Calédonie

continents et dans 20 pays avec un effectif d'environ 15 000 personnes. Il est l'un des principaux producteurs mondiaux d'alliages, de manganèse et de nickel. Il a été crée en 1880 par la famille Duval pour l'exploitation de mines de nickel en Nouvelle-Calédonie, c'est une société anonyme qui possède son siège social à Paris. J'ai été réceptionnée par Me Gérard Garcia qui est le sous-directeur général juridique et juriste des droits des affaires. Son métier consiste à diriger des personnes, leur donner des

fleuves, lacs et glaciers) recouvre 659 km²[9]. La Nouvelle-Zélande est isolée géographiquement. Son plus proche voisin, l'Australie, est situé à 2 000 km au nord-ouest. Les terres les plus proches sont le continent Antarctique au sud, et la Nouvelle-Calédonie, les îles Fidji et les îles Tonga au nord. Elle fait partie d'un continent appelé Zealandia, à 93 % submergé. Zealandia fait presque la moitié de la taille de l'Australie et est remarquablement longue et étroite. Il y a environ 25 millions d'années

plus grande autonomie. St Pierre et Miquelon, c’est un petit territoire avec seulement deux communes mais avec une zone énorme pour la pêche. Wallis et Futuna, avec trois Roi et des représentants de l’Etat Français (droit coutumier). La Nouvelle-Calédonie (pays constitutif de la République) elle a un statut particulier. Les dépendances de la République, il y a vraiment un émiettement. Il y a les TAAF (terres australes et antarctiques française) cinq petits territoires, les îles Kerguelen, l’île

concerne la France et des agents de notification en ce qui concerne le Maroc, des significations ou remises d'actes aux personnes y demeurant. • 2°) lorsque l'acte est adressé depuis l'un des territoires d'outre- mer français suivants : Nouvelle Calédonie, Polynésie Française, Saint-Pierre et Miquelon et Wallis-et-Futuna Cadre juridique : Convention de la Haye du 1er mars 1954 relative à la procédure civile Dans ce cadre et eu égard aux déclarations du gouvernement du pays de destination, la

Cependant, la Nouvelle-Calédonie dispose d'un statut spécifique en droit français car elle offre l'image d'un laboratoire juridique et, c'est le seul territoire de la République française ou l'affirmation ou une norme est assez importante. Elles s'appliquent sur le territoire par principe de spécialité législative. Concernant la coutume kanak, elle relève du droit civil et vient au même niveau que la loi. La décentralisation administrative et politique montrent que la Nouvelle-Calédonie dispose d'une autonomie

territoriales L’article 72 alinéa 1er de la Constitution donne la liste des catégories des collectivités territoriales : les communes, les départements, les régions, les COM (ex : Mayotte), les collectivités à statut particulier (ex : la Nouvelle-Calédonie). Ces collectivités territoriales ont toutes la personnalité morale (ex : les régions en 1972). A la différence de l’Etat, les collectivités territoriales sont en elles-mêmes des institutions administratives, elles n’ont ni pouvoir législatif ni

avril 1989, le règlement des frais sera assuré par l’académie pilote qui adresse les convocations, selon le principe “ qui convoque, paie ” (sauf pour les académies de Guadeloupe, Guyane, Martinique ainsi que Mayotte, Polynésie française et Nouvelle Calédonie 3. Livret scolaire Le modèle de livret scolaire et les consignes relatives à sa présentation sont fournis en Annexe 3. Il appartient à chaque académie de le faire reproduire recto-verso pour diffusion auprès des établissements et, éventuellement

l’impôt sur le revenu La définition du territoire national La France comprend : * La France continentale, les îles du littoral et la Corse * Les 4 DOM (Guadeloupe, Guyane, Martinique, Réunion) Les TOM, la Polynésie française, la Nouvelle-Calédonie, les Terres australes et antarctiques françaises, Wallis-et-Futuna sont soumis à un régime fiscal particulier = régime des « non domiciliés ». Les critères de domiciliation fiscale Les critères d’ordre personnel Les critères d’ordre professionnel

où vivent et se concentrent les hommes= les villes, les agglomérations urbaines → ils se concentrent sur les vallées fluviales et les côtes. III] Quelles ressources naturelles sur notre territoire ? Un sous-sol pauvre sauf en Nouvelle-Calédonie (le nickel → 40% des ressources mondiales). Cela montre la nécessité de développer des énergies renouvelables. Actuellement, le nucléaire représente 84% de l'électricité utilisée. Actuellement, la ressource paysagère est de plus en plus exploitée

: (687) 43 81 81 ‐ Fax: (687) 43 81 15 1.2. ACTIVITE(S) DE L’ENTREPRISE Les activités principales de la société CALTRAC sont la vente, la maintenance, la réparation des engins Caterpillar sur plusieurs sites miniers en Nouvelle Calédonie : Goro ; Kouaoua ; Koné ; KNS Koniambo ; Thiébaghi ; Nepoui ; Poum … 1.3. PRINCIPAUX CLIENTS Les principaux clients de CALTRAC sont des grandes sociétés minières qui sous-traitent la maintenance de leurs équipements, comme notamment