Belfort

DENIS Cedex Direction territoriale de l’ OFII Immeuble Montmorency 1er étag 15, Place de la Verrerie 76 100 ROUEN Direction territoriale de l’ OFII 4, Rue Gustave Doré 67 069 STRASBOURG 25 – DOUBS 39 – JURA 70 – HAUTE SAONE 90 – TERRITOIRE DE BELFORT 24 – DORDOGNE 33 – GIRONDE 40 – LANDES 47 – LOT ET GARONNE 64 – PYRENEES ATLANTIQUES 14 – CALVADOS 50 – MANCHE 61 – ORNE 973 - GUYANE 95 – VAL D’OISE 03 – ALLIER 15 – CANTAL 43 – HAUTE LOIRE 63 – PUY DE DOME 91 – ESSONNE 94 – VAL DE MARNE 21

personnes n’ont pas à apporter en justice la preuve d’un lien d’affection qui les unissaient à la victime . La victime décédée puisque les juges présument qu’en raison du lien de parenté qui les unis existe. L’affaire du concubinage homosexuel TGI Belfort 25juillet JCP1996 II 22724 n.Paulin Selon L’ Art.1382 du Code civ. N’exige pas, en cas de décès, l’existence d’un lien de droit entre le défunt et le demandeur en indemnisation. Par exemple : La totale communauté de vie des deux concubines avait nécessairement

connectez-vous sur www.ofii.fr ATTENTION : VOUS DEVEZ ACCOMPLIR LES FORMALITES DANS LES 3 MOIS SUIVANT VOTRE ENTREE EN FRANCE Département de résidence en France 02– AISNE 60 – OISE 80 – SOMME 25 –DOUBS 39 – JURA 70 – HAUTE SAONE 90 - TERRITOIRE DE BELFORT Adresser le document par voie postale à Direction territoriale de l’OFII 64 bis rue du Vivier 80 000 AMIENS Direction territoriale de l’OFII Immeuble « Le Vesontio » 29 avenue Carnot 25 000 BESANCON Département de résidence en France 54 – MEURTHE

être réalisées et réinvesties pour augmenter la desserte du 1 le soir notamment. Pour réfléchir à ces propositions, il faut avoir quelques chiffres en tête qui nous viennent d’un rapport du Syndicat Mixte des Transports en Commun du territoire de Belfort (qui se jugent eux même pas très performant en matière de coûts) : le coût annuel pour un kilomètre de ligne supplémentaire, pour un service assuré 6 jours par semaine, 11 mois dans l’année avec une fréquence de bus à 1h toute la journée sur la ligne

| |88 |Vosges |Épinal |Lorraine | |89 |Yonne |Auxerre |Bourgogne | |90 |Territoire-de-Belfort |Belfort |Franche-Comté | |91 |Essonne |Évry |Ile-de-France | |92 |Hauts-de-Seine |Nanterre |Ile-de-France

Longueur Type Identifiant Win ‘Design Exemple de valeur Adresse Client CL_AD Co AN 95 AV95 Non 12 rue Mozart 90000 Belfort Code Postal CL_AD_CP E AN 5 A5 Non 90000 Numéro et rue CL_AD_NR E AN 60 AV60 Non 12 rue Mozart Ville CL_AD_VL E AN 30 AV30 Non Belfort Code Langue LG_ID E AN 2 A2 Oui FR Code Nationalité Crédit de Location Date de Naissance NA_ID E AN 2 A2

d'A Molkenrain u g e d er runchsb e Mo de rue Verdun 30 Ver n Belfort Sochaux e r. d ins Gra d ewal Grün Nations 16 17 20 52 bd. des Aub. de Jeunesse Stade de l'Ill Fonderie Zo olo giq ue MORSCHWILLERL E - B A S Gendarmerie Castors bd . Valdoie e ru av. Cimetière Dornach Théâtre lée Gali Zu - Rh ein rue re ltu ricu 'Ag l de Belfort Ravin rue du Ravin Salle des Sports g Hirsin lberg r. de l'Il e r

941 374 626 239 438 276 290 236 904 298 344 253 340 244 055 222 257 2 145 255 9 190 343 08 ARDENNES 10 AUBE 25 DOUBS 39 JURA 51 MARNE 52 HAUTE-MARNE 54 MEURTHE-ET-MOSELLE 55 MEUSE 57 MOSELLE 67 BAS-RHIN 68 HAUT-RHIN 70 HAUTE-SAÔNE 88 VOSGES 90 BELFORT EST 18 CHER 21 CÔTE-D’OR 23 CREUSE 28 EURE-ET-LOIR 36 INDRE 37 INDRE-ET-LOIRE 41 LOIR-ET-CHER 45 LOIRET 58 NIÈVRE 71 SAÔNE-ET-LOIRE 86 VIENNE 87 HAUTE-VIENNE 89 YONNE CENTRE 01 AIN 03 ALLIER 07 ARDÈCHE 15 CANTAL 26 DRÔME 38 ISÈRE 42 LOIRE 43 HAUTE-LOIRE

une grande page d'histoire sportive avec la boxe et le football. Après l'indépendance, El-Harrach devint progressivement un quartier d'Alger, et ultérieurement chef-lieu de Daira avec un nouveau découpage en quartiers, comme Mohammadia (Lavigerie), Belfort, Bellevue, Le Parc, Oued-Smar, Cinq-Maisons, Les Dunes, Les Pins-Maritimes, Beaulieu, etc. Hydra, El-Biar, Ben Aknoun et Bouzareah Hydra, El-Biar, Ben Aknoun et Bouzareah forment ce que les algérois nomment les hauteurs d'Alger. Ces communes,

Ravensbrück rédigé par des résistantes déportées. © FNDIR-UNADIF Doc 2. « 29 pendus à Dora, 21 mars 1945 » Dessin réalisé à Buchenwald par Léon Delarbre En 1940, Léon Delarbre, peintre et conservateur du musée des Beaux-Arts de la ville de Belfort sauve les œuvres qui lui avaient été confiées par les Musées Nationaux. Il forme un comité de résistance au cœur de son musée. Arrêté le 3 janvier 1944, il fait partie le 27 avril d’un convoi de déportés de 1 700 hommes qui atteignent Auschwitz 4