9 novembre

Luna d'exploration lunaire qui s'acheva en 1976. La sonde Luna 1 marque le début de l'exploration spatiale. Mariner 10 Mariner 10 était la dernière sonde spatiale du programme Mariner. Elle fut envoyée par laNASA le 3 novembre 1973, soit environ deux ans après la sonde Mariner 9, pour étudier les planètes Vénus et Mercure, ainsi qu'effectuer d'autres mesures dans l'espace. C'est la première sonde à avoir visité Mercure. Elle a été la seule à l'avoir effectué pendant un peu moins de 33 ans avant

Conclusion : résumé des recommandations méthodologiques. • Haut de page Introduction : les caractéristiques de l'astreinte Si les textes qui lui sont consacrés n'en donnent pas de définition précise, il résulte néanmoins de l'article 33 de la loi du 9 juillet 1991 que l'astreinte prend la forme d'une condamnation financière destinée à assurer l'exécution d'une décision prise par un juge. De l'objectif ainsi poursuivi découlent les principales caractéristiques de l'astreinte : - L'astreinte présente

création du BTS MUC. Arrêté du 3 janvier 2006 modifiant l’arrêté du 30 juillet 2003. Arrêté du 28 février 2007 modifiant l'arrêté du 30 juillet 2003. Arrêté du 22 juillet 2008 modifiant l’arrêté du 30 juillet 2003. Référence : Décret n° 95-665 du 9 mai 1995 modifié par les décrets n° 96-195 du 8 mars 1996 CIRCULAIRE NATIONALE DU BTS MANAGEMENT DES UNITES COMMERCIALES L’académie d'Aix - Marseille a été chargée par le Directeur général de l’enseignement supérieur et de l’insertion professionnelle

central PS = valeur ajoutée = valeur avec travaux - valeur sans travaux. Si PS > dépense nominale alors R=PS. Modalités d'évaluation du profit subsistant Immeuble commun bâti sur un terrain propre : 1406 ; 552 bien propre par accessoire Civ1ère 9 octobre 1990 et 13 janvier 1993 : un immeuble a été bâti sur un terrain propre avec des deniers communs. On compare état final avec état initial du bien dans son ensemble. R = PS = valeur actuelle de l'ensemble – valeur ancienne de l'ensemble. Financement

de l’huissier de justice Sur place, au siège social de la société débitrice, le gérant nous informe de l’existence d’une précédente saisie. Rédigez l’acte et signifiez le à qui de droit. Le 12 avril 2007, conformément à l’article 50 de la Loi du 9 juillet 1991, nous nous rendons au siège de la société débitrice pour y effectuer une saisie de ses biens meubles, agissant en vertu d’un jugement du Tribunal de Commerce d’Avignon en date du 16 mars 2007 et d’un commandement aux fins de saisie vente

| |Précision des sujets avec recherche au CDI | |Mardi 9 octobre 2012 |2 heures |Recherche documentaire sur internet | |Mardi 13 novembre 2012 |2 heures |Recherche documentaire sur internet | |Mardi 20 novembre 2012 |2 heures |Analyse et sélection des documents avec grille d'analyse à

positif ou indirecte) Pacte de Brunnen 9 décembre 1315 UR, SH, UN Source directe 1er pacte en allemand 2. Objet Contexte : en 1309, l’empereur Henri VII de Luxembourg reconnaît l’immédiateté aux 3 cantons. En 1314, double élection de Frédéric le Beau (Habsbourg) et Louis de Bavière. Les SH font une attaque plus violente que d’habitude contre Einsiedeln (commune de SH). Les Habsbourg, qui sont les avoués d’Einsiedeln, font une opération punitive : le 15 novembre 1315, les Waldstätten battent le Duc

Barbara, de son vrai nom Monique Serf, est née le 9 juin 1930 à Paris (France). Elle rêve de devenir pianiste et chanteuse, mais la guerre va freiner ses ambitions. En 1946, ses parents lui offrent des cours de chant et lui loue un piano sur lequel elle montre vite un certain talent. Elle suit des cours au Conservatoire de Paris mais abandonne rapidement. En 1948, elle fait sa première apparition en public comme choriste dans une opérette. Cependant, elle peine à trouver d'autres engagements et au

Affiche des parfums Azzaro [pic] [pic] [pic] [pic] [pic] [pic] [pic] Azzaro [pic] Loris Azzaro, né le 9 février 1933 à Tunis et mort le 20 novembre 2009 à Paris est un couturier et parfumeur franco-italien. De parents siciliens, il passe son enfance en Tunisie où il dessine déjà des tenues pour sa mère. Il s’imagine à la fois architecte ou artiste.  En 1962, il s'installe à Paris et fabrique pour sa femme alors mannequin des bijoux fantaisie à la

Le registre du commerce est créé par la loi du 18 mars 1919. Le décret du 9 aout 1953 qui avait pour objet d'assainir l'exercice des professions commerciales et de perfectionner la publicité, a remanié cette législation. Des refontes de la réglementation ont été effectuées par l'ordonnance du 27 décembre 1958, puis par le décret du 23 mars 1967, le décret du 30 mai 1984 et le décret du 1er février 2005. La loi du 4 janvier 1978 avait étendu l'obligation d'immatriculation aux sociétés civiles et