Ahmed Cherkaoui

SUPERIEUR DE COMMERCE ET D’ADMINISTRATION DES ENTREPRISES ISCAE LE CONTENTIEUX FISCAL AU MAROC : VOIES DE RECOURS ET ROLE DE L’EXPERT COMPTABLE MEMOIRE PRESENTE EN VUE DE L’OBTENTION DU DIPLOME NATIONAL D’EXPERT COMPTABLE PAR MME SABAH CHERKAOUI MEMBRES DU JURY Président du jury : Mr Abderrahmane SAAIDI, Expert Comptable DPLE Directeur de recherche : Mr Abdellatif BERNOSSI, Expert Comptable DPLE Suffragants : Mr Abdelmounaim BIADE, Professeur à l’ISCAE Mr Mustapha AMAN, Fiscaliste Intervenant

aux Comptes Deloitte Audit A. Benabdelkhalek Associé Mazars Masnaoui K.Mokdad Associé Note d’information – Augmentation de capital de la BCP réservée au Groupe SFI 22 III. LE CONSEIL FINANCIER UPLINE CORPORATE FINANCE Mouhssine CHERKAOUI Administrateur Directeur Général Délégué 37, Bd Abdellatif Ben Kaddour - Casablanca 05 22 99 71 71 05 22 95 49 62 mouhssine.cherkaoui@uplinegroup.ma Organisme conseil Représentant légal Fonction Adresse Numéro de téléphone Numéro de télécopieur

tentation a échouer vue aux contraintes électorale du pays ainsi qu‟a l‟absence du cadre juridique permettant la conception du modèle. Mais la FI telle que nous l‟entendons aujourd‟hui n‟est apparu que en 1963 , à l‟avènement des caisses d‟épargne avec Ahmed Al Naggar, qu‟a fonder a la lumière des banques d‟épargne en Allemagne dont il a poursuit ses études doctorales , une banque d‟épargne pour développer la ville de Mite Ghamr, au contraire des banques Allemagne , la nouvelle banque nomme „la Mit Ghamr

Mamounia, Place Moulay El Hassan , Rabat (212) 537 66 52 54 (212) 537 66 52 56 farih@cdgcapital.ma Raison Sociale Upline Corporate Finance Représentants Légaux Fonction Adresse Numéro de téléphone Numéro de fax Adresse électronique M. Mouhssine CHERKAOUI Directeur Général Délégué 37 avenue Ben Kaddour, Casablanca (212) 522 99 71 77 (212) 522 99 71 91 Mouhssine.cherkaoui@uplinegroup.ma Attestation La présente note d’information a été préparée par nos soins et sous notre responsabilité conjointe et

a été instauré selon la loi et de corriger ou d’annuler l’impôt dans le cas contraire ». 7 2 Michel ROUSSET : « Le contentieux administratif », Edition la porte 1992 LEROUGE tiré du mémoire de Mohamed CHERKAOUI « le contentieux fiscal au Maroc » 4 L.FOR MERY tiré du mémoire de Mohamed CHERKAOUI op-cit 5 Abdellah BOUDEHRAINE, « le contentieux fiscal » EDMAR 1984 3 6 Med MARZAK et A. ABELILA « Le contentieux fiscal au Maroc entre la théorie et la pratique »Edition AL Oumnia 1998, 2ème édition 7

indirectement et à long terme, entraînant les pires conséquences. Le coût économique de la sécheresse est au moins aussi lourd que celui des autres catastrophes naturelles les plus sévères. Le rapport de la Météorologie nationale marocaine rédigé par Ahmed Ben Sari et al., Le point sur la sécheresse au Maroc (1995), définit quatre types de sécheresses : − la sécheresse « météorologique » résulte d’un changement momentané du régime des précipitations. On ne peut juger d’un tel changement que pour

communication et artisanat. Lors de la cérémonie d'inauguration, tenue le lundi 20 août, Sa Majesté, le Roi Mohamed VI que Dieu l’assiste, a été accueilli au stand de la Direction des Impôts par M. Nourreddine BENSOUDA, accompagné de M. Hicham CHERKAOUI Chef de Service du Budget d’Equipement et de Fonctionnement et de Melle Maghnia EL OUAKILI Chef de Bureau de la documentation. Sous la devise "la Direction des Impôts au service des jeunes entreprises", les animateurs du stand ont exposé aux jeunes

D’ADMINISTRATION DES ENTREPRISES LE COMMISSAIRE AUX COMPTES FACE AUX RISQUES, DIFFICULTES ET RESPONSABILITES LIES A L’AUDIT DES STOCKS D’UNE CIMENTERIE MEMOIRE PRESENTE POUR L’OBTENTION DU DIPLOME NATIONAL D’EXPERT-COMPTABLE PAR M. Hicham CHERKAOUI MEMBRES DU JURY Président : Directeur de recherche : Suffragants : M. Abdelaziz AL MECHATT – Expert-Comptable DPLE M. Abdelghani BENDRIOUCH – Professeur à l’ISCAE M. Kamal KADIRI – Enseignant à l’ISCAE M. Mohamed HADDOU-BOUAZZA - Expert-Comptable

BANQUE MAGAZINE • Le rôle clé du contrôle interne : Magazine N° 616 juillet/août 2000. • Les spécificités du contrôle interne : Magazine N° 623 MARS 2001 Siham SAMHANE 123 Mémoire du Cycle d’Expertise Comptable ISCAE 22. HASSANIA CHERKAOUI La responsabilité internationale des transporteurs maritimes et aériens. Casablanca Sochepress 1987. 23. SALAH EDDINE MELLOULI La responsabilité du transporteur maritime de marchandises. Tunis : Publication du centre d’études, de recherche et

21. BANQUE MAGAZINE • Le rôle clé du contrôle interne : Magazine N° 616 juillet/août 2000. • Les spécificités du contrôle interne : Magazine N° 623 MARS 2001 Siham SAMHANE 123 Mémoire du Cycle d’Expertise Comptable ISCAE 22. HASSANIA CHERKAOUI La responsabilité internationale des transporteurs maritimes et aériens. Casablanca Sochepress 1987. 23. SALAH EDDINE MELLOULI La responsabilité du transporteur maritime de marchandises. Tunis : Publication du centre d’études, de recherche et de