99 Franc Chapitre 8

PLAN DU COURS PARTIE 1 : LE DROIT COMPTABLE CHAPITRE 1 : le code de commerce CHAPITRE 2 : le décret du 29 novembre 1983 CHAPITRE 3 : objets et principes de la comptabilité Plan comptable général (PCG) CHAPITRE 4 : les comptes annuels CHAPITRE 5 : les principes comptables fondamentaux PARTIE 2 : L’ORGANISATION DE L’ENTREPRISE CHAPITRE 6 : l’entreprise CHAPITRE 7 : les interlocuteurs de l’entreprise CHAPITRE 8 : le cycle d’exploitation de l’entreprise PARTIE 3 : LES OPERATIOSN COURANTES

INTRODUCTION AU DROIT CIVIL _ TD 1 Interrogation à la 7 éme séance EXERCICE 1 Cet article est tiré du chapitre II intitulé des délits et des quasi- délits qui lui-même est tiré du livre IV intitulé des engagements qui se forment sans convention et traite de la responsabilité du fait des personnes que l‘on a sous sa garde et des choses qui nous appartiennent. Cet article compte 8 alinéas. Cet article a connu une modification en mars 2002. Ou se trouvent la cour de cassation? La cour de cassation

.................................................... 4 Chapitre 2: Caractéristiques géométriques des sections.................................................................... 13 Chapitre 3: Contraintes dans une poutre à section hétérogène......................................................... 17 Chapitre 4: Règlements de calcul du béton armé ............................................................................... 35 Chapitre 5: Béton et Aciers: caractéristiques réglementaires ...

ENSEIGNEMENT DE DÉFENSE Dans ce chapitre figurent les renseignements concernant l’enseignement de défense, relevant : I - des services du Premier Ministre II - du Ministère de l’Éducation Nationale III - du Ministère de la Défense IV - d’organismes indépendants français I - ENSEIGNEMENT RELEVANT DES SERVICES DU PREMIER MINISTRE INSTITUT DES HAUTES ÉTUDES DE DÉFENSE NATIONALE (IHEDN) 13-21 place Joffre - 75700 PARIS 07 SP Adresse postale : BP 41 - 00445 Armées - Tél. 01 44 42 38 22 - Fax 01 44 42

Jean-Louis VIARGUES LE GUIDE DU MANAGER D’ÉQUIPE Les clés pour gérer vos ressources humaines Troisième édition © Éditions d’Organisation, 1999, 2001, 2004 ISBN : 2-7081-3160-5 CHAPITRE 1 Les règles de base du management des ressources humaines  Éditions d’Organisation 6 LE GUIDE DU MANAGER D’ÉQUIPE Faut-il « manager » son équipe ? « Il n’y a de richesses que d’hommes », « Il ne faut pas parler de ressources humaines mais de richesses humaines ! », « L’actif le plus

entre des entreprises sur un même marché Droit de la concurrence : droit moderne, issu de l'économie et des théories libérales Le droit de la concurrence français est calqué sur le droit européen. La libre concurrence n'a pas toujours existé, en France en particulier, car le commerce ne reposait pas sur l'idée de liberté. Dans le secteur de la fixation des prix, jusqu'en 1986, la liberté des prix n'existait pas. Les prix étaient fixés autoritairement par les pouvoirs publics. Ordonnance du 1er

autres organismes chargés de la gestion d’un service public administratif. TITRE Ier : Dispositions relatives à l’accès aux règles de droit et à la transparence Chapitre Ier : Dispositions relatives à l’accès aux règles de droit. Article 2 Le droit de toute personne à l’information est précisé et garanti par le présent chapitre en ce qui concerne la liberté d’accès aux règles de droit applicables aux citoyens. Les autorités administratives sont tenues d’organiser un accès simple aux règles

en matière de médicaments. Dans notre cas on va s’intéresser de près à l’industrie pharmaceutique en Algérie, et essayer de comprendre comment ce secteur a évolué et connaitre les éléments essentiels qui ont contribué à sa croissance. Chapitre 1 : Le marché pharmaceutique mondial : Section 1 : Le marché mondial des médicaments : La croissance annuelle des ventes des médicaments dans les marchés matures comme les états unis et l’Europe occidentale s’est ralentie pour atteindre des

(Gambie, Sierra Léone) et des Français lui permit de mener son expansion vers l’Est pour le contrôle des voies commerciales en vue d’un monopole des transactions avec les Anglais et Français. Mais au moment du déclenchement du Jihad, (en 1852), la France, avec ses visées expansionnistes, avait déjà réuni la Commission des Comptoirs (1850). On peut comprendre, dans ce contexte que ces deux logiques expansionnistes contradictoires aboutissent à la bataille de Médine en 1857 suite à l’attaque du

1.1 La nouvelle France............................................................................................ 6 1.2 1.3 Constitution de la culture nationale .................................................................. 7 1.4 Québec moderne ............................................................................................... 8 1.5 Révolution tranquille ........................................................................................ 8 1.6 2 Le Bas-Canada