Arrêt Du 23 Mars 2011

    ACTUALITÉ JURIDIQUE de la prévention des risques professionnels Année 2011   PRINCIPAUX TEXTES OFFICIELS EN HYGIÈNE ET SÉCURITÉ parus en 2011 Sommaire Textes officiels relatifs à la santé et à la sécurité au travail (SST) ____________________________ 3 Textes officiels relatifs à l’environnement, la santé publique et la sécurité civile _____________ 21 Institut national de recherche et de sécurité pour la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles 30, rue

de la révision 2, entrée en vigueur le 16 octobre 1995, de l’Accord concernant l’adoption de conditions uniformes d’homologation et la reconnaissance réciproque de l’homologation des équipements et pièces de véhicules à moteur, fait à Genève, le 20 mars 1958 et approuvé par la loi du 1er août 1971, (Accord concernant l’adoption de prescriptions techniques uniformes applicables aux véhicules à roues, aux équipements et aux pièces susceptibles d’être montés ou utilisés sur un véhicule à roues et les

n°11-2003) 2/Schéma Directeur d’Aménagement Touristique (SDAT - Arrêté interministériel du 13 Joumada Ethania 1427 correspondant au 9 juillet 2006 fixant la composition et les modalités de fonctionnement de la commission centrale d’élaboration du projet de schéma directeur d’aménagement touristique. (JO n°65 - 2006) 3-1-l’Office national de l’animation, de la promotion et de l’information touristique - Décret n°80-77 du 15 mars 1980 portant création de l’Office national de l’animation, de la promotion

TRADUCTION FRANÇAISE POUR INFORMATION Mardi 27 chaouel 1434 – 3 septembre 2013 156ème année N° 71 Sommaire Décrets et Arrêtés Présidence de la République Arrête Républicain n° 2013-230 du 29 août 2013, portant proclamation d’une zone frontalière tampon .................................................................................... 2539 Présidence du Gouvernement Nomination d'un directeur général.................................................................... 2540 Ministère

Les décisions QPC | | | | | 1. Décision n° 2011-193 QPC du 10 novembre 2011 Mme Jeannette R, épouse D. [Extinction des servitudes antérieures au 1er janvier 1900 non inscrites au livre foncier] Journal officiel du 11 novembre 2011, p. 19010. (@ 77) [Conformité] Le Conseil constitutionnel a été saisi le 8 septembre 2011 par la Cour de cassation (troisième chambre civile, arrêt du 8 septembre 2011, n° 1134) d'une question prioritaire de constitutionnalité posée par Mme Jeannette R.,

N° 17 Dimanche 15 Rabie Ethani 1432 50ème ANNEE Correspondant au 20 mars 2011 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE CONVENTIONS ET ACCORDS INTERNATIONAUX - LOIS ET DECRETS ARRETES, DECISIONS, AVIS, COMMUNICATIONS ET ANNONCES (TRADUCTION FRANÇAISE) ABONNEMENT ANNUEL Algérie Tunisie Maroc Libye Mauritanie ETRANGER (Pays autres que le Maghreb) 1 An 1 An 1070,00 D.A 2675,00 D.A Edition originale et sa traduction....... 2140

l’hôpital : Métro * Ligne 6 : stations Bel-Air ou Picpus ; * Ligne 1 : stations Porte de Vincennes ou Nation ; * Ligne 8 : stations Daumesnil ou Michel-Bizot. Bus * 64 : arrêt Hôpital Armand-Trousseau ; * 29 et 56 : arrêt avenue de Saint-Mandé ; * 26 : arrêt cous de Vincennes ; * PC : arrêt Porte de Saint-Mandé. RER * Ligne A : station Nation. Voiture * Sortie Porte de Vincennes par le périphérique. Particularités du bâtiment : L’Hôpital Armand-Trousseau accueille

* Contrôle, Audit, Enquête et Evaluation et * d’Appui et Gestion. Depuis sa nomination jusqu’à ce jour, le Commissaire Divisionnaire Adjoint Dieudonné BOKOPE ENDANGA MOTO se trouvait à la prison (CPRK), d’où il a été libéré le 26 février 2011, et son intérim est assumé par le Commandant de la Brigade de Garde Bravo Honoraire, le Commissaire Divisionnaire Adjoint LISIKA LIAMA Jean, depuis le 02 janvier 2008. Base juridique * Ordonnance n°07/045 du 12 juin 2007 portant création de

semaine – 21 – 25 février 2011 | Chap. 1 – L’entretien clinique : I. Définition II. II. Différents aspects techniques de l’entretien : | 28 février – 4 mars 2011 | III. 1. Conduite de l’entretien clinique- Types d’entretien Entretien non directif Entretien semi-directif Entretien directif -Choix d’un type d’entretien 2. Attitude clinique du clinicien -Non-directivité - Respect -Neutralité bienveillante -Empathie | 4e semaine – 7 – 11 mars 2011 | III. Dimension discursive

classiques » ou titulaire d’un diplôme étranger d’infirmier : 104 € o Candidats titulaires d’un DEAS/DEAP : 82 € DEROULEMENT DES EPREUVES DE SELECTION :   CLOTURE DES INSCRIPTIONS : LE JEUDI 23 FEVRIER 2012 CONCOURS : o Epreuves d’admissibilité (écrites) : SAMEDI 31 MARS 2012 – matin  Résultats d’admissibilité : 23 AVRIL 2012 - Affichage 16 H o Epreuve d’admission (entretien) : AVRIL/MAI 2012  Résultats d’admission : 7 JUIN 2012 – Affichage 16 H STATUT DES ETUDIANTS : L’étudiant infirmier :  bénéficie