BASIAS

doit être la « mémoire » des sites et sols pollués en France : elle prend en compte les accidents administratifs avérés et répertorie plus de 3 700 sites pollués en France (Carte des sites inventoriés par région mise à jour en février 2004). la base BASIAS, sur les sites anciens, mise en place en 199854 référence plus de 300 000 sites de pollution potentielle. • La pollution des sols est le fait d'une activité industrielle et agricole intensive. La France est notamment confrontée aux questions

de suite. Papa étant venu nous chercher, avec Marcel, nous quittâmes Brunnen vers le 10 ou 12 septembre pour descendre vers les Lacs Italiens. Mais d’abord, nous nous arrêtâmes à Lugano, où nous savions devoir rencontrer un cousin de ma mère, Basia. Arrivés à l’hôtel, nous voyons un Russe s’avancer vers nous. Papa se précipite sur lui et, avant même de s’être assuré de son identité, il l’embrasse sur les deux joues. La chance a voulu que le personnage fût le bon. Je n’ai plus jamais rencontré

l’environnement, est diffusé au sein d’une base de données, dénommée « Basol », actualisée tous les trois mois. Les 300 000 anciens sites industriels dont il faut conserver la mémoire sont en cours de recensement dans une seconde base de données, dénommée « Basias ». Cette base couvre 40 % du territoire français, elle devrait être achevée en 2005. Ces bases de données doivent permettre notamment d’éviter que des modifications d’usage inadaptées de ces sites soient faites, comme la construction d’un établissement

informations que l’Etat rend publiques sur les risques de pollution des sols. Selon les éléments recueillis par votre rapporteur, cette information reposera essentiellement sur la base de données des anciens sites industriels et des activités de services (BASIAS) susceptibles d’une pollution des sols, disponible sur Internet. Autrement dit le dispositif proposé crée une obligation de relayer le contenu de l’information que les autorités auront elles-mêmes rendue publique. Il complète ainsi, vis à vis du vendeur