TD histoire du Droit

Pages: 5 (2808 mots) Publié le: 2 novembre 2015
 TD: Scéance 4
Sous quelle loi vis-tu? c'est par cette question que débutait tout jugement à l'époque franque la réponse était une professio juris,c'est à dire énoncer solenellement quelle est sa loi, sur laquelle il sera juger.
Montesquieu ( 1689-1755) qui vivait alors sous le joug de l'ancien régime où les principales souces du Droit était le pouvoir législatif royale en effet la monarchieaprès l'affaiblissement du pouvoir feodal, elle a pu s'emparer du pouvoir législatif et le roi pouvait adopter ses lois aussi la coutume était une source du Droit a connu sa subordination au pouvoir royal notamment par l'ordonnance de Montil-les-Tours(1454) qui dispose que seules les coutumes homologuéss et reconnu par le roi pourraient avoir une force juridique ainsi les coutumes furent rédigéset publiés de maniére officielle pendant la majeure partie du moyen-âge.
Ce droit là etait en vigueur dans l'ensemble du territoire francais il puisait sa légitimité du pouvoir royal,ce qui n'était pas toujours le cas c'est ce qu'on verra par la suite.
Montesquieu publia son oeuvre 'De l'esprit des lois' en 1748 de façon anonyme,un siècle après la signature du Traité de Westphalie qui permet lanaissance des Etats modernes européens. Cet épisode historique est significatif du légicentrisme des systèmes politiques européens. Le droit positif structure l’espace social, et la source exclusive du droit positif est constituée par les lois généralement decreté par le roi, il convient de dire que dans le livre XXVIII,chapitre 2 Montesquieu s'intéresse au systéme juridique pratiqué en Europeaprès l'effondrement de la partie occidentale de l'empire romain et la montée en force des royaumes Barbares ( tous ceux qui était en delà des frontiéres romaine) tels que les Francs,les Wisigoths et les Burgondes qui pratiquaient un systéme de personnalité des lois et non celui de territorialité du Droit qui était le systéme juridique prédominant pendant le XVIIIème siécle.
Montesquieu de son vrai nomCharles Louis de Secondat, baron de La Brède et de Montesquieu, est un penseur politique, précurseur de la sociologie, philosophe et écrivain français des Lumières, né le 18 janvier 1689 à La Brède (Guyenne, près de Bordeaux) et mort le 10 février 1755 (à 66 ans) à Paris,il vécut sous l'ancien régime qu'il critiquait à travers ses oeuvres, il optait pour une monarchie constitutionnel similaire àcelle de l'Angleterre, il était clairement séduit par le systéme politique et juridique anglais; il s'inscrit dans le registre de la philosophie des lumiéres et à la pensée du libéralisme ces idées etaient les précurseurs de la révolution française de 1789.
Il publia son traité De l'esprit des lois en 1748 Dans lequel il développe sa réflexion sur la répartition des fonctions de l'État entre sesdifférentes composantes, appelée postérieurement « principe de séparation des pouvoirs» entre le pouvoir juridique , le pouvoir législatif et le pouvoir exécutif, chacun de ces pouvoirs aura la possibilité et les outils pour réglementer,surveiller et veiller à ce que chaque pouvoir ne déroge à ses prérogatives.
Il introduit une nouvelle façon révolutionnaire pour l'époque où il refuse de juger cequi est par ce qui doit être, et choisit de traiter des faits politiques en dehors du cadre abstrait des théories volontaristes et jusnaturalistes. Il défend ainsi une théorie originale de la loi : au lieu d'en faire un commandement à suivre, il en fait un rapport à observer et à ajuster entre des variables. Parmi ces variables, il distingue des causes culturelles (traditions, religion, etc.) etdes causes naturelles (climat, géographie, etc.). Il livre à partir de là une étude sociologique des mœurs politiques, la censurede l'Eglise romaine s'est rapidement abattu sur son oeuvre, en effet son traité était inscris sur l' INDEX en 1751 on lui reproche notamment d'avoir fait primer sur la religion des facteurs physiques et sociaux.

Montesquieu a évoqué le principe de personnalité des...
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