Agence centrale des organismes de sécurité sociale

Projet SécuritéÉcole Supérieure en Sciences et Technologies de l’informatique et du Numérique SYNTHÈSE SUR : Les Aspects juridiques de la sécurité informatique : Analyse des lois régulant les crimes informatiques et la protection des utilisateurs en France/Canada Membres du groupe : - BOUSSOUM Yanis…..G3 - HAMARMassyl……...G6 - KERKOUR Saad……...G6 - Objectif du travail : L'objectif de cette synthèse est de s’initier et analyser les aspects juridiques liés au domaine de la cybersécurité. - Année universitaire

exerçant leur activité sur le territoire de ( )(2), quels que soient leur statut juridique, le lieu de leur siège social ou de leur principal établissement et la nationalité des propriétaires de leur capital social ou de leurs dirigeants. Article 2 Toutefois la présente loi ne s'applique pas : - à la Banque Centrale des Etats de l'Afrique de l'Ouest, dénommée ci-après la Banque Centrale ; - aux institutions financières internationales, ni aux institutions publiques étrangères d'aide ou de coopération

MAROC (CPM) : Leader historique du secteur, est constitué de la BANQUE CENTRALE POPULAIRE (BCP) et son réseau de BANQUES POPULAIRES RÉGIONALES (BPR). Organisme public particulièrement concerné par la collecte de la petite épargne et la distribution de crédits aux PME, la BCP est devenue une société anonyme en février 2002. Elle est engagée depuis cette date dans un processus de privatisation. c - Les anciens organismes financiers spécialisés dans le financement de secteurs d’activités particuliers

« compromis » ( la Cour des comptes suggérait 2,5 %...) qui inquiète le secteur de la santé. Le Dr Michel Chassang, président de la CSMF, souligne que la promesse de campagne « ne sera pas tenue »..” (http://www.lequotidiendumedecin.fr/actualite/securite-sociale/ondam-27-radiologues-biologistes-hopitaux-et-industriels-aux-aguets) L'échec de cette gestion autoritaire et centraliste est peut-être en train de se dérouler sous nos yeux . Les raisons sont sans doute multiples mais quelques

et la préparation des réglementations publiques aux Etats-Unis Philippe de Méneval1 Document de travail 2004.5 Août 2004 Agence financière Ambassade de France aux Etats-Unis 4101 Reservoir Road, NW Washington, DC 20007-2174 http://www.ambafrance-us.org/intheus/finance 1 CAPA du Barreau de Paris, Master de droit (LL.M.) de l’Université de Georgetown. Agence financière, Ambassade de France à Washington RESUME Les Etats-Unis sont la terre de prédilection des analyses d’impact économique

un certain nombre de critères reliés aux valeurs sociales et environnementales. Ensuite à un concept fondé sur l’approche 3P (personne, planète et profit) en se basant sur les informations recueillie au sein de l’entreprise elle-même Pour atteindre aujourd’hui un concept qui se base sur les renseignements obtenus auprès de différents partie prenante. Vu que les investisseurs se sont de plus en plus concernés par leurs politiques sociales et la gouvernance d’entreprise. Les sociétés de

III I- SOMMAIRE Pages AVIS adopté par le Conseil économique et social au cours de sa séance du mercredi 15 janvier 2003..... I - 1 I - DES AUTORITÉS DE RÉGULATION : POUR QUOI ? ..............2 A - LA RÉGULATION SE DISTINGUE DE LA RÉGLEMENTATION .........................................................................4 B - COLLÉGIALITÉ ET LÉGITIMITÉ DES AUTORITÉS ADMINISTRATIVES INDÉPENDANTES ........................................4 C - LES DOMAINES D’INTERVENTION DES AUTORITÉS ADMINISTRATIVES

je dédie ce rapport à la direction générale de mon école ENCG Sans oublier mes professeurs et mes amies. SOMMAIRE Partie 1 : Présentation de la banque populaire I. Organisation du groupe populaire II. Organigramme de l agence III. Liaison agence siège Partie 2 : Généralité sur la banque populaire I. La mission bancaire II. Les ressources de la banque III. Les emploies bancaires IV. Les conditions d’ouverture des comptes V. Les principales moyennes de la gestion monétaire Partie

l'équipement médical est volatil et est presque entièrement fourni par des produits importés, principalement des USA. Les dépenses de santé par personne sont comparables avec celles de l’argentine, la Colombie ou la plupart des pays de l'Amérique Centrale, mais sont au-dessous de celles des marchés latino-américains : Mexique et le Brésil. Nous allons donc axer nos recherches sur les pays offrant les plus grandes opportunités pour MC médical : Le Brésil, le Mexique, l’Argentine et la Colombie

Populaire : Page 7 > 11 1. LE COMITE DIRECTEUR : Page 7 > 8 2. LA BANQUE CENTRALE POPULAIRE : Page 8 3. LA BANQUE POPULAIRE REGIONALE : Page 8 > 9 4. LES SUCCURSALES : Page 9 > 10 5. LES AGENCES : Page 11 * CHAPITRE II: LES AGENCES PAGE 12 > 26 I/ Organigramme de l'agence : Page 12 > 13 II/ LIAISON AGENCE- SIEGE : Page 13 > 14 III/ LES OPERATIONS EFFECTUEES AU SEIN DE L'AGENCE