LA COUTUME

Dans l'ordonnancement juridique français, la coutume fait partie des règles de droit et à le caractère obligatoire et impersonnel. Cependant, il faut souligner que la coutume n'est pas élaborée de la même façon qu'une loin, source de droit écrite, puisqu'elle relève d'une source de droit non écrite.
La coutume est une règle de droit qui puise sa force obligatoire dans l'habitude et la répétition sur un très long terme. De plus, elle bénéficie de la coercition étatique, en d'autre terme, si on ne respecte pas celle-ci on peut-être condamné devant les tribunaux. La difficulté de la coutume c'est sa connaissance car elle n'est pas écrite. Pour que le juge puisse accepter de sanctionner une règle qu'on prétend être une règle coutumière, le juge va vérifier deux éléments de la coutume :

• l'élément matériel, qui se concrétise par le caractère systématique du comportement et doit être prolongé dans le temps. Il y a également l'importance temporelle qui est l'âme de la coutume. La notoriété est le fait d'être connue de tout le monde;
• l'élément psychologique, qui repose sur l'idée que chacun du corps social a le sentiment que telle ou telle pratique est obligatoire. Autrement dit, cet élément s'appuie sur l'idée d'une véritable croyance du groupe dans le fait que cette règle est une règle de droit alors qu'il n'y a pas d'écrit.

Elle est placée à l'égalité de la loi puisqu'elle est formée d'une manière aussi complète que peut l'être l'ordre juridique.

Cependant, la Nouvelle-Calédonie dispose d'un statut spécifique en droit français car elle offre l'image d'un laboratoire juridique et, c'est le seul territoire de la République française ou l'affirmation ou une norme est assez importante. Elles s'appliquent sur le territoire par principe de spécialité législative. Concernant la coutume kanak, elle relève du droit civil et vient au même niveau que la loi. La décentralisation administrative et politique montrent que la Nouvelle-Calédonie dispose