Cahier Des Charges Lotissement

………………………………………………………… 60 VI.2.4- Typologie de l’habitat …..………………………………………… 62 VI.2.5- Les équipements …………………………………………………… 65 CHAPITRE V : PRESCRIPTIONS GENERALES D’UN LOGEMENT SOCIAL V.1- Présentation du projet…………………………………………………… 66 V.2- Le Cahier des charges ……………………………………………………… 66 V.2.1- Prescription en matière de surfaces du logement social locatif…… 66 V.2.2- Composition du logement social/ locatif…………………………… 67 V.2.3- Organisation de l'espace du logement. ………………………….. 68 V.2.4- Prescription

Rachid et NACIRI GHOUMARI Mustafa Bureau d’études : Cabinet Africain d’Etudes Techniques Bureau de contrôle : Tecnitas Laboratoire : L3E Entreprise : Société des Travaux Routiers et d’Exploitation des Carrières Générales (STRECG) Emplacement : Lotissement M’HAMID VII à Marrakech Travaux de construction en lot unique de :     207 appartements 12 studios 2 conciergeries 35 magasins 8 EHTP | BARKATOU Meriem Rapport de Stage II.1. Au bureau : II.1.1. Qu’est-ce qu’un projet : Un projet est un

Présentation de l’entreprise 5 Domaine d’activité et principales réalisations 5 Importance du groupe Eurovia France 5 Organigramme du groupe national 6 Organisation 7 Présentation de l’ouvrage – organisation du chantier 8 Héricourt La Craie lotissement phase 1 8 Présentation du personnel et des équipes 8 Présentation des différents rôles du personnel 8 Contraintes du chantier 9 Explication d’un point technique 10 Activité du stagiaire 11 Conclusion 14 Annexes 15 Introduction

cadre de planification générale de l’entreprise. Donc le gestionnaire doit répondre aux questions suivantes : Quoi : que faut il commander ? Quand : faut il commander ? Combien : faut il en commander ? Le service achat de l’entreprise est chargé de l’approvisionnement. Ce service permet, la définition du besoin, la recherche des fournisseurs, préparation les demandes d’achats…ce travail est réalisé par les acheteurs et le chef de service c’est-à dire par l’équipe administrative de l’entreprise

DEVL1202266C (Texte non paru au journal officiel) La ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement et le secrétaire d'état auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, chargé du logement, à Pour exécution : Préfets de département, Directions départementales des territoires (et de la mer). Directions de l’environnement, de l’aménagement et du logement Préfets de région, Directions régionales de l'environnement, de l'aménagement

8 CHAPITRE I : PRESENTATION DE HANA-MILAN 1.1 Présentation de l'entreprise La société HANA-MILAN a été créée en 2005 par Monsieur BOUCHAIB HANNAOUI, son segment principal reste l'habitat social et intermédiaire. - Siège social : Lotissement TAYBIA N˚177, route de Mehdia à Kenitra. - Capital social : 100 000 Dirhams. - CNSS n°: 6924866. - Identification Fiscale : 03701845. - Patente n°: 20119894. - Registre de Commerce n° : 29601. - Le chiffre d’affaire

la loi. Rapport de Stage d’Observation 19 3) Présentation de contrat de gestion déléguée conclue entre la Communauté Urbaine de Casablanca (CUC) et la LYDEC Le contrat de gestion déléguée est constitué par la convention et les cahiers de charges de distribution d’eau potable et d’assainissement liquide.  Patrimoine de la gestion déléguée : Les biens de la gestion déléguée comportent les « biens de Retour » et les « biens de reprise » définis comme suit :  Les biens de retour : Les

3.2.9) ; l’alimentation des circuits de sécurité (5.1.8) ; les puissances minimales de dimensionnement à prévoir (5.5) ; les conditions d’utilisation des canalisations (Tableau 16) ; des exemples de calcul de colonnes de bâtiment tertiaire, de lotissement (Annexes A et B) ; les schémas de canalisations collectives (Annexe C) ; les conditions pour le fonctionnement en schéma TN (5.1.5 et Annexe F). Ce document remplace la norme française NF C 14-100, de septembre 1996 et son amendement A1, de janvier

Promotion Immobilière DST : Direction des Services Techniques de la Mairie FLASH: Faculté des Lettres, Arts et Sciences Humaines HBTS: Habitants INSAE: Institut National de la Statistique et de l’Analyse Economique MECCAG-PDPE: Ministère d’Etat Chargé de la Coordination de l’Action Gouvernementale, du Plan, du Développement et de la Promotion de l’Emploi MEHU: Ministère de l’Environnement, de l’Habitat et de l’Urbanisme MEPN : Ministère de l’Environnement et de la Protection de la Nature ONG

d’habitation, commercial, professionnel ou administratif ainsi que les terrains sur lesquels sont édifiés ces locaux dans la limite de 5 fois la superficie couverte ; l’acquisition à titre onéreux, de terrains destinés à la réalisation d’opérations de lotissement ou de construction de locaux à usage d’habitation, commercial, professionnel ou administratif dans un délai maximum de 7 ans à compter de la date d’acquisition. 2- Impôt sur le Revenu / Catégorie Revenus et Profits Fonciers Exonération totale