Archives nationales

quatrième. Nous avons pu constater progressivement que le pari de réaliser l’engagement était impossible. En effet nous avons relevé à la deuxième réunion qu’il fallait : • Rechercher de la documentation sur l’Ep • Essayer de retrouver les archives des ateliers grille d’analyse du travail de proximité qui contiennent des analyses des pratiques d’associations faites par les participants. • Classer les pratiques selon la grille de Bengoa. Depuis nous nous sommes rendu compte que faire

GUIDE DES ETUDES Grade de LICENCE HISTOIRE Année 2011/2012 Partie d’une carte manuscrite du plat pays au XVIe siècle - « Florilège » des archives départementales du Nord (plan 2142) Faculté d’Histoire et Géographie Université d'Artois - 9, rue du Temple B.P. 10665 - 62030 ARRAS Cedex : 03.21.60.37.26/38.38 Télécopie : 03.21.60.37.40 Mèl : histoire-geographie@univ-artois.fr -1- L2 Histoire L1 Histoire Présentation SOMMAIRE PRESENTATION Environnement et conditions des

Caroline Caron, 2009 1*1 Library and Archives Canada Bibliotheque et Archives Canada Published Heritage Branch Direction du Patrimoine de I'edition 395 Wellington Street OttawaONK1A0N4 Canada 395, rue Wellington Ottawa ON K1A0N4 Canada Your file Votre reference ISBN: 978-0-494-63390-8 Our file Notre rdterence ISBN: 978-0-494-63390-8 NOTICE: AVIS: The author has granted a nonexclusive license allowing Library and Archives Canada to reproduce, publish, archive, preserve, conserve, communicate to

pour but d’un coté d’assurer la protection, la sauvegarde du patrimoine et qualité de l’information de l’autre, l’application des instructions de la direction et de favoriser l’amélioration des performances. • Définition de la Compagnie National des Commissaires aux Comptes (C.N.C.C) Les mesures du contrôle comptable et autres que la direction définit, applique et surveille sous sa responsabilité, a fin d’assurer : ❖ la protection du patrimoine ; ❖ La régularité

Le terme records management est généralement traduit en français par « gestion des archives courantes et intermédiaires» ou « gestion des documents d’archives. Mais de plus en plus d’entreprises tendent à utiliser le terme  « record management » . L’archivage est-elle une obligation? Oui, selon la loi N° 79-18 du 3 janvier 1979, « Les archives sont l'ensemble des documents, quels que soient leur date, leur forme et leur support matériel, produits ou reçus par toute personne physique ou morale

de document susceptible de servir de preuve et dont l’ensemble est communément appelé archive. En effet, l’on entend par archive l’ensemble des documents datés et formalisés qu’is soient sous forme matériel ou électronique produit ou reçus par toute personne physique ou morale, privé ou publique dans l’exercice de son métier. Ces définitions mettent en exergue l’importance et l’apport informationnel des archives. A ce titre, force est de se demander quelles sont les difficultés aux quelles l’on est

....... I - Définition des archives ........................................................................... 7 II - Différents types d’archives ........................................................... 7 III - Calendriers de conservation ..................................................... 8 Chapitre II : Techniques de classement des archives courantes et intermédiaires .................................... 9 I - Techniques de classement des archives courantes ....................

documents ci-dessous énumérés (liste non exhaustive). Pour les projets terminés, leurs documents doivent être archivés et accessibles à tout instant. I- NIVEAU AGENCE - Plan de charge (liste des conventions signées exécutées ou en cours d’exécution) - Planning des réalisations - Budget de l’Agence (niveau d’exécution-ratio) - Rapport d’activités - Liste du personnel de l’Agence - Archives II- NIVEAU DES CONVENTIONS Documents à préparer pour chaque convention : - Conventions - Accords

Archiver, c’est conserver un document dont on a plus l’utilité immédiate, mais qui peut encore servir soit: ✓ Production de preuves dans l’éventualité d’une contestation, d’un litige devant les tribunaux ✓ En vue de contrôles (fiscaux/sociaux) de l’administration, pour répondre à des Audits ✓ A titre de patrimoine informationnel ( préservation de la mémoire de l’E/se). ✓ La durée de conservation n’est pas déterminée en fonction du support du document à archiver (papier

informatique. Cette lenteur était, je pense, essentiellement due à une surcharge de documents enregistrés sur chacun des ordinateurs et sur le réseau. Pourquoi archiver les documents numériquement, quelles sont les conditions législatives pour effectuer un archivage numérique et quelle est la procédure ? Après avoir rappelé la définition d’une archive et fait une liaison avec l’archivage numérique, je rappellerai les lois essentielles encadrants ce procédé ainsi que les normes en vigueur et les divers