Assurance sociale

Maritime. La Banque Populaire du Sud-Ouest est une banque généraliste, ouverte à tous (particuliers, professionnels, agriculteurs, entreprises), répondant à toutes les demandes de sa clientèle qu'elles soient simples ou spécialisées. Crédits, assurances, épargne et placements, opérations internationales, moyens de paiements et monétique, … : elle propose une large gamme de services. Elle apporte des conseils et des solutions réellement adaptés aux besoins de chacun avec notamment : - l'ACEF

REFERENCES ADMINISTRATIVES Date de création : 01-05-1993 Durée de la société : 99 ans Nom de la société : ETUDE MENTOR DE LA REGION DU GHARB (E.M.R.G.) Forme juridique : S.A.R.L. Siège Sociale : 19, Rue Amira Aicha App. 11 Imm. Jouhara Kenitra Capitale sociale : 150 000 DH Activités : Etudes, Conseils travaux divers d'équipement etc... CHIFFRES D'AFFAIRES 1993 67 KDH 1994 450 KDH 1995 285

▪ La banque en ligne ▪ Choisir sa banque ligne o Assurances ▪ La cotisation ▪ La modification du contrat ▪ La résiliation par l'assuré ▪ La résiliation par l'assureur ▪ La convention Aeras ▪ Assurance du locataire ▪ Indemnités en cas de sinistre ▪ Assurance scolaire et accident o Dépendance ▪ L'assurance dépendance

disposition du  contrat ou  par une disposition d'une loi spécifique à un type d'assurance. Pour l'assurance dommage construction, l'article A.243-1 du code des assurances prévoit que l'indemnité doit être affectée à la réparation de l'immeuble. Cette exception est impérative en cas de catastrophe naturelle. L'article L.121-17 du code des assurances prévoit expressément que les indemnités versées en réparation d'un dommage causé à un immeuble doivent être utilisées pour sa remise en état.   Les modalités

Du Cabinet d’Assurance ………………….. Du 10 juillet 2013 au 10 aout 2013 Année universitaire : 2012 /2013 Plan Introduction Partie 1 : A - Présentation et organisation « d’assurances ……………» : I. Présentation d assurance ………………………. II. Organisation d assurance ……………………… 1 – l’Agent Général 2- les assistantes B- Fonctionnement de l’entreprise d’assurance Partie 2 : A – Le Déroulement du stage I. Les travaux effectués II. Les apports du stage conclusion Remerciement

* De fonds d’épargne réglementés requérant une sécurisation. C'est-à-dire Des dépôts institutionnels (obligatoires) découlant de dispositions juridiques qui font obligation à certains organismes Caisse Nationale de Sécurité Sociale (CNSS) qui collecte les cotisations sociales des salariés et les cotisations patronales auprès des entreprises privées, Caisse d’Epargne Nationale (CEN) gérée par Poste Maroc,…) de déposer leurs excédents de ressources à la CDG ; * L’épargne des régimes de retraite

dégrèvements . Primes d’assurances Il convient de distinguer les assurances contractées au profit de l’entreprise et celles contractées au profit d’un tiers. Assurances contractées au profit de l’entreprise elle-même Règle : -si la réalisation du risque couvert entraîne directement et par elle-même une diminution de l’actif net (perte d’un élément d’actif ou création d’une charge) : prime déductibles. En d’autres termes, les assurances contractées au profit de l’entreprise constituent des charges

Droit des assurances : KETTANI INTRODUCTION Le droit des assurances est très récent et c’est une discipline qui est née d’un certain besoin (lorsqu’on a cherché à se prémunir contre les risques). L’assurance en tant qu’industrie est une technique relativement jeune. L’assurance est une activité qui naît du développement économique mais qui y contribue aussi. Son apparition est à peu près estimée à la fin du moyen âge. Sur le plan de la matière, l’assurance fit son apparition dans le cadre

Question1 : En quoi l'entreprise Assurances Sécuriplus correspond aux principes de la division du travail et de l'organisation scientifique du travail? Illustrez votre réponse à l'aide d'extraits tirés du cas et démontrez la correspondance de ces extraits avec les principes de division du travail et d'organisation scientifique du travail. En premier lieu, l'entreprise Assurances Sécuriplus est l'une des plus grandes compagnies d'assurances au Canada. Il s'agit d'une société de vente de polices

Présentation de la STAR Siege social : square avenue de Paris -1000 Tunis Registre de commerce : B173391996 Législation particulière applicable : loi n° 92-24 du 9 mars 1992 portant promulgation du code des assurances et ses textes d’applications. 1. Historique C’était en 1958, à l’aube de l’indépendance et à l’initiative des pouvoirs publics que fut la création de la