Aéroport de Marseille Provence

II de Droit Maritime et des Transports Sous la direction de Me Christian Scapel Le commissionnaire de transport en droit comparé (France, Allemagne, Grande-Bretagne, Belgique) UNIVERSITE PAUL CEZANNE Université Aix-Marseille III 3, avenue Robert Schuman 13628 Aix-en-Provence Cedex 1 1 2007-2008 J'adresse mes sincères remerciements à mes professeurs, Christian Scapel et Pierre Bonassies, pour leur assistance et la qualité de leur enseignement ; A Ronald Farhana, mon maître de stage ;

manière courante, des puces basse fréquence (125 à 135 kHz) sont utilisées pour la traçabilité d'objets (ex : fûts de bière). La traçabilité d'objets tels que des livres dans les librairies et les bibliothèques ou la localisation des bagages dans les aéroports utilise plutôt la classe haute fréquence (13,56 MHz). • contrôle d'accès ; il se fait par badge de « proximité » ou « mains-libres ». Certaines « clés électroniques » d'accès sont des marqueurs permettant la protection « sans serrures »

destinataire agréé532 - 8.3 Cachet spécial ........................................................................................532 - 8.4 Dérogations cachet spécial (France, Italie)............................................532 - 8.5 Liste des aéroports et des bureaux de douane de rattachement .............532 - 8.6 Modèle d'agrément délivré aux compagnies aériennes – niveau 2........532 - 8.7. Schéma explicatif du groupage aérien..................................................532 - 8.8. Modèle

LANGUEDOC-ROUSSILLON • PROVENCE ALPES CÔTE D’AZUR CORSE • RHÔNE-ALPES AUVERGNE COFACE Direction Régionale : 3 allée Pierre de Fermat - Parc Technologique de la Pardieu - 63170 AUBIERE Tél : 04 73 28 55 10 Responsable de développement Garanties Publiques : Marie-Claire Sarliève Tél : 06 20 66 84 42 DRCE Centre Jaude - 31 rue Gonod - 63000 CLERMONT-FERRAND Tél : 04 73 17 14 14 - Fax : 04 73 17 14 17 Clermont-ferrand@dgtpe.fr - www.dgtpe.fr/drce/auvergne UBIFRANCE c/o CRCI AUVERGNE - Aéroport de Clermont-Ferrand

l'engrenage d'un appareil de lavage de véhicules automobiles appartenant à la SARL Y..., dont le prévenu était le gérant ; que cet accident s'est produit alors que, livrée à elle-même sur l'aire de stationnement du centre commercial du Merlan, à Marseille, tandis que sa mère nettoyait l'intérieur de son véhicule automobile à proximité immédiate du tunnel de lavage, la fillette s'était introduite dans ce tunnel par la sortie, accès interdit par un panneau, entrant ainsi en contact avec le dispositif

millions d’euros sur la Côte d’Azur. Nice, deuxième pôle de congrès national après Paris, et un des tout premiers pôles européens dans le domaine médical. Nice dispose d’infrastructures et équipements importants : • Un aéroport international qui est le deuxième aéroport de France, construit sur la mer : il héberge 33 compagnies desservant 100 destinations dans 73 pays. • Une capacité de 185 établissements dont 171 hôtels et 15 résidences hôtelières fait de Nice le deuxième plus grand parc

l’Armée rouge de l’autre côté de la Vistule,  Il n’apporte aucun soutien aérien ni terrestre aux insurgés, attendant la chute de Varsovie et la répression allemande contre les libéraux polonais…  Il interdit même aux avions alliés d’utiliser les aéroports sous contrôle soviétique, pour éviter toute aide anglo-saxonne aux insurgés  En Octobre 44 c’est chose faite : les insurgés sont déportés ou massacrés et la ville détruite par les nazis. Staline peut alors ordonner à l’Armée Rouge de reprendre

l’Armée rouge de l’autre côté de la Vistule,  Il n’apporte aucun soutien aérien ni terrestre aux insurgés, attendant la chute de Varsovie et la répression allemande contre les libéraux polonais…  Il interdit même aux avions alliés d’utiliser les aéroports sous contrôle soviétique, pour éviter toute aide anglo-saxonne aux insurgés  En Octobre 44 c’est chose faite : les insurgés sont déportés ou massacrés et la ville détruite par les nazis.  Staline peut alors ordonner à l’Armée Rouge de reprendre

des denrées alimentaires. Accès: bac technique en hôtellerie. Les autres bacheliers doivent passer par une classe de mise à niveau. • Lieux d’études: • Nice Lycée des Métiers de l’hôtellerie et du tourisme, www.lycee-paul-augier.com (Public) • Marseille Lycée de l’hôtellerie et de l’alimentation, www.lyc-hotelier.ac-aix-marseille.fr (Public) • La Rochelle Lycée polyvalent hôtelier, www.lycee-hotelier.com (Public) • Bastia LP F Scamaroni, www.montesoro.net (Public) • Dijon Lycée Le Castel,

caractère industriel et commercial. En revanche, si le service est financer par l’impôt, des taxes parafiscales voir même des subventions publiques le juge y verra plutôt un service public administratif (TC 25 avril 1994 syndicat mixte d’équipement de Marseille, arrêt selon lequel face à une multitude de ressources le juge opérera la qualification selon la ressource majoritaire, le juge y a vu un SPA). La situation peur exister que selon le mode de financement majoritaire, la même activité sera tantôt qualifiée