Acte Constitutionnel Et Les Droits De L Homme 1793

TD DROIT CONSTITUTIONNEL. Séances 1 & 2 LE DROIT DE SUFFRAGE. C° 1791. Art.2 à régime représentatif (Roi+législatif). + conditions du suffrage restreint : être citoyen actif (a le droit de vote & l’exerce tandis que le citoyen passif a le droit de vote mais ne peut l’exercer) Souveraineté nationale ßà régime représentatif C° 1793 montagnarde : pas encore idée de suffrage. Reflète la souveraineté populaire, imprescriptible (inchangeable) & inaliénable (on ne peut la transmettre). + art

révolution liégeoise. 4. Hoensbroeck : Prince-évêque de la principauté de Liège du XVIIIe. Il s’oppose fermement aux idées des Lumières pour réaffirmer et augmenter son pouvoir, c’est avec lui que commence la révolution liégeoise. 5. Bassenge : Homme politique, écrivain et révolutionnaire liégeois (idées des Lumières) du XVIII-XIXe. Il veut arriver à une constitution (assemblée représentative avec des gens élus. Exilé lors des restaurations épiscopales, il va en France (révolution). 6. Fabry :

ci est remis en cause. Or l'ancien régime ne se conçoit pas sans la foi, au côté du roi on retrouve un évêque et un cardinal. L'ancien régime repose sr la coutume--> respect de la tradition, maintient de la situation antérieur et la tradition--> droit privé local rigoureux. Le mot privilège lui même perd de sa positivité. Pourquoi1789 ? Le pays est surpeuplé (28 millions d'hab en France), poussée démographique, naissance illégale, épidémie, mauvaises périodes (hiver très long et froid avec

 Droit constitutionnel Séance 1 : L'histoire constitutionnelle de la Révolution jusqu'à la chute de la fin de l'Empire Le droit constitutionnel moderne commence en 1789, à cette époque il y a la Révolution. Avant la Révolution on avait une monarchie absolue, à cette époque on n'avait pas une Constitution écrite mais on avait des lois fondamentales du royaume qui organisent le pouvoir. Ces règles coutumières n'intéressent que le Roi. On réunit les états généraux ( assemblée composée

révolution liégeoise. 4. Hoensbroeck : Prince-évêque de la principauté de Liège du XVIIIe. Il s’oppose fermement aux idées des Lumières pour réaffirmer et augmenter son pouvoir, c’est avec lui que commence la révolution liégeoise. 5. Bassenge : Homme politique, écrivain et révolutionnaire liégeois (idées des Lumières) du XVIII-XIXe. Il veut arriver à une constitution (assemblée représentative avec des gens élus. Exilé lors des restaurations épiscopales, il va en France (révolution). 6. Fabry :

Du coup, le 20 Juin la famille royale quitte Paris, mais ils sont accompagnés par des troupes censées assurer la sécurité de la famille, ce qui va alarmer le peuple lors de leur « parcours ». Reconnu par un homme, le roi est arrêté, et le lendemain la famille royale est de « retour » à Paris. Le retour se fait au milieu de foule hostiles. Pour un peu calmer la chose, l’assemblé prétend que le roi à était enlevé, mais le peuple connait la vérité, et ne veut plus du roi au pouvoir. • Déclenchement

Histoire constitutionnelle Pour comprendre l'histoire constitutionnelle, il faut connaitre les principales notions du droit constitutionnel et notamment les modalités de la séparation des pouvoirs et de la démocratie, ainsi que l'élaboration et la révision des constitutions. Tous les manuels de droit constitutionnel consacrent quelques pages à l'histoire constitutionnelle et donc, on peut renvoyer à ces manuels pour avoir une vision résumée de la matière. Mais, il existe aussi des ouvrages spécifiquement

Histoire constitutionnelle Pour comprendre l'histoire constitutionnel il faut comprendre les principales notions de la théorie générale du droit constitutionnel et notamment les modalités de la séparation des pouvoirs et de la démocratie ainsi que l'élaboration et la révision de la constitution. Mais il existe des ouvrages spécifiquement consacré à l'histoire constitutionnelle. Ils offrent une vision plus complète de cette matière. Certains ouvrages ne couvrent pas l'ensemble de l'histoire constitutionnelle

Préliminaire : Présentation du cours de Vie politique et de l’examen de fin de semestre I – Le cours de la Vie Politique française a pour objet de présenter les rapports, le paysage et les acteurs politiques (chefs d’Etat, ministres, députés, juges constitutionnels, citoyens…) français contemporains. En effet, la vie politique est constituée par les rapports entre les différents acteurs politiques et par les différents processus de participation à la vie politique. La Vie Politique peut être analysée comme

l'écriture du Deuxième Sexe par Simone de Beauvoir, une femme, Olympe de Gouges, avait voulu trancher l'hydre de la misogynie, ce frein entravant l'évolution des sociétés. Malheureusement, c'est sa tête à elle qui roula sur l'échafaud de la Terreur en 1793. Victime de son sexe, victime de ses idées trop humanistes, trop révolutionnaires pour la Révolution elle-même, victime aussi de son origine de classe. Son corps, lui, se retrouva à la fosse commune : son fils, Pierre Aubry, l'ayant reniée pour sauver