Canton de Bâle-Ville

par voie légale ou d'ordonnances... Ces dernières années, plusieurs campagnes ont été organisées par pro aere ou des centres régionaux afin de sensibiliser les parents à ce problème. 3) Restaurants Seules les lois sur l'hôtellerie des cantons d'Argovie, de Bâle-Ville, de Berne, du Tessin et de Zurich, prescrivent de réserver des places non-fumeurs dans les établissements servant à boire et à manger. Relevons la création, par de nombreuses chaînes de restauration 26 Prévention du tabagisme chez

un véritable prédateur de la finance mondiale. La preuve est qu'en 2002 le pays a géré à lui seul entre 4000 et 5000 milliards de USD de dépôts de capitaux, dont la moitié provenaient de l'étranger (Chevalier, 2002). Selon une étude universitaire de Bâle, un tiers de toutes les fortunes privées du monde sont gérées en Suisse (Cottier, 1997). Nous nous sommes alors naturellement demandé quelles pouvaient être les spécificités de la place financière suisse offrant ainsi un tel engouement général et plus

titres assimilés). Mainlevée provisoire signifie que le créancier ne dispose pas d'un titre officiel mais au moins  d'un titre privé. Les deux ont en commun la procédure. Selon l'art. 84 LP c'est une procédure sommaire (art.  23 et 25 LP selon lesquels les cantons organisent les procédures) qui limite les moyens de  preuve et les délais. La mainlevée est prononcée par le juge qui doit permettre au débiteur de s'exprimer. C'est une  procédure sommaire, le droit d'être entendu est garanti mais le juge statue même en l'absence 

A3 les effets négatifs de la métropolisation 3 B. La diffusion =extension surfacique (liée à croissance démographique) B1 , à l'échelle régionale, une dynamique complémentaire la diffusion B2 qui se ressent à l'échelle locale :Ville dense ville étalée: des mobilités complexes 4 C. La fragmentation et la ségrégation de l'espace:les recompositions internes des espaces urbains : C1 la segmentation: C2 De nouvelles centralités et un centre historique C3la fracture sociale

chemin d’un procédé juridique connu chez les romains. En droit romain, en dehors de l’Etat, certains groupes étaient titulaires de droit : collège : groupe de personne qui partageaient la même activités professionnelle, des communautés religieuses ou ville. Toute personne étaient titulaire de droit individuel. Le droit romain considérait ce groupe comme un tout au même titre qu’une personne. Pour désigner ce groupe, le droit romain utilisait le terme universitas qui signifie ensemble : c’est un ensemble

conjugués aux évolutions des cadres réglementaires ont entraîné un tarissement des sources de capitaux consécutif aux changements d’allocations d’investissement des institutionnels. Bâle III et Solvabilité II : un double risque pour les PME Les différentes exigences réglementaires à venir, au premier rang desquelles Bâle III et Solvabilité II, laissent craindre une dangereuse évolution tant dans le financement direct des entreprises que dans l’allocation des actifs à destination du Capital Investissement

s’agit pour le moment de violences «importées», oeuvre de supporters étrangers, comme lors des matchs Zurich-Liverpool (août 1981) et Zurich-Anvers (octobre 1983), avec des bagarres et des actes de vandalisme, cette fois-ci non pas au stade, mais en ville. Des hooligans indigènes feront leur apparition en Suisse à la fin des années 1980. Les groupes de fans organisés (non violents) s’étaient constitués en Suisse au cours des années 1970: ils organisent les déplacements pour suivre l’équipe dans les

prête à bondir, n’attendant qu’un signal. Elle se faufila| |jusqu’à lui, s’accrocha à son bras, sans un mot. | |Une escouade de sergents de ville venait de faire irruption dans le restaurant, et procédait à l’évacuation de la salle. Jacques et Jenny, serrés l’un | |contre l’autre, se trouvèrent pris dans le remous, poussés, bousculés, entraînés vers la porte.

naissance de Picasso, Plaza de la Merced à Malaga. Pablo Picasso naît au 36 place de la Merced (aujourd'hui n° 15) à Málaga. Il est le premier enfant de Don José Ruiz-Blasco, alors professeur de peinture à l'école provinciale des Arts et métiers de la ville dite « San Telmo »3, et de Maria Picasso-Lopez. Son nom complet est Pablo Diego José Francisco de Paula Juan Nepomuceno María de los Remedios Cipriano de la Santísima Trinidad Mártir Patricio Ruiz y Picasso4. Le nom de Picasso, qui n'est pas en fait

tacite " ou permission non-officielle. (La publication s’achèvera en 1772.) {text:list-item} Bombardés par la marine britannique depuis deux mois, les Français assiégés dans Québec capitulent. Le capitaine John Knox prend possession de la ville qui n'est plus qu'un champ de ruines. Le 13 septembre précédent, l'infanterie britannique avait défait les troupes françaises lors de la bataille des plaines d'Abraham, bataille au cours de laquelle Montcalm avait été tué. Les 15 000 habitants de la