Branches

Fondements et Branches du Droit I/ Fondements du Droit. A/ Les Doctrines. Rechercher les fondements du Droit, c’est un peu rechercher les origines du Droit et essayer de découvrir ce qui fait l’autorité du Droit. Beaucoup d’auteur s’y sont essayé, chacun donnant sa propre explication des fondements du Droit. On peut classer les théories de ces auteurs assez grossièrement dans deux grands types de doctrines 1/ Les Doctrines du Droit Naturel. a/ Présentation. L’idée de base : Le Droit

CHAPITRE II. Les différentes branches du droit INTRODUCTION L’évolution et la complexification des rapports sociaux ont donné lieu à un développement considérable des règles de droit. La multiplication des règles de droit a rendu nécessaire l’apparition des classifications. Il est donc important de présenter deux grandes divisions du droit : le droit international et le droit national d’une part, le droit privé et le droit public d’autre part. Dans un premier temps, nous allons vite

Organisation de branche SYNDIGEL (Fédération Européenne du Commerce et de la Distribution des Produits sous Température Dirigée, Glaces, Surgelés et Réfrigérés) Syndigel, fédération du commerce et de la distribution des produits sous températures dirigées, (produits surgelés, glaces, produits traiteur réfrigérés et produits de charcuterie) agit au nom de ses membres, grossistes distributeurs, plateformes de distribution et détaillants spécialisés en produits surgelés. - Miko, Relais d'or

Assurance des accidents de travail (AT): c’est un contrat par lequel une entreprise souscrit ses salariés en assurance de personnes et les garantir en cas d’accident de travail Tous risques matériels informatiques et électroniques : est une garantie qui couvre les matériaux de télécommunication, les supports d’informations par exemple les disques amovibles les disquettes…des matériaux audiovisuels, et tous les autres équipements annexes par exemple les installations électroniques et de climatisation

des règles de conduite pour organiser la société. Ces règles de droit objectif sont classé en différentes règles de droit mais pour autant elle présente des points communs parce que ce sont justement des règles de droits. Les différentes branches du droit Le Droit Public Ce droit régi des rapports entre personne public: Etat, collectivité territoriale, entreprise public par exemple, mais il régit également les rapports entre personnes publics et personne privée. On va distinguer

ÉCONOMIE Le système productif français Le système productif français s’est modifié en profondeur au cours du dernier siècle. Le secteur primaire (agriculture) n’emploie plus aujourd’hui que 4 % de la population active contre 36 % en 1950 grâce à une mécanisation massive. Le secteur secondaire (industrie), qui a employé jusqu’à 39 % de la population active en 1970, a vu cette part se réduire de moitié depuis le premier choc pétrolier. De plus, la baisse de l’emploi industriel direct s’est accompagnée

(établissement, entreprise, branche, national et interprofessionnel) suppression de la « représentativité par présomption » « représentativité par démonstration ». pour une 4 Représentativité syndicale dans l’entreprise Principe d’une représentativité ascendante des organisations syndicales: représentativité mesurable à chaque niveau, en partant des résultats électoraux au sein de l’établissement, à défaut, l’entreprise, pour remonter successivement vers la branche, le niveau national et interprofessionnel

Commissariat à la scission d’un apport partiel d’actif d’une branche autonome d’activité TABLE DES MATIERES NOTE DE SYNTHESE 2 INTRODUCTION 3 PREMIERE PARTIE : Cadre général de l’intervention 4 1.1 Le cadre légal de la nomination 4 1.2 Le cadre normatif professionnel 5 1.2.1 Norme 7-102 : le commissariat à la fusion 5 1.2.2 Norme 7-101 : le commissaire aux apports 6 1.3 Le référentiel comptable 6 1.4 Le traitement fiscal 8 DEUXIEME PARTIE : Déroulement de

Hvhjchjv Sxfxgvh le metier comptable ETUDE N° 1 : LES CARACTERISTIQUES DU METIER DE COMPTABLE OBJECTIFS DE L’ETUDE : Différencier la notion de métier et d’emploi, Identifier la notion de secteur d’activité et de branche professionnelle, Découvrir la diversité du métier de comptable en fonction des niveaux de qualification et de formation ; prendre conscience de son caractère évolutif. Afin de réaliser cette étude, vous pouvez recourir à différentes sources d’information :

d'un secteur n'est donc pas tout à fait homogène et comprend des productions ou services secondaires qui relèveraient d'autres items de la nomenclature que celui du secteur considéré. Au contraire, une branche regroupe des unités de production homogènes Branche d’activité Une branche (ou branche d'activité) regroupe des unités de production homogènes, c'est-à-dire qui fabriquent des produits (ou rendent des services) qui appartiennent au même item de la nomenclature d'activité économique considérée