801

initiation à la guerre. Arguments contre le retour du service militaire : En 1994, le nombre d'exemptés (pour des raisons d'aptitude médicale et psychologique) s'est élevé à 84 615 jeunes gens, auxquels se sont ajoutés les 17 801 dispensés (chargés de famille, doubles nationaux ...). Environ 30 % de chaque classe d'âge échappent donc à toute obligation du service national : il y a ainsi une première inégalité entre ceux qui font un service national et ceux qui ne le font pas

février 2005, n°2005-137, pris pour l’application de l’article L131-2 du Code de la consommation (archivage) ; la loi du 28 janvier 2005, n° 2005-67, tendant à conforter la confiance et la protection du consommateur ; la loi du 6 août 2004, n°2004-801, relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel ; la loi du 21 juin 2004, n°2004-575, pour la confiance dans l’économie numérique ; l’ordonnance du 23 août 2001, n°2001-741, portant transposition

"bilatéral", lorsque ses dispositions mettent à la charge de chacune des parties ayant des intérêts opposés l'exécution de prestations qu'elles se doivent réciproquement. Tel est le cas de la vente ou du contrat de bail. Usucapion : (Articles 665, 801, 807 2222, 2231, 2250 et s, 2258, 2488, 2523 du code civil);Le mot "usucapion" ou "prescription acquisitive" désigne la manière dont la propriété immobilière peut s'acquérir par une possession paisible et publique prolongée. Les délais pour usucaper

| |1890 |448 477 | |Année |Habitants | |1900 |560 892 | |1910 |670 585 | |1920 |748 060 | |1930 |781 188 | |1940 |770 816 | |1950 |801 444 | |1960 |697 197 | |1970 |641 071 | |1980 |562 994 | |1990 |574 283 | |2000 |589 141 | |2006 |~600 000+ | PARTICULARITES Boston est un centre

2009 et 2010, et le stock d’IDE s’est réduit. 5-Indicateurs socio-économique La densité de la Slovénie est de 95 habitant/km² sur une population de 2 007 711 habitant en 2008.De plus les dépenses de consommation finale en 2008 sont d'environ 35 801 millions de Dollars. Les inégalités de répartition de revenus sont de (-) 3,40 , les dépenses de protection sociale /PIB sont de 22,70% en 2006, et elles sont de 4703,3 euros/habitant en 2006 aussi. Analyse Géopolitique : *Géo physique : La

confidentialité de son savoir-faire. Contrat de franchise entre : Subway France, dont le siège social est situé au 191 avenue Aristide Briand - 94230 – Cachan, crée en 1965 et dont le numéro d’immatriculation au registre du commerce et des sociétés est 453 801 979 Ci-après dénommé « Le Franchiseur » Et M. DUPONT Patrick, domicilié au 92 route de Verdun 57000 Metz Domiciliation bancaire : Compte Société générale Nom et adresse de l’établissement : 45 place du général de gaulle. 57000 Metz Code banque :

Proc. Nati. Acad. Sci. USA Vol. 81, pp. 801-805, February 1984 Evolution Periodicity of extinctions in the geologic past (evolution/time series/paleontology) DAVID M. RAUP AND J. JOHN SEPKOSKI, JR. Department of Geophysical Sciences, University of Chicago, Chicago, IL 60637 Contributed by David M. Raup, October 11, 1983 The temporal distribution of the major exABSTRACT tinctions over the past 250 million years has been investigated statistically using various forms of time series analysis

ville était prospère, tirant ses revenus de la pêche et de la production agricole. Entre 260 et 270 apr. J.-C., Barcelone et Tarragone dévastées par les Alamands et les Francs. 715 : musulmans s'approprient Barcelone, en la rebaptisant Barjalonah. 801: le roi franc Louis le Pieux s'empare de la ville La ville devint la capitale des comtes de Barcelone puis l'une des villes majeures de la Couronne d'Aragon. Vers la moitié du XVe siècle, deux événements marquent le déclin de la Catalogne. En 1469

Marseille Provence 2013 capitalE EuropEnnE dE la culturE P l u s d ’ i n fo s u r : w w w. m p 2 0 1 3.fr Euromed Management – BP 921 – 13288 Marseille Cedex 09 etudier@euromed-management.com – Tel : +33 (0) 491 827 800 – Fax : +33 (0) 491 827 801 www.euro med-management.com 

Taille PME dont micro-entr. et taille inconnue dont PE et ME ETI et GE Holdings et sièges sociaux Activités financières et d’assurance hors holdings Activités immo. (LZ) + promotion immo. Non ventilées car doublons e 58 432 53 930 4 502 73 913 360 2 801 890 57 240 52 912 4 328 47 885 299 2 293 261 -2,0 % -1,9 % -3,9 % -35,6% -3,1 % -16,9 % -18,1 % 56 671 52 402 4 269 47 894 296 2 292 217 -3,0 % -2,7 % -6,2 % -36,5 % -1,3 % -19,1 % -15,5 % -9,7 % -9,6 % -7,8 % 4 570 4 221 360 4