A Quelle Condition Une Autorité Est Elle Légitime

HISTOIRE DU DROIT DE LA FAMILLE Préambule La famille est un pont essentiel du droit car nous appartenons tous a une famille. De Rome aux grandes reformes contemporaines. Elle tient au plus profond de notre être. Rome est très importante dans l’histoire de la civilisation occidentale car c’est à Rome que Jésus-Christ est né en l’an 0 et instaure donc le Christianisme. Le droit Romain n’est pas seulement celui de l’empire, Il forme pendant des siècles dégénération de juriste au sein des universités

L’enfant d’un seul parent Depuis la réforme de 2005, les enfants naturels et les enfants légitimes sont égaux. Plus aucune distinction n’est faite à l’égard de l’un ou de l’autre. Mais pour la filiation, dans les cas où l’enfant est né pendant le mariage et l’enfant né hors le mariage, le législateur fera une distinction pour approuver la filiation paternelle. On appel monoparentalité, le fait qu’une personne éduque seul un ou plusieurs enfants. Cette monoparentalité peut avoir plusieurs causes :

PARAGRAPHE 1: LE FAIT FAMILIAL Qu'est ce que la famille, de multiples visages. A-Les multiples visages de la famille. Pas de définition dans le code civil, mais on retrouve une partie de cette définition dans le mariage, mais ça reste insuffisant pour une définition générale. Il faut aller au delà du droit, dans l'histoire, et aujourd'hui. 1-Une histoire de la famille. Il y a eu des évolutions, et des fluctuations. a-Le évolutions. On prend 3 étapes: Antiquité, MA, EM. Occident, la famille

SOMMAIRE Introduction 1. Le principe du non discrimination à l’embauche a) Définition de la discrimination à l’embauche b) Lois du 27 Mai 2008 2. Les différences de traitements tolérés a) Motifs de discrimination interdits b) Les sanctions encourues et les aides a) Recours pénal b) Recours civils c) La HALDE d) Sanctions pénales Conclusion Annexes : Annexe 1 : Annexe 2 : Annexe 3 : Introduction Le recrutement se fait selon le choix de l'employeur : il écarte

en matière de filiation 5ème Partie : La protection des enfants 1ère partie : L’établissement du lien de filiation La filiation est un lien juridique entre un parent et son enfant. On distingue trois types de filiation : - la filiation légitime, c’est le lien de filiation d’un enfant né de parents mariés. - la filiation naturelle, c’est le lien de filiation d’un enfant né hors mariage. - la filiation adultérine, c’est le lien de filiation d’un enfant dont l’un des parents, au

Deuxième partie Les institutions normes Egalement appelées institutions-choses ou institutions-mécanismes, les institutions normes se référent à un système cohérent de normes ou de comportements centré autour d'une idée directrice autour de laquelle s'organise la personne de l'individu. Le mariage, les voies de recours, le contrat, etc. apparaissent comme des institutions-normes formant un ensemble cohérent susceptible de se combiner avec d'autres. Au plan international, les institutions normes

A – DEFINITION B – LES FORMES DE L’AUTORITE II – LA PRISE DE DECISION AU SEIN DE L’ENTREPRISE A – LA TYPOLOGIE DES DECISIONS B – LES METHODES ET TECHNIQUES DE PRISE DECISIONS Bien que plusieurs auteurs se soient attelés à définir

Il est prohibe de se faire justice soi même alors que les autorités sont défaillantes. Par conséquent l’homme de manière naturel et instantanée est amené à se défendre lorsqu’il est attaque. Un des normes des lois Manus de la philosophie hindouiste affirme que « pour sa propre sûreté, pour protéger une femme ou un brahmane, celui qui tue justement ne se rend pas coupable ». On voit apparaitre a travers cette assertion une légitime dans la violence. En effet dès le moment ou l’emploi de la

éditions ellipse Introduction Le droit pénal général fait appel à des notions de légitime défense, récidive, ou d’emprisonnement. Ces notions nous sont apportées par les séries TV, les médias. Section 1 – La notion de droit pénal Paragraphe 1 : Le droit pénal, un droit de punir La racine latine c’est pena, ce qui signifie la peine. Le droit pénal devrait renvoyer qu’il faut étudier le droit de la peine. En droit positif on a va voir que la peine de droit commun, pour les effractions d’une

argumentatif qui énonce une idée très nette, peu à peu construite : IDEE = C'est au peuple que l'autorité appartient fondamentalement. L'explication sera donc LINEAIRE et insistera sur l'ARGUMENTATION Première partie = Recherche des origines de l'autorité. 1. Double formulation avec postulats (négatif - affirmatif et chiasme) • Une REFUTATION débute l'ARGUMENTATION : aucun n'a reçu le droit de commander aux autres (périphrase pour autorité) • Une AFFIRMATION ensuite : Liberté = don