Autrui Révélation De La Responsabilité Morale

Droit pénal La responsabilité pénale Introduction Le terme de responsabilité vient du latin respondere (répondre de quelque chose). Dès lors la responsabilité est donc l'obligation de répondre des conséquences d'un acte. Cette responsabilité peut être de différentes natures, peut prendre différentes formes : d'ordre moral c'est-à-dire que l'individu est face à sa conscience, d'ordre politique c'est-à-dire que dans un régime parlementaire cette responsabilité conduit les ministres

douleur. — 4. L’usage de la douleur. — 5. L’injustice. — 6. La méchanceté. — 7. La définition du mal. — 8. L’option fondamentale. — 9. En deçà du bien et du mal. — 10. Naissance de la réflexion. — 11. La connaissance du bien et du mal. — 12. La responsabilité de soi-même. II. — LA SOUFFRANCE • 1. La description de la douleur. — 2. La douleur et la souffrance. — 3. L’acte de souffrir. — 4. Les attitudes négatives : a) l’abattement ; b) la révolte ; c) la séparation ; d) la complaisance

Leçon 1 : Droit et morale Pour une première approche : F. TERRÉ, Introduction générale au droit, Dalloz 2000, ns° 10 s. Pour une étude plus approfondie (indispensable pour ceux qui n’auraient pas suivi le cours), H-L. A. HART, Le Concept de droit, traduit de l’anglais par M. Van de KERCHOVE, Bruxelles FUSL 1976. Droit = ensemble des règles obligatoires qui organisent la vie entre les hommes, susceptibles d’être imposées par la contrainte. Morale = principes de jugement et de conduite

ou à la vie sociale doivent respecter la théorie générale du droit des obligations c a d le droit commun des obligations. Par ailleurs, le droit des obligations concerne également la question de la réparation du dommage causé à autrui, c’est la question de la responsabilité délictuelle qui est visée par les articles 1382 et suivant du code civil. Section I : Définition de l’obligation le mot obligation est susceptible d’avoir plusieurs sens afin d’éviter tout équivoque il convient d’une part d’examiner

- La distinction des personnes physiques et des personnes morales Les êtres humains qui sont juridiquement des personnes physiques jouissent de la personnalité juridique. Les personnes morales sont également dotées de la personnalité juridique. La personne morale est un groupement d'individu ou de bien (une entreprise, une société anonyme...). Il y a 2 sortes de sujets de droits: les personnes physiques et les personnes morales. La notion de personne signifie que celle-ci est responsable de

d’une remise avec affectation en droit des stés : on n’a plus besoin aujourd’hui de passer par le biais du contrat de mandat entre le dirigeant et la sté, il suffit de dire que le dirigeant social reçoit les fonds sociaux à titre précaire. La personne morale est ppre des fonds sociaux. Le dirigeant doit faire un usage des fonds sociaux conforme à l’usage social. Il y a une question très importante qui se pose à partir de cette remise précaire. Il n’y a pas encore de réponse définitive. Les auteurs

peut être religieux, moral ou philosophique. 23 Les philosophes ont souvent utilisé ce procédé pour présenter un problème métaphysique. Les éléments narratifs, sont alors des métaphores qui correspondent terme à terme au développement de l’idée à exprimer. 24 Un exemple célèbre d’allégorie est celui de la caverne, dans la République, de Platon. | altérité | Caractère de ce qui est autre.* L’altérité s’oppose à l’identité. | altruisme | Dévouement à autrui 25 La morale altruiste a pour finalité

appropriée quant à l’âge et au niveau de développement de l’enfant ou de l’adolescent-e, portant ainsi atteinte à son intégrité corporelle ou psychique, alors que l’abuseur a un lien de consanguinité avec la victime ou qu’il est en position de responsabilité, d’autorité ou de domination avec elle. Selon Tremblay (1998) « l’enfant peut, par exemple, éprouver le sentiment d’être un partenaire privilégié ou le complice d’une situation dont le caractère secret, à ses yeux, présentera éventuellement un

Le droit pénal, quant à lui, reconnait les troubles à la société. III. Droit pénal et morale Pour un grand nombre d’infractions, juxtaposition entre le droit pénal et la morale. Cependant certaines contraventions sont nues de tout rapport à la morales (ex: règles de conduite routière). De même la morale ne s’identifie pas toujours au droit pénal: morale individuelle (ex: chantage ..). La morale religieuse a longtemps été un pendant du droit pénal (jurer, mentir ...). Décriminalisation:

infraction manquée. Ex : une personne qui veut tuer une personne déjà morte sera accusée de tentative d’homicide Cass. Crim. 16/01/1986. Partie IV : La personne du délinquant : Nous allons étudier la responsabilité pénale (à rapprocher de la responsabilité civile et administrative). La responsabilité pénale est l’obligation pour une personne d’assumer les conséquences pénales d’un comportement. En droit Français c’est la sanction, la peine, tout notre droit pénal repose sur ce qu’ont développé Beccaria