Melle Troumbatchiova Marie

LE PREJUDICE REPARABLE

A la source de responsabilité civile délictuelle, le législateur et la jurisprudence ont placés la notion de préjudice . Pour que ce préjudice soit réparable un certain nombre de conditions sont indispensable . Avant d’aborder celles -ci il faut cependant s’interroger sur des notions essentielles . Par préjudice on entend un dommage matériel ou moral subit par une personne de fait ou de l’abstention d’un tiers Cette action ou cette abstention caractérisé que les juristes appellent la faute civile, qui n’englobe pas la notion d’intention .Une fois réalisé le dommage ouvre à la victime un droit à la réparation . Par réparation on entend le retour à la situation antérieure au préjudice et quand cela est impossible l’indemnisation de celle-ci. Pour autant les notions de préjudice et de réparation comportent pour chacune d’entre elle des aspects protéiformes .D’ou l’intérêt de s’interroger sur les principes de la réparation d’un dommage . Le dommage ou le préjudice est absolument nécessaire pour faire apparaître une dette de réparation ,pour faire naître l’indemnisation . S’il doit exister, tous les dommages ne sont pas réparables. En effet la jurisprudence est venue fixer les caractères que devait présenter le dommage réparable et est venue préciser les différentes catégories de dommage réparable. Pour permettre cela la première partie sera consacrer a la nature de préjudice réparable tandis que la seconde partie présentera les limites de préjudices réparable.

1) La nature du préjudice réparable
La nature de ce préjudice est double dans la mesure ou elle comprend tout d’abord un aspect moral et ensuite un aspect matériel .

A) Le préjudice moral
Dans ce principe de la réparation . Le préjudice résulte de la mort de l’etres chers, par ce fait on peut se poser la question s’il s’agit de la responsabilité contractuelle ou délictuelle? Dans le cas de responsabilité délictuelle on est présenter a deux