Adoption en droit romain

privatisation du pouvoir par le roi * Influence romaine : contacts entre barbares et romains => admiration de la civilisation romaine donc préservation des institutions romaines => titre du roi REX + prérogatives de l’état romain dans la personne du roi => rendre justice + battre la monnaie + droit de guerre et de paix + lever l’impôt => DROITS REGALIENS. * L’institution de la chancellerie reprise par les rois mérovingiens mais tenue par des romains => francs illettrés et analphabètes

INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT INTRODUCTION Nous allons traiter de l’histoire des sources du droit, de son origine, de sa provenance, des différentes formes que le droit a pu revêtir. Nous allons étudier la genèse de l’histoire juridique française dans son environnement géographique naturel : le droit canonique et le droit romain. A – Le droit canonique Notre système juridique actuel est fondé sur une conception extensive de la laïcité : le droit français assure la liberté

l'existence d'un territoire de l'Union européenne. La lecture du Traité sur l'Union européenne s'avère à cet égard vaine puisqu'il ne comporte aucune référence à la notion d’un territoire de l’Union. L’examen du champ d’application territorial du droit communautaire ne nous ai non plus d’aucun recours puisqu’il recouvre en réalité un territoire à géométrie variable selon les compétences communautaires en cause, les aménagements obtenus par les Etats membres et surtout selon la réalisation des élargissements

21 septembre 2010: DROIT PENAL GENERAL: Bibliographies: * ProfesseurYves Malot: Droit Pénal Général: chez PUF * Professeur Jacques Henry Robert, Droit Pénal Général: chez PUF. Introduction: La première idée qu'un néophyte se fait du droit pénal c'est celle d'un droit punisseur. Ce droit d'inspiration et d'essence primitive. Il est fait pour punir.Toutefois le droit pénal sanctionne quand il y a raison et quand il y a préjudice afin de sanctionner. Le droit pénal renvoie à la punition

Introduction au droit Introduction : 1° Il n’y a pas une seule définition de ce qu’est le droit mais plusieurs conceptions : parce qu’il y a plusieurs courants de pensée. Les auteurs n’apportent pas tous la même réponse, ils n’ont pas tous la même conception du droit. L’une des caractéristiques que l’on prête au droit c’est qu’il est omniprésent dans la société. Dans tous les actes de la vie quotidienne nous sommes soumis à des normes juridiques qui organisent la vie en société. Souvent on

1 La cité antique : La République romaine (milieu II ; -44 av. JC.) Introduction : 2 - Les années 150-44 av. J.-C embrassent à la fois l'apogée de la République et les signes annonciateurs de son déclin. Le cours magistral tentera de préciser comment le citoyen conçoit son identité et sa présence au sein de la Cité, comment s'articulent ses droits et ses devoirs et comment il accepte de les partager avec une Italie devenue romaine. À cette époque, un certain équilibre s'est établi entre ces

DISPOSITIONS QUI PERMETTENT DE DÉTERMINER À QUEL DROIT ET À QUEL TRIBUNAL SOUMETTRE DES ACTES OU DES FAITS JURIDIQUES QUI RELÈVENT DU DROIT PRIVÉ ET PRÉSENTENT UN ÉLÉMENT D'EXTRANÉITÉ (2 OU PLUSIEURS PAYS SONT EN PRÉSENCE)[1]. Si 2 ou plusieurs tribunaux sont compétents, il faut pouvoir choisir. Le DIP a pour fonction de jouer ce rôle d'aiguillage. Il faut de plus savoir à quelles conditions on peut accepter en Suisse des décisions prises à l'étranger. ← Droit des contrats: un primeur achète un wagon

Calendrier julien  Ne doit pas être confondu avec Jour julien. Le calendrier julien est introduit par Jules César en 46 av. J.-C. pour remplacer le calendrier romain. Il est utilisé dans la Rome antique à partir de 45 av. J.-C.. Il reste employé en Europe jusqu'à son remplacement par le calendrier grégorien à la fin du xvie siècle. Il est encore utilisé dans la République monastique du mont Athos, ainsi que par cinq Églises orthodoxes : les Églises orthodoxes de Jérusalem, de Russie, de Georgie

2009, p. 108-109) et les tribus ou cités, certaines dirigées par un rex, sont bien identifiées (cf. Galliou 2004, 8). Le découpage territorial gaulois : les cités (civitates, sing. civitas) On dira que l'on connaît, au début de l'empire romain, vers la fin du Ier siècle av. J. -C. etau début du Ier s. ap. J.-C., sous le Principat d'Auguste, une soixantaine de cités gauloises(Strabon ; Tacite en décompte 64), réparties à l'époque de l'indépendance en grandes zones culturelles : laGaule méridionale

choisir, c’est -336, date de l’avènement d’Alexandre III qui est la plus courante mais on peut aussi trouver la date de -323, avec la mort d’Alexandre III. La fin de période est marquée par la mort de Cléopatre VII, en -30. L’Egypte est une province romaine sous Marc-Antoine, c’est le dernier royaume hellénistique indépendante face à Rome . Haute époque étudiées jusqu’en -276: fin des interventions grecques en Grande Grèce, Galates repoussés, début du règne des épigones. II/ Présentation des sources