Arret Commissariat Nucléaire

connaissances avec nous. Liste d'abréviation A Al. Alinéa Al. Autre Arr. Arrêté Art. Article Ass. Plén. Assemblé Plénière de la Cour de cassation B BLD Bulletin législatif Bull. civ. Bulletin des arrêts des chambres civiles de la Cour de cassation Bull. crim. Bulletin des arrêts de la chambre criminelle de la Cour de cassation C CA Cour d'appel Cass. Cassation CCA Commission des clauses abusive Ch. Mixte Arrêt d'une chambre mixte de la Cour de cassation CNA : Conseil National des Assurances

plus petits, les feeders, vers les ports secondaires. C'est le cas, ainsi, des porte-conteneurs géants (jusqu'à 15 000 EVP) qui font la route Asie-Europe partent d'un des ports de Shanghai (par exemple Yangshan) et acheminent leur cargaison sans arrêt jusqu'à Rotterdam. Le port de Rotterdam décharge le navire et recharge tout ou partie de sa cargaison sur des feeders, qui desservent ensuite, par exemple, les ports anglais, français ou baltes. • Certains de ces ports ont un important arrière-pays :

similaires, appelées les Magnetic Audio Devices (MAD, dispositif audio magnétique). Et des armes plus mobiles sont en développement, comme le Banshee II mis au point par Lee Bzorgi, directeur du National Security Technology Center de l'usine d'armes nucléaires Y-12, située à Oak Ridge, dans le Tennessee. Le principe est le même : une très haute fréquence envoyée à 144 dB, sauf que ça tient dans la main et que c'est beaucoup moins cher - la démocratisation des armes soniques est en marche. Aux Etats-Unis

Service. CSID = Cours Supérieur Interarmées de Défense. FDLR = Forces Démocratiques pour la Libération du Rwanda. FOMAC = Force Multinationale de l'Afrique Centrale. GRIP = Groupe de Recherche et d'Information sur la Paix et la Sécurité. HCR = Haut Commissariat des Nations Unies pour les Réfugiés. IANSA (RAIAL en français) = International Action Network on Small arms. MARAC = Mécanisme d'Alerte Rapide de l'Afrique Centrale. MINDEF = Ministère de la Défense. MINUAR = Mission des Nations Unies au Rwanda

DROIT ADMINISTRATIF BIBLIOGRAPHIE - GAJA grands arrêts de la jurisprudence administrative Dalloz - manuel Truchet Didier, droit administratif, PUF 201 - Lombard Dumont, droit administratif, Dalloz - Pierre Laurent Frier, Jacques Petit, Montchrestien - Bertrand Seiller, droit administratif 2 tomes !!! Flammarion - René Chapus Définition : ensemble de règles de droit qui concernent spécifiquement l’activité de l’administration. Ces règles sont spécifiques en

donner l’avis demandé et, dans l’affirmative, examiner s’il existe une quelconque raison pour elle, sur la base de son appréciation discrétionnaire, de refuser d’exercer une telle compétence en l’espèce (Licéité de la menace ou de l’emploi d’armes nucléaires, avis consultatif, C.I.J. Recueil 1996 (I), p. 232, par. 10 ; Conséquences juridiques de l’édification d’un mur dans le territoire palestinien occupé, avis consultatif, C.I.J. Recueil 2004 (I), p. 144, par. 13). - 11 - A. Compétence 18. La

taux d'accroissement annuel Année 1960 1971 1982 1994 2004 Accroissement global depuis 1960 Population totale 11 626 470 15 379 259 20 419 555 26 073 717 29 891 708 18 265 238 Taux d’accroissement % 2,58 2,58 2,61 2,06 1,38 2,17 Source : Haut Commissariat au Plan, Rapport national sur le recensement général de la population et de l’habitat, caractéristiques démographiques et socio-économiques de la population. Les projections à l’horizon 2030, estiment la population totale à 37.994.000 dont 24

l’avis demandé et, dans l’affirmative, examiner s’il existe une quelconque raison pour elle, sur la base de son appréciation discrétionnaire, de refuser d’exercer une telle compétence en l’espèce (Licéité de la menace ou de l’emploi d’armes nucléaires, avis consultatif, C.I.J. Recueil 1996 (I), p. 232, par. 10 ; Conséquences juridiques de l’édification d’un mur dans le territoire palestinien occupé, avis consultatif, C.I.J. Recueil 2004 (I), p. 144, par. 13). - 11 - A. Compétence 18

la nuit du 21 au 22 avril. A l'aube du samedi 22 avril, la radio d'Alger peut annoncer que «l'armée s'est assurée du contrôle du territoire algéro-saharien». Mais les pustchistes échouent en métropole. À Paris, le gouvernement fait immédiatement arrêter leurs complices et l'on n'a à déplorer que quelques attentats au plastic, à Orly et à la gare de Lyon. En Algérie même, Challe se contente d'arrêter les représentants du gouvernement et n'arrive pas à rallier les officiers de haut rang à sa cause

Scientifiques et Techniques ................................................................................ 122 5.3.5. Centres de Recherche créés au sein des Administrations Centrales ..................................................... 122 5.3.6. Commissariat à la Recherche Scientifique et Technique (CSRT) ........................................................ 123 5.3.7. Centre de Recherche sur l’Information Scientifique et Technique (CERIST)...................................... 124 2 Stratégie