Arbi Hachem

Juridiques et Sociales de Tunis, 2001. DALY Amin, « Actualité du Droit de l’Union Européenne », Mémoire de recherche en vue en vue de l’obtention du Mastère en Droit Communautaire et Relation, Tunis : faculté des Sciences Sociales de Tunis, 2005. HACHEM Mohamed Arbi : « Leçons de Droit International Privé », livre I, CERP, 1996. KALIN Walter, (sous dir) : « Droit des réfugiés », Enseignement de 3ième cycle de Droit 1990, Université de Berne, Fribourg, Genève, Lausanne et Neuchâtel, Editions Universitaires

fondées et si les Aït Izdeg n'auront pas quelques arguments à présenter pour leur défense. Mercredi 12 Juillet. Séjour. Au Maghzen, on dit: 1° - Que les Aït Izdeg sont inquiets; 2° - que trois chérifs (Moulay Kacem et Moulay El Hassan d'Outat, Moulay Hachem de Tiallaline) sont arrivés au camp, chargés par cette dernière tribu de demander à S. M. Chérifienne l'aman ou pardon; 3° Que la confédération des Aït Yafelman vient d'envoyer auprès de Moulay Rechid, gouverneur du Tafilalet et oncle du Sultan, des

la Mecque), du Ouasth (centre) et du Kéblah (sud, c’est-à-dire le pays qu’on a devant soi lorsqu’on regarde dans la direction de la Mecque) ; khalifat du Ouasth, comprenant quatre aghaliks, ceux des Beni-Chougran, des Sdama, des HachemGharaba, des Hachem-Cheraga ; aghalik des Beni-Amer, commandé par un bachagha (chef agha), ayant sous ses ordres deux aghas, l’un de Beni-Amer-Cheraga, l’autre, de beni-Amer-Gharaba. PROVINCE DE CONSTANTINE. — Khalifat des Haractah, Abd-el-Nour, Telaghma, Zmoul, Segnia

Ksiri Marrakech 364 V Brahim Ben Boujmâa Ben Hammou Maifi 2753 02/09/1937 Transaction /désistement 2et 3 A 368 V Mme Assadi Tamou M,BERBICHE Abdesslam Ben Mohamed,BERBICHE Abdelkrim Ben Abdeslam et BZIOUI Ben Mohamed Ben EL ARBI 446 19/05/1978 2 A 369 V 784 16/11/1950 Transaction/d ésistement 2 A 2- Salé-Sidi Yahia du Gharb-Dar Queddari-Mechraa Bel Ksiri-Had Kourt -Ouazzane Salé Page 39 de 399 Cadastre des autorisations TPV N° DOSSIER

du 11 décembre 1987, Rev. crit. 1989, 583 et le commentaire Leonel Pereznieto Castro, p.593 et s. 306 Loi du 12 avril 1986, Rev. crit. 1987, 465, commentaire Danhan Huang. 307 Loi du 27 novembre 1998, Rev. crit. 1999, 382 et le commentaire M. El Arbi Hachem, p.227 et s. ; voir aussi A. Mezghani, « Les innovations du code tunisien de droit international privé », RabelsZ 2001, 78 et s. 308 Loi n°105 du 22 septembre 1992 sur le règlement des rapports de droit international privé, Rev. crit. 1994, 172