Benmoussa

COMMERCIALE PASSAGE D’UNE COMPAGNIE DE TRANSPORT AERIEN : PARTICULARITES COMPTABLES, FISCALES, DE CONTROLE INTERNE ET PROPOSITION D’UNE APPROCHE D’AUDIT FINANCIER Membres du Jury : Président Directeur de recherche Suffragants : : : : M. Azeddine BENMOUSSA Expert comptable DPLE M. Mustapha ASMOUN Expert comptable DPLE M. Abdelaziz AL MECHATT Expert comptable DPLE M. Ahmed NADIF Expert comptable DPLE Abderrahim KARIMI Mémoire d’expertise comptable –Mai 2005 SOMMAIRE NOTE DE SYNTHESE LISTE

MAGAMANE (RTR) Directeur Central Finalisation des ventes Smaïl CHIHAB Directeur Central Commercial Direction Générale Pôle Haut Standing Jawad ZIYAT Directeur Technique Jawad ZIYAT (PI) Mohammed Salah TAZI Directeur Trade Management Othman BENMOUSSA Directeur Qualité et Réclamations Clients Rafik ROCHDAOUI Directeur Central Commercial et Marketing Abdelkhalak TORRES Directeur Commercial PRESTIGIA Majid BENNOUNA Direction des Grands Comptes Directeur des Opérations Commerciales Zakaria MAHBOUBI

système fiscal et sa participation au développement économique et social du pays. Assises Nationales sur la Fiscalité au Maroc 73 LES VOIES DE RECOURS DU CONTRIBUABLE DEVANT LES COMISSIONS LOCALES DE TAXATION ET DEVANT LA CNRF Par M. Azzeddine BENMOUSSA Expert Comptable et Membre de l'ANMA Mon intervention sera axée essentiellement sur les voies de recours du contribuable devant les commissions locales de taxation et devant la CNRF. J’ai choisi de traiter ce thème pour deux raisons essentielles

DPLE M. Abdelghani BENDRIOUCH – Professeur à l’ISCAE M. Kamal KADIRI – Enseignant à l’ISCAE M. Mohamed HADDOU-BOUAZZA - Expert-Comptable DPLE Novembre 2001 REMERCIEMENTS REMERCIEMENTS Je tiens à remercier vivement messieurs Azeddine BENMOUSSA, Maître de Stage, et Mohamed HADDOU-BOUAZZA, Directeur de Recherche, pour lesquels je demeure sincère, respectueux et reconnaissant pour le soutien permanent et les conseils prodigués. Mes remerciements s’adressent également à M. Rachid M’RABET

1 A l’usure Stade Akid Lotfi Arbitres : Benbrahim, Badache, Yahi Expulsions: Mebarki 47’ WAT. Boudemagh 90 + 3’ (ASK) Averts : Zemit, Djahel, Mellouli, Seddik ASK Buts : Cheraitia (20’), Rechrouche (46’) WAT. Hafid (sp 48’) ASK WAT : Benmoussa, Akid, Renane, Mebarki, Messaoudi, Rechrouche, Sidhoum, Dif (Ayati 90+2’), Chraitia (Rabta 78’), Tiouli (Rebai 51’), Fouaz Entr. : Neghiz ASK: Taoual, Boudemagh, Abbas, Lahcen, Mellouli, Herbache, Zemit (Bendif 80’), Ouhedda, Bouafia (Djemaouni

du Sud 104 Conseil Economique, Social et Environnemental Annexe 3 : Liste des membres de la commission ad’hoc chargée d’élaborer un nouveau modèle de développement pour les provines du Sud Président Baraka Nizar Ancien Président Benmoussa Chakib Secrétaire Général Guerraoui Driss Catégorie des experts Abaddi Ahmed Aguizoul Tarik Ben Seddik Fouad Horani Mohamed Lamrani Amina Oulhaj Lahcen Rachdi Mohammed Bachir Rahhou Ahmed Zoubeir Hajbouha 105 Nouveau modèle de développement

Construction Office National des Chemins de Fer Office National d’Ele’ctricité Caisse Nationale de Crédit Agricole LE CONTROLE DES E.P ET MANAGEMENT Liste des personnes interwievées Questionnaire des E.P M. BENBRAHIM Nom et Prénom Fonction Organisme Mr BENMOUSSA MOUSSA D.G TELECART Mr LARGUET ABDELKRIM D.G SUCRAL Mr JELLOULI DRlSS D.G_ ORMVAD MrALl MOUSSA D.G FAC DE SC BENlMELLAL Mr YAHYAOUl D.G ERAC N/0 Mr HARRAT Direct Fin SONACOS Mr MOUNDl D.G.Adjoint ORMVAL Mr BELAKHDIM D.G REGIE LARACHE ' Mr M’RABET

Permanent (CP) du CNC ayant approuvé ce plan comptable en date du 26 avril 2005 M. Abdelaziz TALBI Président du CP du CNC M. Mehdi EL YOUSSEFI Secrétaire Général du CNC M. Mohammed Taher SBIHI Rapporteur Général du CNC M. Azzeddine BENMOUSSA Expert-comptable, Ordre des Experts Comptables (OEC) M. Jaouad CHBANI IDRISSI Expert-comptable, OEC M. Miloud STOTI Expert-comptable, OEC M. Abdelali BENJELLOUN TOUIMI Représentant la Confédération Générale des Entreprises du

toutes les personnes qui ont marqué de leur empreinte mon parcours professionnel de 1991 à aujourd’hui, par leur professionnalisme, leur compétence, la disponibilité qu’ils ont manifesté à mon égard, particulièrement: Messieurs SAAD IMANI, AZZEDINE BENMOUSSA et MOHAMED BENNEHOU, experts comptable, Messieurs MILOUD CHAABI, FAOUZI CHAABI et RACHID HITMI dirigeants de sociétés, Mes collègues au sein de Holding YNNA et de ASWAK ASSALAM SA notamment Messieurs ABDELKRIM TASSINE, FOUAD REMAOUN, ABDELILAH LAKHLIFI

les provinces du Sud 104 Conseil Economique, Social et Environnemental Annexe 3 : Liste des membres de la commission ad’hoc chargée d’élaborer un nouveau modèle de développement pour les provinces du Sud Président Baraka Nizar Ancien Président Benmoussa Chakib Secrétaire Général Guerraoui Driss Catégorie des experts Abaddi Ahmed Vice-président de la Commission et pilote du groupe de travail chargé de la culture Aguizoul Tarik Ben Seddik Fouad Pilote du groupe de travail chargé du volet gouvernance