Alleu

COMPOSITION HISTOIRE 1. Alleu, tenure et réserve Au Moyen Âge, la grande majorité de la population vit à la campagne et cultive la terre. En contrepartie de leur protection, les seigneurs exigent des paysans un certain nombre de services et de redevances. Les terres cultivables sont réparties en 3 catégories : l'alleu, la tenure et la réserve. L'alleu est une terre qui n'appartient pas au seigneur. Elle est la pleine propriété du paysan et clé sa famille et est libre de tous droits seigneuriaux

censives : partie de la seigneurie dont le seigneur n’a que la propriété éminente, càd qu’il y a des paysans propriétaires sous sa juridiction et contre une redevance. Alleux : terre sans seigneur. On en trouve essentiellement dans le Midi. La question des alleux n’est pas très clair jusqu’en 1662 où Louis XIV se proclame seigneur des alleux. Le seigneur peut être laïc ou ecclésiastique, présent ou absentéiste, noble ou roturier. C’est souvent un moyen de s’agréger à la noblesse. Les prélèvements sont

nation Chapitre V. Comment les maires obtinrent le commandement des années Chapitre VI. Seconde époque de l'abaissement des rois de la première race Chapitre VII. Des grands offices et des fiefs sous les maires du palais Chapitre VIII. Comment les alleus furent changés en fiefs Chapitre IX. Comment les biens ecclésiastiques furent convertis en fiefs Chapitre X. Richesses du clergé Chapitre XI. État de l'Europe du temps de Charles Martel Chapitre XII. Établissement des dîmes Chapitre XIII. Des

Organisation du travail, 5. Gestion des ressources humaines, 6. Collaborateurs, 7. Environnement humain, social et institutionnel, 8. Environnement biophysique, 9. Valeurs éthiques et finalités. LA RESPONSABILITE SOCIALE DE L’ENTREPRISE Le CJDES a par alleurs dicté les 7 principes de l’entreprise citoyenne 1. Etablir un équilibre homme/entreprise, 2. Alliance Economie et Ecologie, 3. Véritable partenariat entreprise/parties prenantes, 4. Efforts pour l’emploi des plus défavorisés, 5. Créativité en matière

de prêter tout hommage. 'le roi ne tient de nul sauf de Dieu et de lui. Le domaine royal est bénéficiaire d'un statut tout à fait particulier puisqu'il n'est pas une tenure mais un alleu. La tenure vous rattache à un supérieur, l'alleu vous rattache à votre personne propre. Le roi de France est bien à la tête d'un alleu. Le droit médiéval est fondé sur un principe intangible selon lequel le vassal de mon vassal n'est pas mon vassal. Nait la notion d'un roi contre qui 'hommage ne vaut rien'. Cela montre

d’un certain nombre de redevances en travail (corvées), en nature (champart) ou en argent (cens), des droits de succession (la mainmorte). Cependant, certaines terres paysannes échappent totalement au régime de la seigneurie : ce sont des alleux, possédés en pleine propriété par les paysans. ►Les paysans sont soit des serfs (statut juridique le plus répandu) soit des hommes libres. Le serf « appartient » au maître : sa vie familiale, ses déplacements, ses capacités à léguer et à hériter

d'une même terre, d'un double territoire, elle régit la plupart des propriétés de l'époque. Il y a aussi des exceptions, ceux qui ont maintenu leur terre en dehors des relations vassalique, ces propriétaires sont dit des alletiers, à la tête d'un alleux. 1) la théorie du double domaine. Le droit romain fait du droit de propriété une chose unique, un droit unique. Le propriétaire peut tout faire du bien, il disposait à la fois de l'usus, de l'abusus ( aller au dela de l'utilisation, comme le vendre

s’appelle le mallus, tribunal composé de l’ensemble des hommes libres de la tribu et qui va juger. Enfin, la loi salique contient également des notions de droit des biens, et notamment en matière de succession des terres, elle maintient le titre les alleux, auquel les femmes ne pouvaient pas succéder. A la fin du 14e siècle, on va ressortir ce passage de la loi salique pour régler le problème de succession, pour éviter que le trône de France tombe entre les mains d’un anglais. On va dire que comme le

ces parents. La plus part des terres en main morte était des terres de l’église et du fait que les terres de l’église ne s’aliène pas, c’est eux qui percevait les sommes. Les alleux, ce sont des terres qui ne rentrent pas dans les deux catégories ci dessus. Et donc elle n’entre pas dans une chaine. Le mot alleux vient du francs, allodia/ alodium qui est l’allode, c’est la terre patrimoniale, historique que dans une famille, dans un clan on se transmet de génération en génération. C’est

d'exemples de la peinture belge des XIXe et XXe siècles, Louvain-la-Neuve, La chronique de l’université, UCL, 2002. [7] X., Le petit Larousse illustré, Paris, Larousse, 1991. [8] E., HAMILTON, La mythologie : ses dieux, ses héros, ses légendes, Alleur (Belgique), Marabout, 1997, p.12. [9] E., HAMILTON, Op. cit. [10] J., DRYDEN (1631-1700). [11] E., ROUDINESCO et M., PLON, Dictionnaire de la psychanalyse, France, Fayard, 1997, p. 662. [12] J., CHAUVEAU, Aristote. Le problème XXX, France, Allia