Bréviaire d'Alaric

dans une profonde décadence, et ds certaines régions de l’Occident il est quasiment méconnu. Sous la période franque le dt romain n’est connu qu’à travers le code théodosien de 438, ce code auquel la loi romaine des Wisigoths aussi appelée le bréviaire d’Alaric a fait de larges emprunts. Ce code largement diffusé en occident et aussi résumé forme jusqu’à la fin du 11° l’instrument essentiel de connaissance du droit romain et cela ne concerne presque que les provinces du Midi. Ce n’est qu’un droit romain

recueil sommaire qui sert de guide au juge pr régler des procès selon loi romaine. Marque recul du dt romain. On y introduit le syst germanique des compositions pécuniaires.) * Loi romaine des Wisigoths : date de 506 environ. On parle aussi du bréviaire d’Alaric (vaincu et tué par Clovis, 507 défaite de Vouillé). Loi romaine a rencontré un immense succès, les francs le reprendront pr leurs sujets Gallo-romain, dc il s’appliquera jusque ds le Nord de la Gaulle. B) Des lois pr les barbares. Fin

tradition le roi n’est pas l’auteur d’une règle applicable, c’est le peuple Francs et le roi n’intervient que pour promulguer une règle applicable. Chez les Wisigoths, le roi Alaric avait fait rédiger en 506 un texte connu sous le nom de Bréviaire d’Alaric. Ce texte visait à simplifier le code théodosien de 438, donc les constitutions impériales. Sa procédure d’élaboration n’était pas romaine car ce texte a été soumit à l’accord d’une assemblée des grands du royaume wisigothique, aux évêques et

barbares * La connaissance du droit romain Les œuvres de Justinien ne sont pas connues avant le XXIIe siècle. Abrégé de code Théodosien : Bréviaire d’Alaric (Alaric II), vers 506 à Toulouse, c’est un texte adopté par une assemblée de grands personnages, compilation à base du code théodosien et œuvre de la jurisprudence d’avant. Par ce Bréviaire, on a connue et appliquer le droit romain dans le royaume franc. La loi romaine des Burgondes (Papien) décrit le droit romain. Texte sommaire avec

à la loi salique. La Bréviaire d'Alaric d'un roi wisigoth qui édicte ce texte en 506. Il a vocation de s'appliquer sur les populations gallos romaines,ce texte est essentiellement du droit romain, c'est en faite un résumé du code théodosien ce qui fait qu'il est très simplifié. Il a de l'importance puisqu'en 507 Clovis bat les wisigoths et s'empare de la plus grande partie de son territoire, il met la main sur des populations gallos romaines et il décide de garder le bréviaire et va l'étendre à tout

des Wisigoths (elle date de 506 et s’inspire elle aussi principalement du code théodosien). Les Francs n’éprouveront jamais le besoin d’édicter une loi romaine des Francs, car après la conquête du territoire wisigoth, Clovis va trouver que le bréviaire d’Alaric (code théodosien) est très bien, et il va l’étendre à ses sujets Francs. A côté de ces lois barbares faites pour les romains, on trouve les lois germaniques proprement dites. La plus célèbre est la Lex Salica, la loi Salique, du nom des Saliens

163-174). Après les invasions germaniques, les Barbares ne s'opposant pas au droit romain, les populations issues de l'Empire utiliseront un droit vulgaire d'inspiration romaine. Le seul droit romain allégué jusqu'au XIe siècle est celui du Bréviaire d'Alaric (du latin brevis, signifiant « bref »), promulgué à Toulouse en 506 de notre ère, destiné par le roi des Wisigoths Alaric II (484-507) à ses sujets gallo-romains. Il reprend des textes romains, interprétés de manière libre afin de répondre aux

seule connaissance du droit romain que l’on ai vient du code Théodosien de 438. celui ci étant trop compliqué, on en a fait au 5ème siècle des résumés simplifiés. Par ailleurs, le droit romain a été intégré dans un code barbare qu’on appelle le Bréviaire d’Alaric de 506 et c’est l’oeuvre du roi Wisigoth Alaric II. Alaric a pris ce code pour le laisser à la disposition de ces sujets Galo-Romains. Lorsqu’il va être battu par Clovis en 507, Clovis va avoir la bonne idée de conserver ce code pour l’appliquer

du droit pénal + procédure dvt les tribunaux ordinaires + cherche à indemniser les victimes). Les lois visigotiques + burgonde s : + axées sur droit familial et si pas de solut° trouvée : loi romaine utilisée. Clovis a utilisé très tôt le Bréviaire d’Alaric ds la Gaule Franque dvt les tribunaux. Un romain victime d’un préjudice causé par un franc est susceptible de se prévaloir d la loi salique. Paragraphe 2 : L’organisation judiciaire A- Les tribunaux 2 niv de tribunaux à l’époque mérovingienne :

difficiles à comprendre. Ce texte entre en vigueur le 1er janvier 438. Il continuera à être utilisé après la chute de l’empire romain, c’est d’ailleurs grâce à lui que l’on connait le droit romain. Il survivra en occident après 476 grâce au Bréviaire d’Alaric. V) L’œuvre législative de Justinien (527-565) Justinien veut revenir à la culture romaine classique, et réemployer la langue latine. Il veut remettre à l’honneur la jurisprudence, ce pourquoi il fait cette œuvre. Il a constitué une commission