Cahier Des Charges Lotissement

 CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES Lot 02 : Gros œuvre Projet : Construction de 5 logements LOTISSEMENT DES FORBUISSONS - BONAUGURE Maîtrise d'ouvrage : AZURIA Constructions Économistes : Alexandre PELLION / François LO MONACO Page 1 sur 15 SOMMAIRE 02 00 PRESCRIPTIONS GENERALES 02 00 01 Consistance du lot 02 00 02 Documents techniques unifiés ( DTU ) 02 00 03 Règles de calculs 02 00 04 Normes

l’Etat Taxe professionnelle Taxe d’habitation Taxe de services communaux 9 11 11 19 24 B- Taxes collectées par la collectivité Taxe sur les terrains urbains non bâtis Taxe sur les opérations de construction Taxe sur les opérations de lotissement Taxe sur les débits de boissons Taxe de séjour Taxe sur les eaux minérales et de table Taxe sur le transport public de voyageurs Taxe sur l’extraction des produits de carrières 30 30 32 34 36 37 38 39 40 II-Taxes instituées au

Les acteurs publics .............................................................................................. 74 3.1.1.1. Le Ministère chargé de l’Urbanisme de l’Habitat et du Domaine Foncier Public........................................................................................................................... 74 3.1.1.2. Le Ministère chargé des domaines et du cadastre................................... 75 3.1.1.3. La Communauté Urbaine de Niamey et ses cinq communes.............

AVANT_PROJET_AGRICOLE_2018ÉTUDE DE FAISABILITÉ DE 3 PROJETS AGRICOLES PORTÉS PAR LA MAIRIE DE SAUVIAN AVANT-PROJET SAUVIAN Octobre 2018 -Janvier 2019 2019 INTRODUCTION ________________________________ Projet N°1 : ________________________________ Ténement « Font Mazeilles » 3,9 ha Localisation : ________________________________ Principales caractéristiques (parcelle AK 145): Maîtrise foncière et type de baux auprès de l’agriculteur : Type de cultures privilégiées : ________________________________

d’administration. Directeur : il veille sur l’exécution des décisions prises par le comité de direction à travers la gestion des affaires quotidiennes de L a mission qui a été confié à la RAMSA selon le cahier de charge qui la réglemente est d’assurer la gestion des réseaux de distribution de l’eau potable et d’assainissement liquide sur son territoire d’action (le Grand Agadir). C’est ainsi que la régie veille sur : ❖ L’alimentation des citoyens

ADEME APPROCHE ENVIRONNEMENTALE DE L’URBANISME Le Guide Méthodologique « Cahier Méthodologique» 1/50 SOMMAIRE 1 L’AEU : APPROCHE ENVIRONNEMENTALE DE L’URBANISME -----------------------4 1.1 Une méthode opérationnelle ---------------------------------------------------------------------------------------------- 4 1.2 Un nouveau guide méthodologique -------------------------------------------------------------------------------------- 5 1.3 Planification urbaine

l’autonome financière. 4. Activités de la Régie : La régie est chargée outre la production, adduction et distribution de l’eau et d’électricité et du réseau d’assainissement, de tous les travaux liés à ces activités. Elle a successivement pris en charge les services suivants :  Electricité : en 1969  Eau Potable : en 1970, Sefrou et Bhalil en 1973, Ain chkef et Sidi hrazem en 1985, ras tabouda en 1990, Ain chgag en 1992.  Assainissement : en 1996 en vertu de l’arrêté du ministre de l’intérieur

* Directeur : il veille sur l’exécution des décisions prises par le comité de direction à travers la gestion des affaires quotidiennes de la régie. 4. MISSION &TACHE DE LA RAMSA La mission qui a été confié à la RAMSA selon le cahier de charge qui la réglemente est d’assurer la gestion des réseaux de distribution de l’eau potable et d’assainissement liquide sur son territoire d’action (le Grand Agadir). C’est ainsi que la régie veille sur : * L’alimentation des citoyens et organisations

CHEBBAH Mohamed Master 1 2010-2011 Mention CCA Organsation et fonctionnement d’une PME Du 05-02-2011 au 17-03-2011 Mr HARKAT LYES DIRECTEUR DES RESSORCES HUMAINES 178 Lotissement Mohamed Boudiaf Ouled Fayet ALGER Téléphone : 021 38 86 30 - Fax : 021 38 86 29 EMAIL : cleanassistance@yahoo.fr Site web : www.cleanassistance-dz.com 0 Remerciements : Je tiens à remercier, toute l’équipe pédagogique de l’ESAA et pour avoir assuré les bonnes conditions d’étude et de travail au sein de l’école

ci-après pour mémoire : 2.1. Réglementation • Directive européenne équipements sous pression 97/23/CEE, • Arrêté du 13 juillet 2000 modifié portant règlement de sécurité de la distribution de gaz combustible par canalisations, et ses cahiers des charges associés, • Arrêté du 02 août 1977 modifié relatif aux règles techniques et de sécurité applicables aux installations de gaz combustible et d’hydrocarbures liquéfiés situées à l’intérieur des bâtiments d’habitation ou de leurs dépendances, •