Accident De Circulation

théorie : le risque créé et risque profit. Chacun doit assumer la responsabilité du dommage dont il a créé le risque ! Par conséquent toutes activités dommageables même non fautive doit être génératrice de responsabilité qui s’applique notamment aux accidents de la route. Elle repose aussi sur le risque contrepartie du profit (risque profit) . Celui qui tire profit de l’activité d’une chose ou d’une personne doit en contrepartie on va devoir supporter la charge de la réparation qu’elles peuvent causer

Jurisprudence CASS 1978 Mai le 19 Rechercher sur easydroit: Voir aussi * Cour d'appel de Nîmes 2 Septembre 2008 ACCIDENT DE LA CIRCULATION Indemnisation Limitation Sur renvoi de cassation : I - Le droit de la victime à obtenir l'indemnisation de son déficit... * Cour d'appel d'Aix-en-Provence 16 Janvier 2007 ACCIDENT DE LA CIRCULATION Indemnisation Tiers payeur Le juge conserve sa liberté souveraine d'appréciation quant à la détermination de l'Euro de rente

c) le doppler Le doppler est un examen qui utilise les ultrasons. Il mesure la vitesse à laquelle circule le sang et permet de détecter un ralentissement du flux sanguin, signe qu’un vaisseau est obstrué. Il permet également d’explorer la circulation sanguine à travers des cavités cardiaques. Très souvent, il est couplé à l’échographie, on parle alors d’échodoppler. d) le scanner Cet examen permet de visualiser les organes internes, mais aussi de détecter, au niveau des

prévention dans l’établissement : 1 fois par an 2. Suivi médical adapté aux risques professionnels pour les personnels exposés. Accidents du travail Maladies professionnelles : 1. Nombre d’Accidents du Travail au cours de l’année écoulée : 31 2. Nombre d’accidents analysés en CHS : 19 3. Nombre de maladies professionnelles : 3 4. Nature des accidents et des maladies professionnelles :14 (problèmes manutentions) 7 INVENTAIRE DES RISQUES En vertu des dispositions légales et

AVC = Accident Vasculaire Cérébral ou encore attaque cérébral AVC correspond à une défaillance de la circulation du sang dans une région + ou – importante du cerveau. Ce phénomène est provoqué soit par l’obstruction ou la rupture d’un vaisseau ==> la port des cellules nerveuses qui sont privées d’O2 et d’éléments nutritifs essentiels à leurs fonctions. LES FACTEURS DE RISQUE Les principaux facteurs de risque de la survenue d’un AVC sont : • L’HTA (la moitié des AVC surviennent sur une HTA

* programme de formations à la prévention des risques dans l’entreprise, * aides financières pour les entreprises. Calculer et notifier le taux de cotisation accidents de travail : * classement des établissements par activité, * calcul du taux de cotisation en fonction de la taille de l’entreprise et du coût des accidents du travail, de trajet et des maladies professionnelles (AT/MP), * notification des taux à tous les établissements, * gestion du compte-employeur, * information

responsabilité civile automobile, RC chasse, RC chef de famille. * Pour les entreprises et les professions libérales: RC exploitation, RC après travaux ou après livraison, RC professionnelle, RC décennale (construction),RC scolaire, RC sportif, accident de travail… RC Automobile : * Toute personne qui cause un dommage à autrui doit le réparer. * Le responsable est tenu en vertu de ce principe de réparer le dommage causé. * L’assureur de la responsabilité civile automobile prendra en

I Description de la situation professionnelle choisie p4 1.1 Situation 1.2 Schéma d’apparition d’un dommage 1.3 Définition de la chute de plain-pied selon L’INRS p5 II Démarche d’analyse du risque p6 2.1 L’approche par accident 2.2 Effets possibles sur l’organisme du salarié p7 III Politique de prévention de l’entreprise p8 Conclusion p9 Annexes  Annexe 1 : Plan de l’entreprise p10 Annexe 2 : Exploitation des données du CTN p11

whisky 4° Tous les jeudis, ils vont :  au théâtre  au restaurant  chez des amis 5° Ce soir-là, Patrick annonce à sa femme :  qu’il va la quitter  qu’ils vont déménager  qu’il a perdu son emploi 6° Mary le tue :  de sang froid  par accident  sans préméditation 7° Après le meurtre, elle :  appelle la police  va faire des courses  téléphone à sa mère 4° Mme Foster part :  à Paris  à Londres  à New York 8° Le métier de Patrick :  il était policier  il travaillait

de panne ou d’accident (Responsable ou non) b) Multirisque Habitation RIYAD La Multirisque Habitation RIYAD est une assurance de dommages, de responsabilité pour la couverture : - Du patrimoine et des responsabilités du chef de famille - Des accidents du travail du personnel de maison Cible : La multirisque habitation RIYAD est destinée à tout propriétaire, copropriétaire ou locataire d’un appartement, d’une villa ou d’une maison individuelle à usage exclusif d’habitation. Avantages: - Souplesse