A Vos Risque Et Périls

------------------------------------------------- Synthèse : cas NOVAGRO Introduction : L’entreprise NOVAGRO était à l’origine tournée vers le vin, la spécialité de sa région d’origine ; la Bourgogne. Ce qui l’a fait croître, c’est sa réactivité et sa capacité à s’adapter à l’évolution de son environnement et notamment à la demande, à gérer le risque de régression en diversifiant ses activités mais aussi et surtout à faire face à la concurrence. Cependant, il est vrai que certains dysfonctionnements perdurent notamment

le transfert des risques (de responsabilité à la marchandise) et des frais (documents, formalité) du vendeur à l’acheteur. Ils sont au nombre de 13 regroupé en 4 class (E, F, C, D) EXW FAS/FOB/FCA CFR/CIF/CPT/CIP DES/DEQ/DDU/DDP/DAF 6 maritimes (FAS, FOB, CFR, CIF, DES, DEG) Il faut faire une distinction entre vente départ et vente arrivée Vente départ sont des Incoterms pour lesquels la marchandise voyage au court du transport au risque et péril de l’acheteur. Vente à l’arrivée : marchandise

Empoisonnement (C) Attente à la vie d’autrui Emploi ou administration de substances de nature à entraîner la mort Homicide involontaire (D) Décès de la victime Faute commise par l’auteur Relation de cause à effet entre faute et mort Aggravé par : Manquement délibéré… Conduite alcool Délit de fuite Violences (C D) Acte de violences I.T.T. Lien de causalité (Mineur, relation, etc…) Atteinte involontaire à l’intégrité (D) Une I.T.T. Une faute Une relation de cause à effet Aggravé par :

COMPETENCES ET ACTIONS EN MATIERE DE RISQUE NATURELS Les principaux acteurs dans la prévention des risques majeurs : RAPPEL DE L’ACTION DE L’ETAT : 1er rôle du préfet : les risques naturels : Cette prévention passe en premier par le maire pouvant éventuellement recevoir l’assistance de structure intercommunalité dont sa commune est membre. Nous avons aussi le préfet et l’Etat. Le préfet est amené à prescrire un plan de prévention des risques naturels prévisible (PPR) sur un

VENTES DE BIENS LA COMPTABILISATION DE FACTURE DE VENTE COMPORTANT DES REDUCTIONS COMMERCIALES ET FINANCIERES Pour un meilleur suivi des ses ventes, l'entreprise peut subdiviser ses comptes de produits d'exportation. De plus, les produits soumis à la tva à des taux différents ou exonérée des taxes doivent être répartis par catégories de réparation et par taux d'imposition. Les remises ERAP accordée aux clients et des idiots prix hors taxes de la marchandise ne sont pas comptabiliser. Seul le net

Méthodologie synthèse de documents Le temps a peu près 2h30 INTRODUCTION accroche, 2-3 phrases, S’appuyé sur des connaissances. Présentation des documents du corpus problématique ? Annonce du plan (aborde le développement) Faire l’entonnoir DEVELOPPEMENT 2 ou 3 Parties sous parties obligatoires , chaque parties doit s’appuyer sur tous les documents interdit d’évincer un documents Attention aucun, ajout personnel  la synthèse doit être objective sauf élargissements et accroche. CONCLUSION

française de l’eau et son organisation générale 1. Les grands principes et les bases législatives A. La construction de la politique française de l'eau B. Zoom sur....la régulation des services publics de l'eau potable et de l'assainissement 2. Les modes de gestion de l'eau II. La politique française de l’eau et son organisation générale 1.Les grands principes et les bases législatives A. La construction de la politique française de l'eau • le droit de l'eau remonte aux codes napoléoniens

d’exploitation La gérance libre, appellation courante de la location-gérance, permet au propriétaire d’un fonds de commerce de continuer à tirer profit de son actif commercial tout en se déchargeant des soucis de l’exploitation personnelle. Par opposition au gérant salarié qui gère pour le compte du propriétaire, le gérant libre exploite le fonds à ses risques et périls, moyennant le versement d’une redevance. L’article L. 144-1 du code de commerce définit ainsi le contrat : tout contrat ou convention

Gestion des excrétaLa Gestion des excréta La Prévention du risque infectieux Quelques points d’un cahier des charges pour lave bassin Anne LORY ARLIN PACA Présenté par Mme M.E GENGLER ARLIN Rhône Alpes 17 juin 2014 – BRON Les trois points de la présentation Prévention du risque infectieux en EHPAD - Rhône-Alpes 2 Introduction, contexte, recommandations Ce qu'on peut voir Ce qu’il faut faire Pour limiter le péril fécal: Le nettoyage automatisé juin 2014 Définitions

Etude de la fonction Sécurité Séisme Table des matières I. II. Introduction Mode de fonctionnement des séismes 3 3 III. Paramètre à prendre en compte (à voir) 6 IV. Règlementation 8 V. Conclusion 9 Bibliographie : 10 2 I. Introduction Dans ce rapport, nous allons étudier la fonction sécurité sismique, en expliquant les effets d’un séisme sur la structure d’un bâtiment. Nous verrons que pour construire un ouvrage fiable il faut prendre en compte