Bâle III

Bâle II Les normes Bâle II (le Nouvel Accord de Bâle) constituent un dispositif prudentiel destiné à mieux appréhender les risques bancaires et principalement le risque de crédit ou de contrepartie et les exigences en fonds propres. Ces directives ont été préparées depuis 1998 par le Comité de Bâle, ville de Suisse, sous l'égide de la « banque centrale des banques centrales » : la Banque des Règlements Internationaux et ont abouti à la publication de la Directive CRD.

face à la montée des risques bancaires, les autorités internationales, avaient pour principale objectif la maintenance de la stabilité du système financier et le développement économique. C’est ainsi qu’on a mis en place un comité connu sous le nom de Bâle qui ne manque pas d’approuver que la gouvernance bancaire est nécessaire pour assurer la solidité du système financier et par voie de conséquence l’éclosion du développement économique. Ce comité a mis en place des normes internationales de supervision

bancaire, situation financière annuelle, surveillance prudentielle, capital bancaire, fonds propres, indicateurs de performance et de risque dans le secteur bancaire, processus intern d'adéquation du capital bancaire, Accord de Bâle I, Accord de Bâle II, Accord de Bâle III. 2 1. Structure de la thèse de doctorat Liste des figures et tableaux Introduction Methodologie de la recherche scientifique Chapitre 1. La valorification des informations comptables des situations financieres annuelles

les cahiers de mazars De Bâle II à Bâle III Tous droits réservés - Mazars - Septembre 2010 Toute représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, faite sans le consentement de Mazars ou de ses ayant droit, ou ayant cause, est illicite (Loi du 11 mars 1957, alinéa 1er de l’article 40). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du code de la Propriété Intellectuelle. Ne sont autorisées

subprimes). Des efforts sensibles ont été fait depuis 2007, Bale III fait donc partie de ces progrès , il est certes un élément principal et crucial mais pas unique d’un vaste programme qui sous la direction du Conseil de stabilité financière vise à établir un système financier plus sur et plus résistant face aux périodes de crises .Ainsi , le comité de Bale via des lignes de conduite établies par le G20 vise au travers de Bale III à :  « améliorer la résilience du secteur bancaire , c’est-à-dire

caractère procyclique 6 II : Les défaillances des modèles d’évaluation du risque prônée par les régulateurs 7 II.1 La value at risk 7 II.2 Les limites et insuffisances de ce modèle 8 III : Des marchés et des acteurs à risque non contrôlés 9 III.1 Le marché de gré à gré 9 III.2 Les hedges funds 10 III.3 Les agences de notation 11 PARTIE 2 : Un nouveau système de réglementation et de régulation Financière à l’épreuve de la crise 13 I : Le chantier de la réglementation financière 13

27 II.1 LE CONTROLE PAR LES RATIOS DIT « PRUDENTIELS »………………………..30 II.2 LES INNOVATIONS DU C.R.B.F 97.02 BALE II- Mac DONOUGH………………..35 II.3 LA PROBLEMATIQUE DE L’APPLICATION DES NORMES I.A.S……..…………37 III- LA PLACE DE L’AUDIT DANS LE DISPOSITIF DE PILOTAGE/CONTROLE DES BANQUES…………………………………………………………………………42 III.1 LE SYSTEME DE CONTROLE INTERNE…………………………………………...42 III.2 L’ORGANISATION DES NIVEAUX DE CONTROLE DANS LE GROUPE C.M-C.I.C……………….………………………………………...……………………50

Bâle II (nouvel accord de Bâle) – Section 2 I- Présentation de Bâle II Les directives de Bâle II étaient préparées depuis 1988 et ne seront finalisés qu’en 2004. En effet, le ratio de solvabilité international (ratio de Cooke) est conçu dès l’origine comme un cadre destiné à évoluer dans le temps. Les amendements de 1995 (relatifs au risque de contrepartie dans les marchés dérivés) et ceux de 1996 (incorporant le risque de marché dans la somme pondérée des risques) sont des avancements vers le

banques et du paysage financier national. partie I : le système bancaire marocain Evolution et fonctionnement I- Historique et évolution II- mécanismes de fonctionnement partie II : les accords de bâle face au défis de la mondialisation financière. I- La globalisation financière II- Bâle I, II et II : apports et limites Partie I : le système bancaire marocain Evolution et fonctionnement Le secteur bancaire joue un rôle très important dans l’économie Marocaine, sa mission consiste en

Que tous ceux et celles qui ont contribué de près ou de loin à l’accomplissement de ce travail trouvent l’expression de nos remerciements les plus chaleureux. » Partie 1 : Les accords de Bâle  Section 1 : Bâle I  1-Présentation : Avant les accords formels de Bâle de 1988, il existait une réglementation du capital bancaire qui exigeait un montant minimal de fonds propres. Cependant, cette réglementation n’était pas suffisante pour deux raisons : d’une part, un problème