Canton du Jura

troupes de Napoléon, que ce soit sous le Directoire, le Consulat ou l’Empire, amènent dans leurs bagages le droit français, d’abord le modèle constitutionnel - que l’on songe à la République helvétique constituée en l798, après l’écrasement des vieux cantons aristocratiques par les troupes du général Brune, applaudi par les anciens pays sujets - et ensuite l’ensemble du droit positif français codifié sous l’impulsion de l’empereur ce qui assurera un rayonnement sans précédent aux codifications napoléoniennes

une campagne d’épigrammes contre les anti-philosophes, des dialogues philosophiques et une pièce de théâtre, il bataille contre les jésuites d’Ornex, l’évêque d’Annecy et le curé de Moens qui a battu un de ses paroissiens. Il veut encore libérer le canton de Gex du monopole du sel. La guérilla est sur tous les fronts. Mais de malheureux événements vont lui permettre d’acquérir une nouvelle stature de justicier. Le 17 septembre 1761, on arrête près de Montauban un pasteur protestant, Rochette, et trois

sur Terre. Les enfants comprennent que leur mère est en paix, le mari est plus gentil et attentif, et toute la maison paraît lumineuse. Nous sommes l'exemple du bonheur pour le restant de la rue, de la ville, de la région – qu'ici nous appelons canton –, du pays. Et soudain, sans aucune explication raisonnable, j'entre sous la douche et je fonds en larmes. Je pleure dans le bain parce que ainsi personne ne peut entendre mes sanglots et poser la question que je déteste le plus : « Tout va bien

des technologies) ou à l’international (implantations asiatiques en Alsace). – Présentation des documents Doc. 1 : La page d’accueil du site de Pyrène Aéro Pôle, plate-forme multimodale, met l’accent sur les atouts du groupement de communes du canton d’Ossun ; outre l’environnement naturel au pied des Pyrénées, il s’agit des infrastructure de communication (autoroute A 64, voie ferrée et aéroport Tarbes-Lourdes) mais aussi de l’environnement technologique (d’industries de haute technologie déjà

(Constitution du 29 mai 1874), puis partiellement ensuite, la Constitution de la Suisse fait de ce pays un Etat fédéral, avec 23 Cantons, le dernier étant le Jura francophone (référendum du 24 septembre 1978), et une démocratie directoriale. Les Cantons sont considérés comme étant des collectivités souveraines. Ils jouissent, juridiquement, d'une assez grande autonomie. Les Cantons ont leur constitution mais celle-ci doit respecter certains principes : elle ne doit pas être en contradiction avec la Constitution

Comment tout cela a-t-il commencé? Et pourquoi prendre des risques quand on a un avenir bien assuré en Europe? CHAPITRE 1 QUAND LA ROUTINE RENCONTRE LA VIE J'ai été élevé d'une manière tout à fait traditionnelle dans une famille modeste du Jura suisse, à Tramelan. Mes parents se sont donnés bien du mal pour nous offrir le meilleur d'euxmêmes, durant toutes les années de notre enfance, à Rosine, ma sœur aînée, et à moi-même. J'aimais cette vie simple, animée par l'école, les sorties à vélo

la variété des tempéraments et des carrières, une même ardeur de vivre, une même volonté de réussir anime ces jeunes gens. Texte de Bardèche – une lecture de Balzac //roman d’apprentissage Illusions perdues est un documentaire : on explore un canton de la vie parisienne, le journalisme et le monde littéraire. Mais c’est d’abord un album de souvenirs avec les débuts littéraires de Balzac. Il est en fait un peu partout dans le roman : il est d’Arthez, Rubempré voire Lousteau. Balzac a en réalité

de le nommer un de leurs derniers administrateurs. Je lui confiai mon argent à un très modique intérêt, et le priai, sous le secret, d’en disposer après moi en faveur de mes deux enfants en bas âge, et de ma femme, par portions égales. Il me le jura, et trois mois et demi après il me fit banqueroute. J’avais éprouvé de grandes pertes dans la Révolution pour un homme né avec bien peu de fortune. On m’avait ôté la place d’intendant du jardin des plantes : mais je ne l’avais pas demandée. Louis

preuve en droit, Bruylant, 1981, p. 357. 111 « Lorsqu’on parle de théorie des preuves, on n’entend pas s’occuper de la preuve du droit », écrivait BONNIER, Traité théorique et pratique des preuves en droit civil et en droit criminel, op. cit., p. 1. 112 Jura novit curia, que l’on traduit par « la Cour connaît le droit ». 113 Et l’article 9 du Code de procédure civile qui impose aux parties de prouver « les faits nécessaires au succès » de leurs prétentions. 114 Cass. ass. plén., 26 févr. 1988 : Bull. civ

ôtée. encore avec dents ses : Eh ! parle l'énuméi ation Dans un moment le mari diable faisait-elle à chirurgiens,de 1. On à lit dans autre leur toutes sa sa premier de plus gence dili- altérés la nappe à la cave, du canton me n'était et en monte re- à troisième, à : cette compte sur quatrième, une et à première teille, bou- chaque exclamation : « Eh ! » n'aurait-il pas conversation les éditions dit » seconde, porte ? entame on ; plains;