Blancpain

Juridiction: Cour de cassation Formation: Chambre civile 3 Date de la décision: mercredi 30 juin 2010 N°: 09-13335 Inédit au bulletin Solution: Rejet Président: M. Lacabarats (président) Avocats en présence: Me Foussard, SCP Célice, Blancpain et Soltner REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Orléans, 19 mars 2009) que, par acte du 6 novembre

dorénavant honni, et méprisé après les excès des vins nouveaux. Notez que ne pas boire de Beaujolais est devenu pour beaucoup très ‘‘mode’’ jusqu’à l’organisation de soirée ‘‘sans beaujolais’’ le soir du beaujolais nouveau. Fi des Breguet, des Blancpain, vive la Swatch ! Les modes et le vin ne font pas bon ménage, j’en suis sûr ! Aujourd’hui retour à la raison, il n’est plus de bon ton de vilipender l’art de la mécanique et l’engouement des belles montres à ‘‘complication’’ est une véritable

leurs sièges européens. Le canton a également une longue tradition dans le domaine de l'horlogerie : en 2007, 75 sociétés actives dans ce secteur sont basées à Genève avec des marques telles que Antiquorum, Audemars Piguet, Baume et Mercier, Blancpain, Breitling, Cartier, Franck Muller, Girard-Perregaux, Jaeger-LeCoultre, Patek Philippe, Richard Mille, Rolex (le plus important employeur du canton en 2007) Firmenich et Givaudan, deux producteurs importants d'arômes et de parfums y ont leurs

suite de l'arrêt cassé ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, chambre sociale, et prononcé par le président en son audience publique du dix-neuf juin deux mille treize. …/…16 MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Célice, Blancpain et Soltner, avocat aux Conseils, pour la société Young et Rubicam France Il est fait grief à l'arrêt infirmatif attaqué d'AVOIR dit que le licenciement de Monsieur X...était dépourvu de cause réelle et sérieuse, et d'AVOIR condamné la société Y &

omises ; que celui-ci n’est donc pas fondé ; Par ces motifs : REJETTE le pourvoi. No 07-15.473. Mme X... contre société Finaref. Président : M. Bargue – Rapporteur : M. Charruault – Avocat général : M. Sarcelet – Avocats : Me Jacoupy, SCP Célice, Blancpain et Soltner Mme X... contre société Generali assurances IARD, et autres. Sur le rôle des parties lorsque le juge est tenu de relever d’office une fin de non recevoir, à rapprocher : 1re Civ., 9 septembre 1997, pourvoi no 96-10.151, Bull. 1997, I,

regroupent, via leurs portefeuilles de marques, la quasi-totalité des labels horlogers "connus" (cf. tableau ci-dessous15). Entreprise Chiffre d'affaires pour les montres (en millions d'€) Nationalité Marques phare Omega, Swatch, Blancpain Groupe Swatch 5 619 M€ Suisse Rolex 3 420 M€ Suisse LVMH 1 949 M€ Française Groupe Richemont 1 774 M€ Suisse Oyster TAG Heuer, Zenith, Hublot JaegerLeCoultre, A. Lange & Söhne 12 762 M€ Figure 6 : Tableau

la plupart des noms aristocratiques et ceux qui en dérivent directement. 46 © IAB formez-vous.com 2007 ...en mettant votre mémoire à votre service NOMS DÉRIVÉS DE CHOSES ET D’INSTRUMENTS Laplanche Bille Lesol Lefil Collet Plume Labrosse Blancpain Marteau Darcier Rocher Piquet Laboule Lagache Dargent Delaporte Delair Ballon Beauciel Cordonnet Podevin Delcorde Gillet Duroc Lepic Lacase Lapierre Lamotte Léchelle etc. Cornet Lacanne Ducarreau Beaupain Laficelle Desgouttes Labille Pioche Lapipe

1996, où étaient présents : M. Bézard, président, M. Gomez, conseiller rapporteur, M. Nicot, conseiller, M. Mourier, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Gomez, conseiller, les observations de la SCP Célice et Blancpain, avocat de la Banque franco-allemande, de Me Guinard, avocat de la société Eurolocatique, les conclusions de M. Mourier, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi; Sur le moyen unique pris en ses deux branches : Attendu

Mme Aldigé, conseiller rapporteur, M. Mazars, conseiller doyen, Mme Laumône, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Aldigé, conseiller, les observations de la SCP Gaschignard, avocat de la société Ben's garage du stade, de la SCP Célice, Blancpain et Soltner, avocat de la société Axa France IARD, les conclusions de M. Lautru, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique pris en sa première branche : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Colmar, 7 septembre

horloger en Suisse : Bucherer, Gübelin, Les Ambassadeurs, Türler & Beyer. Le Swatch Group possède également ses propres Boutiques Tourbillon, destinées à présenter exclusivement les marques de Haute horlogerie appartenant au groupe : Breguet, Blancpain, Glashütte, Jaquet-Droz, Léon Hatot et Omega. Dans toute boutique multimarque, un merchandising très sophistiqué est appliqué, en offrant non seulement vitrines alléchantes, mais également tout un marketing sensoriel (Rieunier, 2004). 3.2