend à près de 320 000 exemplaires[10] (Triple Disque de Platine) et, en mars 1988, Indochine débute une tournée qui les conduira en France, Belgique, Suisse, Canada et au Pérou pour quatre concerts à guichets fermés à Lima rassemblant 48 000 personnes[11]. À cette occasion les concerts de la tournée sont filmés et une video sera

1931 : L’Exposition coloniale internationale de 1931 est organisée à la Porte Dorée à Paris, sur le site du bois de Vincennes. Sa direction est confiée au maréchal Hubert Lyautey. Elle a lieu du 6 mai au 15 novembre 1931. De plus, elle accueille 8 millions de visiteurs, venus accomplir "le tour du monde en un jour" selon le slogan de l'époque. La "plus grande France" se met ainsi en scène, dans une sorte de grand parc d'attractions colonial. Elle doit représenter ce qui a été rapporté en France